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Conseil Municipal - 58 Attribution subventions 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 58 Attribution subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
)
-N°58
Pubiéle
1 0
MAI
2024
S'LOS
ID
: 060-216002790-20240409-2024_58-BF
GE.
Souvieuix
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Objet
:
je
DU 09 AVRIL 2024
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2024
a.
du
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
neuf
avril
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué,
se
sont
réunis
à
l'hôtel
de
ville
sous
la
Présidence
de
Thomas
lraçabal,
Maire,
et
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
trois
avril,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et
12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
MEMBRES
PRÉSENTS
: M.
Thomas
IRAÇABAL,
Mme
Christine
COCHINARD,
M.
Patrick
CHAUVIN,
Mme
Aline
VOEGELIN,
Mme
Laurence
NAEGERT,
Mme
Sylvie
MASSOT,
M.
Patrice
MARCHAND,
M.
Axel
BRAVO
LERAMBERT,
Mme
Palricia
CHAMAYOU,
Mme
Céline
CHAPPAT,
M.
José
HENRIQUES,
Mme
Isabelle
KORFAN,
M.
Thierry
LATOURETTE,
Mme
Jeanou
MOREAU,
M.
Laurent
NOÉ,
Mme
Stéphanie
POIRET,
M.
Olivier
TOUPIOL,
Mme
Christine
SENEPART,
M.
Frédéric
GONDRON,
Mme
Manoëlle
MARTIN,
Mme
Yannick
PÉJU,
M.
Sylvain
DUYCK.
.
MEMBRES
ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
M.
Patrice
BLIGNY,
représenté
par
Mme
Christine
COCHINARD
; M.
Jean-Claude
LAFFITTE,
représenté
par
M.
Patrice
MARCHAND,
M.
Denis
CHILDS,
représenté
par
Mme
Aline
VOEGELIN
; Mme
Nathalie
DESEILLE
DENZER,
représentée
par
Mme
Laurence
NAEGERT,
M.
Frédéric
DE
ROMBLAY,
représenté
par
Mme
Sylvie
MASSOT:
M.
Anthony
ARAUJO-LAFITTE,
représentée
par
Mme
Manoëlle
MARTIN.
MEMBRES
EXCUSÉS
:
Mme
Sylvie
DE
BOYER.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: M.
Axel
BRAVO
LERAMBERT,
candidat,
est
élu
à
l'unanimité.
Nombre
de
membres
en
exercice
Quorum
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à
la
délibération
29
15
22
23
Sur
rapport
de
Monsieur
le
Maire
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2121-29
et
L2311-7,
Vu
le
rapport
de
présentation
du
budget
général
primitif
2024
de
la
commune,
Vu
la
délibération
du
09
avril
2024
adoptant
le
budget
général
primitif
2024
de
la
commune,
Considérant
qu'il
convient
d'arrêter
l'état
des
subventions
à
attribuer
aux
associations
locales
ou
d'intérêt
général
inclus
dans
le
budget
général
primitif
2024,
Le
Conseil
Municipal,
,
Après
avoir
délibéré
(Mme
COCHINARD,
Mme
SENEPART,
Mme
MOREAU,
Mme
PÉJU
et
M
HENRIQUES
ne
participent
pas
au
vote),
à
l'unanimité
:
Page
1 sur
3
M.
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cel
acte,
et
informe
qu
‘il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
d'Amiens
(14,
rue
Lemerchier
— 80
000
Amiens)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
De
même,
en
cas
de
recours
ne
nécessitant pas
la
présence
d'un
avocat,
vous
pourrez
saisir
le
tribunal
susmentionné
par
le
site
« Télérecours
Citoyens
» à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr,
et
ce
en
application
de
l'article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative. ATTRIBUE
les
subventions
2024
suivant
le
tableau
ci-après
:
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
te
G
L
0
Publié
le
4 0
MAI
202
ID
: 060-216002790-20240409-2024_58-BF
SUEVENTION
sIVÉTON 224 À
TOTAL
2023
2024
TOTAL
2024
ACCORDEE
VERSER
SUR
JUSTIFICATIF
1ère
COMPAGNIE
D'ARC
1 000,00
€
1 200,00
€
1 200,00
€
ABRACADAFLUTE
300,00
€
800,00
€
300,00
€
ADNT
200,00
€
700,00
€
700,00
€
AM3F
2 800,00
€
2
800,00
€
2
800,00
€
ARKADEMIA
1 500,00
€
2
000,00
€
2
000,00
€
ARTS
ET
LOISIRS
3
000,00
€
8
000,00
€
3 000,00
€
ASTRO
GOUV
0,00
€
200,00
€
200,00
€
BASKET
22
000,00
€
22
000,00
€
22
000,00
€
BILLARD
200,00
€
200,00
€
200,00
€
CELINDA
MOUV
120,00
€
120,00
€
120,00
€
CHASSEURS
600,00
€
600,00
€
600,00
€
CHEVALIER
DE
GOVITZ
200,00
€
200,00
€
CLUB
ATHELTIQUE
950,00
€
950,00
€
950,00
€
COTE
CORPS
300,00
€
800,00
€
800,00
€
CULTURE
ET
VOUS
500,00
€
500,00
€
500,00
€
DRG
650,00
€
650,00
€
650,00
€
ECO
CITOYENS
400,00
€
400,00
€
400,00
€
FOOTBALL
47
500,00
€
47
500,00
€
4
000,00
€
51
500,00
€
GAG
23
400,00
€
21
900,00
€
1 500,00
€
23
400,00
€
GOVELENE
1 000,00
€
1 000,00
€
1 000,00
€
GPC
Poker
300,00
€
300,00
€
800,00
€
GV
1 700,00
€
1
700,00
€
1
700,00
€
HANDBALL
8
800,00
€
8
800,00
€
8
800,00
€
JUDO
CLUB
2
100,00
€
2
100,00
€
2
100,00
€
LES
AIGLES
800,00
€
1 000,00
€
1 000,00
€
LUMIERE
SUR
L'INDE
120,00
€
120,00
€
120,00
€
MEDIATOR
3
500,00
€
4
000,00
€
4
000,00
€
MENESTREL
11
000,00
€
8
000,00
€
3
000,00
€
11
000,00
€
PECHEURS
400,00
€
400,00
€
400,00
€
REVEIL
CYCLO
1 500,00
€
1 500,00
€
1 500,00
€
RYOOKAI
800,00
€
800,00
€
800,00
€
SCOUTS
250,00
€
250,00
€
250,00
€
Page
2
sur
3
M.
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal Administratif
d'Amiens
(14,
rue
Lemerchier
— 80
000
Amiens)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
De
même,
en
cas
de
recours
ne
nécessitant
pas
la
présence
d'un
avocat,
vous
pourrez
saisir
le
tribunal
susmentionné
par
le
site
« Télérecours
Citoyens
» à
l'adresse
suivante
:www.telerecours.fr,
et
ce
en
application
de
l'article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative. Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
)
putes
10 MAI
© LOST
ID
: 060-216002790-20240409-2024_58-BF
TEAM
WELLNESS
0,00
€
6 000,00
€
6 000,00
€
TEMPO
450,00
€
450,00
€
450,00
€
TENNIS
6 500,00
€
6 500,00
€
6 500,00
€
TENNIS
DE
TABLE
12
700,00
€
12
700,00
€
20
000,00
€
32
700,00
€
UNC
500,00
€
500,00
€
500,00
€
US
TIR
2 000,00
€
2 000,00
€
2 000,00
€
VA
VIS
ET
DANSE
0,00
€
200,00
€
200,00
€
VIGNERONS
17
500,00
€
16
650,00
€
16
650,00
€
TOTAL
177
340,00
€
180
090,00
€
28
900,00
€
208
990,00
€
PRÉCISE
que
la
dépense
est
inscrite
au
Budget
communal
2024,
chapitre
65.
Pour
Extrait
certifié
conforme
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Thomas
IRAÇABAL
Page
3
sur
3
M.
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
d'Amiens
(14,
rue
Lemerchier
— 80
000
Amiens)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
De
même,
en
cas
de
recours
ne
nécessitant pas
la
présence
d'un
avocat,
vous
pourrez
saisir
le
tribunal
susmentionné
par
le
site
« Télérecours
Citoyens
» à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr,
et
ce
en
application
de
l'article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative.