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Procès Verbal - fusyVbcuFuFxbxV3KqSPwIQi Jai9Du8l22RgYN5ubI
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - fusyVbcuFuFxbxV3KqSPwIQi Jai9Du8l22RgYN5ubI)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Loisirs,
Le
26
juin
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
juin
2025
Présents
:
MM
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SERT-MARC,
SOUBIELLE-FOURIE,
VAN
EGMOND,
VILLARET,
SAGE
Pouvoirs
: RONSE
à
VILLARET
Secrétaire
de
séance
: Claude
VILLARET
Ordre
du
jour:
+ __ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
mai
2025
+
Eclairage
public
-
convention
d'exploitation
et
de
maintenance
des
installations
+ __
Convention
d'occupation
temporaire
et précaire
du
domaine
public
communal
Approbation
du
montant
de
la
redevance
proposée
par
l'Association
La
Convivialité
d'Oz
en
Oisans/Autorisation
de
signature
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
+
Régie
Office
du
Tourisme
Convention
tarif entrée
piscine
d'Allemond/Complément
tarifs été
2025
Parc
Loisirs
en
forêt: réglement
intérieur
-
conventions
VCS
/ BUREAU
DES
GUIDES
+
_
Personnel
Communal
Création
de postes/Logement
de
fonction
+
Questions
diverses
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2025
N°
58-25.06.2025
Eclairage
public
—- Convention
d'exploitation
et de
maintenance
Approbation
à
l'unanimité
de
la
convention
à
passer
avec
GREEN
ALP
définissant
les
dispositions
techniques,
financières
et
administratives
des
opérations
d'exploitation
et
de
maintenance
des
installations
d'éclairage
public
de
la Commune.
Les
conditions
financières
de
cette
convention,
pour
la
partie
exploitation,
sont
établies
sur
la
base
d'un
forfait
annuel
de
6551.40
€
H.T.
Les
opérations
de
maintenance
des
installations
feront
l'objet
d'un
devis
à
la
demande
de
la
Commune
selon
le
bordereau
des
prix
annexé
à
ia
convention.
N°
59-25.06.2025
- Convention
d'occupation
du
domaine
public
communal
Madame
Patricia
VAN
EGMOND,
concernée
par
ce
point,
quitte
la
salle
et
ne
prend
part
ni
au
débat
ni
au
vote.
À
la
suite
de
la
manifestation
d'intérêt
spontané
de
l'Association
«
La
convivialité
d'Oz-en-Oisans
»,
pour
l'occupation
du
domaine
public
communal,
en
vue
d'organiser
neuf
nocturnes
gourmandes
et
musicales,
les
jeudis
3,
10,
17,
24
et
31
juillet
2025
et
les
jeudis
7,
14,
21
et
28
août
2026,
sur
le
périmètre
suivant
: portion
de
la
Route
d'Oz,
comprise
entre
les
numéros
31
et
42
; Portion
comprise
entre
la
Place
de
l'Egiise
et
le
2
rue
des
jardins,
Jeu
de
boules.
Un
appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
a
été
publié
le 9
mai
2025
dans
ie journal
d'annonce
légales
«
Les
Affiches
» et
le
30
avril
2025
sur
le
site
de
la
Commune,
les
candidats
intéressés
avaient
jusqu'au
30
mai
2025
pour
présenter
un
projet.
aute
de
projets
concurrents
répondant
aux
conditions
de
l'appel
à
manifestation
d'intérêt,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
approuve
la
convention
d'occupation
temporaire
et
précaire
d'occupation
du
domaine
public
à signer
avec
l'association
et autorise
le Maire
à
la signer.
N°
60.25.06.2026
tarification
accès
piscine
Commune
d’Allemond-Office
du
Tourisme
d'Oz
L'Office
du
Tourisme
dans
le
cadre
de
sa
commercialisation
et
afin
d'optimiser
les
activités
et
équipements
sportifs
de
la Vailée
de
l'Eau
d’Olle
durant
l'été
a
inclus
dans
son
Pass
Loisirs
l'accès
à
la
piscine
d’Allemond.
Une
convention
va
être
faite
entre
la
Commune
d'Allemond
et
l'Office
du
Tourisme
d'Oz
afin
d'en
formaliser
les
conditions.
Le
Conseil
Municipat,
à
l'unanimité,
approuve
cette
convention
et
autorise
le
Maire à
la
signer.
N°
61.25.06.2025
Régie
Office
du
Tourisme
-- Tarifs
complémentaires
été
2025
Approbation
à
l'unanimité
des
tarifs
complémentaires
été
2025
de
la régie
Office
du
Tourisme :
Tote
Bag
=
8€
Casquettes
brodées
=
30
€ N°
62-25.06.2025
PARC
DE
LOISIRS
EN
FORÊT
- Règlement
intérieur
Approbation
à
l'unanimité
du
règlement
du
Parc
de
Loisirs
en
Forêt
qui
énonce
les
conditions
d'accès,
de
fonctionnement,
de
pratique
et
de
sécurité
du
site,
il
s'impose
à
l'ensemble
des
utilisateurs
et
à
toute
personne
entrant
sur
le site.
N°
63-25.06.2025
PARC
DE
LOISIRS
EN
FORÊT
-
Convention
Office
de
Tourisme
- VCS
Approbation
à
l'unanimité
de
la
convention
à
passer
entre
l'Office
du
Tourisme
d'Oz
et
Villages
Club
du
Soleil
définissant
les
modalités
d'accès
à
l’activité
Parc
de
Loisirs
en
Forêt
gérée
par
l'Office
du
Tourisme
à
la clientèle
de
VCS.
pour
la
saison
d'été
2025.
N°
64-25.06.2025
Office
du
tourisme
—
Convention
salle
d'escalade
bureau
des
guides
Approbation
à
l'unanimité
de
la
convention
à
passer
entre
l'Office
du
Tourisme
d’Oz
et
le
bureau
des
guides
Alpe
d'Huez
formalisant
les
conditions
d'encadrement
des
séances
dans
la salle
d'escalade.
N°
65-25.06.2025
Création
d'emploi
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
créer
1
emploi
non
permanent
sur
le
garde
d’adjoint
technique
à temps
complet
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
à compter
du
1° juillet
2025,
et
autorise
le
Maire
à
recruter
1
agent
contractuel.
N°
66-25.06.2025
Halte
Garderie
- Création
d’un
emploi
EJE
Dans
le
cadre
de
la
reprise
du
service
Halte
Garderie
par
la
Commune,
le
poste
de
direction
sera
occupé
par
l'actuelle
directrice
de
la
structure,
dont
le
contrat
de
travail
à
durée
indéterminée
sera
repris
par
la
Commune
et
transformé
en
contrat
de
droit
public
à
durée
indéterminée.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
décide
de
créer
un
poste
de
catégorie
À
de
directrice/eur
à
compter
du
1%
septembre
2025,
emploi
de
droit
public
à
temps
complet
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
suivants:
d'éducatrice/eur
de
jeunes
enfants.
Le
temps
de
travail
sera
annualisé. N°
67-25.06.2025
-
Liste
des
emplois
justifiant
l'attribution
de
concessions
de
logements
et
leurs
conditions
générales
d'occupation
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
la
liste
des
emplois
pour
lesquels
un
logement
de
fonction
pour
nécessité
absolue
de
service
peut
être
accordé
ou
une
convention
d'occupation
précaire
peut
être
conclue,
Compte-tenu
des
contraintes
liées
à
l'exercice
des
fonctions
afférentes
à
certains
emplois
de
la
Commune
et
des
possibilités
offertes
par
la
réglementation
en
vigueur.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
fixe
la
liste
des
emplois
ouvrant
droit
à
un
logement
par
nécessité
absolue
de
service:
Emploi:
Directeur
général
des
services
Descriptif
du
logement:
Appartement
de
3
pièces
Conditions
financières
: Gratuité
du
loyer
Charges
locatives
: Le
bénéficiaire
du
logement
supporte
l'ensemble
des
charges
locatives,
les
impôts
ou
taxes
qui
sont
liés
à
l'occupation
des
locaux
et
devra
souscrire
une
assurance
contre
les
risques
dont
il doit
répondre
en
qualité
d'occupant.
N°
68-25.06.2025
Inscription
au
Réseau
des
Espaces
naturels
sensibles
Isérois
du
site
local
communal
du
Plateau
des
lacs
d’Oz
Approbation
à
l'unanimité
de
la
convention
d'intégration
du
site
du
Plateau
des
lacs
d'Oz
au
réseau
des
ENS
isérois.
Autorisation
est
donnée
au
Maire
pour
signer
la convention
d'intégration
et toutes
les
conventions
ultérieures
relatives
à
l'espace
naturel
sensible.
N°
69-25.06.2025
- Subvention
2025
— Associations.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
verser
une
subvention
d’un
montant
30
000€
pour
B.
OZ
ACADEMY
afin
de
soutenir
le
financement
de
l'Edition
2025.
Cette
attribution
fera
l’objet
d’une
convention
entre
la Commune
et
l'Association
B'OZ
ACADEMY.
RRRRRRARE
Information
est
faite
sur
la
mise
à
disposition
du
SIEPAVEO
à
compter
du
1°
juillet
de
l’agent
communal
Maryline
MEUNIER
pour
une
quotité
de
temps
de
20%
pour
assurer
le
secrétariat
du
Syndicat
en
lieu
et
place
de
Madame
Estelle
THEBAULT.
Une
convention
va
être
signée
entre
la
Commune
et
le
SIEPAVEO
formalisant
les
conditions
de
cette
mise
à disposition.
Le
Secrétaire
de
séance,
Claude
VILLARET.