Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1775811700 LISTE RECAPITULATIVE 21 Mars 2026
Procès Verbal - 1779117796 PV 21 Mars 2026 approuve par CM du 28 A
Déliberation - 1779117736 Deliberations 28 Avril 2026
Déliberation - 1773329220 LISTE RECAPITULATIVE Deliberations CM 2
Déliberation - 1771942400 LISTE RECAPITULATIVE Deliberations CM 2
Déliberation - 1756729330 LISTE RECAPITULATIVE Deliberations CM 0
Déliberation - 1770048425 LISTE RECAPITULATIVE Deliberations CM 0
Procès Verbal - 1712826230 PV CM 28 Fevrier 2024
Déliberation - 1770048469 LISTE RECAPITULATIVE Deliberations CM 1
Déliberation - 1766495805 LISTE RECAPITULATIVE Deliberations CM 1
Conseil Municipal - 1779117554 Liste Recapitulative cm 28 Avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1779117554 Liste Recapitulative cm 28 Avril 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Démocratie,
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 28 avril 2026
NUMEROS OBJET
DE_2026_029 Désignation du secrétaire de séance
DE_2026_030 Approbation du PV du conseil municipal du 21 Mars 2026
DE_2026_031 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
DE_2026_032 Constitution de la commission de contrôle des listes électorale
DE_2026_033 Commission communale des Impôts Directs
DE_2026_034 Délégués Conseil d'Ecole
DE_2026_035 Désignation des délégués au Syndicat des Eaux de la Haute Artense
DE_2026_036 Désignation d'un Correspondant Défense
DE_2026_037 Désignations des délégués au Syndicat Départemental d’Energie du Cantal
DE_2026_038 Désignation des représentants au comité syndical du Parc des Volcans
DE_2026_039 Désignation du délégué du CNAS (Comité National d'Action Sociale)
DE_2026_040 Délégués RBA
DE_2026_041 Désignation du représentant de la collectivité à l’Agence Technique Départementale « Cantal Ingénierie Territoires »
DE_2026_042 Désignation des représentants à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
DE_2026_043 Délégations du conseil municipal au Maire
DE_2026_044 Indemnités de fonction des élus
DE_2026_045 Reprise de concession en état d'abandon au cimetière communale de Marchal
DE_2026_046 Location logement communal au 11 place de l'église
DE_2026_047 Emplois saisonniers 2026 Camping, Service technique divers
DE_2026_048 Taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026
DE_2026_049 Approbation du Budget COMMUNE 2026