Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 33 convention comite des jumelages
Déliberation - 2025 04 35 Convention triennale de partenariat ave
unknown - 2022 06 082 Convention pluriannuelle de partenaria
Arrêté - 2025 04 38 Convention de Partenariat cratere
Déliberation - 2026 04 022 Designation de representants Comite de
Déliberation - 2022 03 039 Convention de partenariat avec le Com
Arrêté - 2025 04 35 convention Comite des Fetes
Déliberation - 2022.06 13 convention partenariat avec comite de j
Déliberation - 2025 02 11 Convention de partenariat avec lAgglome
Déliberation - 2026 036 convention partenariat comite jumelage an
Déliberation - 2025 04 33 Convention triennale de partenariat avec le Comite des Jumelages
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 33 Convention triennale de partenariat avec le Comite des Jumelages)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-04-33
Séance du 16 avril 2025
Objet : Convention triennale de partenariat avec le « Comité des Jumelages »
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
23 7 3
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : O
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 08 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle -
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain
HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL,
Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON,
Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX
Conseillers municipaux absents: Mou rad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance: Jennifer OBID Objet : Convention triennale de partenariat avec le « Comité des Jumelages »
Vu le Code général des collectivités territoriales;
Considérant la volonté de la ville d'encourager le comité des jumelages à poursuivre son
action de promotion et de pérennisation des échanges économiques, touristiques et
culturels avec les villes jumelles;
Considérant la volonté de la ville de conduire un partenariat à travers une convention
pluriannuelle 2025-2027 avec le « Comité des jumelages » de Bagnols-sur-Cèze ;
Considérant que cette question a été présentée à la commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 02 avril 2025 ;
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention pluriannuelle de partenariat
avec le « Comité des Jumelages » de Bagnols-sur-Cèze pour une durée de 3 ans à
compter du 1er janvier 2025 et à verser les subventions correspondantes, soit :
■ Pour l'année 2025 : 5 500 €,
■ Pour l'année 2026: 5 500 €,
■ Pour l'année 2027 : 5 500 €,
de prélever ces dépenses sur le compte« 0403-048-65748 » du budget en cours.
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours fr Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-04-34
Séance du 16 avril 2025
Objet : Convention d'objectifs avec le cinéma « LE CASINO » et attribution d'une subvention
pour l'année 2025
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
23 7 3
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 08 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle -
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain
HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C. :BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL,
Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON,
Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX
Conseillers municipaux absents: Mou rad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance: Jennifer OBID Objet : Convention d'objectifs avec le cinéma « LE CASINO » et attribution d'une subvention
pour l'année 2025
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2251-4,
Considérant que la politique culturelle de la ville de Bagnols-sur-Cèze vise à favoriser l'accès
à la culture au plus grand nombre,
Considérant que la loi du 13 juillet 1992 relative à l'action des collectivités locales en faveur de
la lecture publique et des salles de spectacles cinématographiques, dite loi Sueur, autorise les
collectivités locales à contribuer au fonctionnement des salles de cinéma,
Considérant que le cinéma le Casino participe activement dans la commune à la promotion
des arts cinématographiques, à l'éducation à l'image, et à la sensibilisation et à l'ouverture de
tous les publics au 7ème art, au travers de nombreuses actions et partenariats,
Considérant que cette question a été présentée à la commission des affaires citoyennes,
de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la
commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 02 avril 2025,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué à la promotion des arts, de la
culture et des jumelages, à signer la convention jointe en annexe qui a pour objet de
fixer les modalités du soutien financier de la ville au cinéma « LE CASINO » pour l'année
2025,
d'attribuer au cinéma« LE CASINO » une subvention de fonctionnement d'un montant
de 20 000 € en 2025,
de prélever cette somme sur le compte« 0404-3113-65748 » du budget en cours.
Le Maire .
~ ~.
~ .e. «
·,~ .·_ ·.· J ~(A•'ô,f)
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-04-35
Séance du 16 avril 2025
Objet : Convention triennale de partenariat avec le « Comité des Fêtes »
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
23 7 3
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 08 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle -
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain
HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à M: 'FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL,
Carine BOISSEL. procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON,
Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX
Conseillers municipaux absents : Mou rad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance: Jennifer OBID Objet : Convention triennale de partenariat avec le « Comité des Fêtes »
Vu le Code général des collectivités territoriales;
Considérant la volonté de la ville d'encourager l'animation festive dans la ville et les actions
favorisant la convivialité et le rapprochement des citoyens bagnolais;
Considérant la volonté de la ville de reconduire un partenariat à travers une convention
pluriannuelle 2025-2027 avec le « Comité des Fêtes » de Bagnols-sur-Cèze;
Considérant que cette question a été présentée à la commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 02 avril 2025 ;
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'autoriser Monsieur Le Maire à signer la convention pluriannuelle de partenariat avec
le « Comité des Fêtes » de Bagnols-sur-Cèze pour une durée de 3 ans à compter du 1er
janvier 2025 et à verser les subventions correspondantes, soit :
Pour l'année 2025: 30 000 €,
Pour l'année 2026: 30 000 €,
Pour l'année 2027: 30 000 €.
de prélever ces dépenses sur le compte« 0404-3113-65748 » du budget en cours.
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours fr