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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C25 03 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 22 février 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 5 mars 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 4 mars 2019
MARCHES PUBLICS / ETUDES ET PROJETS NEUFS - REQUALIFICATION ET MISE AUX NORMES DE LA MEDIATHEQUE PIERRE MOINOT DE NIORT - LOTS STRUCTURANTS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie- Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Daniel BAUDOUIN à Dany MICHAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Florent JARRIAULT, Charles-Antoine CHAVIER à Elmano MARTINS, Romain DUPEYROU à Michel PAILLEY, Gérard EPOULET à Nathalie SEGUIN, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Robert GOUSSEAU, Jacqueline LEFEBVRE à Dominique SIX, Sophia MARC à Jacques BILLY, Josiane METAYER à Pascal DUFORESTEL, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Sylvette RIMBAUD à Marie-Paule MILLASSEAU
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Stéphanie DELGUTTE, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Jean-François SALANON, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Daniel BAUDOUIN, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Josiane METAYER, Michel PANIER, Sylvette RIMBAUD
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190304-C25-03-2019-DE
Date de télétransmission : 07/03/2019
Date de réception préfecture : 07/03/2019 C- 25-03-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 4 MARS 2019
MARCHES PUBLICS / ETUDES ET PROJETS NEUFS - REQUALIFICATION ET MISE AUX NORMES DE LA MEDIATHEQUE PIERRE MOINOT DE NIORT - LOTS STRUCTURANTS
Monsieur Jean BOULAIS, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par délibération du 30 mai 2016, le Conseil d’Agglomération a approuvé le programme de requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de Niort et autorisé le lancement de la consultation des concepteurs par voie de concours ;
Par délibération en date du 29 mai 2017, le Conseil d'Agglomération a attribué le marché de maitrise d'œuvre au groupement DESHOULIERES et JEANNEAU Architectes ;
Par délibération en date du 29 janvier 2018, le Conseil d'Agglomération a approuvé le dossier d’Avant- Projet Définitif et arrêté le montant de la rémunération définitive de l’équipe de maitrise d’œuvre ;
Une première consultation en procédure adaptée (MAPA) appelée « Lots Zéro », relative aux travaux de désamiantage et curage du bâtiment du Port (FNADT) s’est déroulée en mai-juin 2018. Les entreprises retenues par décisions de l’exécutif sont MTP et ADTP pour un total de 78 592 €HT.
Une seconde consultation en appel d’offres ouvert a été lancée le 17 juillet 2018 pour l’ensemble des 19 lots de travaux.
Le Conseil d’Agglomération du 5 novembre a approuvé les marchés des lots 9, 10, 11, 12, 14, 17, 18 et 19 et autorisé leurs signatures pour un total de 2 541 957 € HT. Le reste des lots a été déclaré infructueux. Afin de les pourvoir, les consultations suivantes ont été prévues.
Une seconde consultation en procédure adaptée sur décision du Président pour le désamiantage de la médiathèque et une partie du curage a été lancée le 19 octobre 2018 : lot attribué à EGD-ADTP pour 188 758 € HT.
Une nouvelle consultation en procédure adaptée a été lancée le 24 octobre 2018 comportant 7 lots. Le Conseil d’Agglomération du 28 janvier 2019 a approuvé les marchés des lots 1, 2b, 8a, 8b, 13 et 16 et autorisé leurs signatures pour un total de 1 039 937,27 Euros HT. Le lot 15 a été déclaré infructueux. Ce lot 15 peut donc être relancé en procédure négociée sans mise en concurrence.
Une dernière consultation en procédure concurrentielle négociée a été lancée le 19 octobre 2018 pour les lots 3, 4, 5a, 5b, 6 et 7. La remise des plis a eu lieu le 11 janvier 2019. Après déroulement de la procédure, les marchés ont été attribués comme suit :
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190304-C25-03-2019-DE
Date de télétransmission : 07/03/2019
Date de réception préfecture : 07/03/2019 N° Désignation ENTREPRISE Montant en Euros HT
3 GROS OEUVRE Groupement ALM ALLAIN SAS / Delta CTPSAS
1 470 000,00
4 STRUCTURE BATIMENT PONT Groupement BONNET
ENTREPRISE / DL ATLANTIQUE
870 832,61
5a CHARPENTE METALLIQUE BGN 104 996,84 5b SERRURERIE GUYONNET 192 911,66 6 ETANCHEITE BARDAGE SMAC 235 397,63 7 MENUISERIE ALUMINIUM FRERE CONCEPT 995 165,88
Le montant total des lots attribués est de : 3 869 304,62 € HT.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver les marchés décrits ci-dessus et autoriser leur signature.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jean BOULAIS
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190304-C25-03-2019-DE
Date de télétransmission : 07/03/2019
Date de réception préfecture : 07/03/2019