Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 26 FEVRIER LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNI
Déliberation - 26 JUIN – LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIC
Déliberation - 22 AOUT LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIP
Déliberation - 14 AVRIL LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICI
Déliberation - 27 FEVRIER LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNI
Déliberation - 30 MAI LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - 28 NOVEMBRE LISTE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNI
Déliberation - 15 AVRIL LISTE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIP
Procès Verbal - 26 OCTOBRE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE deliberations 27mai2025
Déliberation - 24 Octobre Liste DES Deliberation du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Sauvetat-du-Dropt.
Lien du pdf (Déliberation - 24 Octobre Liste DES Deliberation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
LA SAUVETAT-DU-DROPT
Vip MAIRIE de LA SAUVETAT - DU - DROPT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2024
Délibération 037-2024 : Création d'Emploi avec tableau des emplois
Délibération 038-2024 : Convention de Stage
Délibération 039-2024 : Création d’un service Habitat Partagé Séniors avec option TVA
Délibération 040-2024: Prise de possession de terrain sans maître, sis lieu-dit
« Biscasse », 47800 La Sauvetat du Dropt
Délibération 041-2024: Rapport Triennal de suivi de l’artificialisation des sols sur la
commune de La Sauvetat du Dropt
Délibération 042-2024: Périmètres, calibrage technique et financier de l’opération
programmée d'amélioration de l’habitat renouvellement urbain —- Multisites 2025-2029
(OPAH-RU)
Délibération 043-2024 : Location de la Salle des Animation - Séances de l’Art du Chi
Affichage le 28/10/2024
Mairie de La Sauvetat du Dropt -25 route d'Eymet, « Au Château », 47800 LA SAUVETAT DU DROPT Tél : 05.53.83.03.27.- Mail : mairie.sauvetatdudropt@collectivite47.fr