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Document publié le Mercredi 30 mars 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 03 039 Convention de partenariat avec le Comite des fetes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-03-039
du Conseil municipal
Séance du 30 mars 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 24 mars 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 9
Nombre de Conseillers municipaux absents : 0
L'an deux mille vingt-deux, le 30 mars à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle –
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL,
Anthony CELLIER, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine
HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN
procuration à J C REY, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à C. BAUME, Raymond
MASSE procuration à M. CEGIELSKI, Mourad ABADLI procuration à P. BERHOMIEU, Sylvain
HILLE procuration à C. MUCCIO, Fatiha EL KHOTRI procuration à C. BOISSEL, Corine MARTIN
procuration à A.POMMIER, Pascale BORDES procuration à J-L. MORELLI, Audrey BLANCHER
procuration à T. VINCENT
Conseillers municipaux absents : aucun
Secrétaire de séance : Jean Christian REY Objet : Convention de partenariat avec le « Comité des fêtes »
Considérant la volonté de la ville d’encourager l’animation festive dans la ville et les actions favorisant la convivialité et le rapprochement des citoyens bagnolais,
Considérant la volonté de la ville de reconduire un partenariat à travers une convention pluriannuelle 2022-2024 avec le « Comité des Fêtes » de Bagnols-sur-Cèze,
Considérant que cette question a été présentée à la commission des Moyens généraux du 23 mars 2022,
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’autoriser monsieur Le Maire à signer la convention pluriannuelle de partenariat avec le « Comité des Fêtes » de Bagnols-sur-Cèze pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022 et à verser les subventions correspondantes, soit :
Pour l’année 2022 : 30 000€
Pour l’année 2023 : 30 000€
Pour l’année 2024 : 30 000€
Ces sommes seront prélevées sur le compte n° 6574-331 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 mars 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 05 avril 2022
et publié le 05 avril 2022