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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1779117796 PV 21 Mars 2026 approuve par CM du 28 Avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
A D
&
o © Q
“Mairie
e Champs
sur Tarentaine
- Marchal
Procès-verbal
Le
Samedi
21
mars
2026
à
10
heuresO0,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 16
mars
2026,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Bernard
LACOUR.
|
” Secrétaire
de
séance :
Dominique
BON
Présents
: Bernard
LACOUR,
Sylvie
JUILLARD,
Daniel
HAUTIER,
Marie
Chantal
JUILLARD,
Armel
CHAULET,
Martine
PRADEL,
Marie-Thérèse
CHABRIER,
Dominique
BON,
Jean-Claude
GELLÉ,
Serge
GILLY,
Serge
TRAINS,
Arlène
VAN
MELLE,
Patrick
WESPISSER,
Muriel
JOUNT,
Thierry
FONTY
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
désigne
Mme
BON
Dominique
pour
remplir
cette
fonction
Election
du
Maire
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Mme
JOUNT
Muriel,
la
plus
âgée
des
membres
du
conseil.
Le
conseil
municipal,
Après
un
appel
à candidature
il est
procédé
au
vote.
Monsieur
Bernard
LACOUR
est
candidat.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 3
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue :
7
A obtenu
: M.
LACOUR
Bernard
12
voix
(douze
voix)
M.
LACOUR
Bernard,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire.
Election
du
maire
délégué
de
Marchal
#5
Le
Maire
invite
le Conseil
à procéder
à l'élection
du
maire
délégué
de
Marchal
conformément
aux
dispositions
prévues
à l’art
L2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Après
un
appel
à candidature
il est
procédé
au
vote.
Madame
PRADEL
Martine
est
candidate.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
° Nombre
de
bulletins
: 15 © N ©
LL
(A!
AR
5
c * Bulletins
blancs
ou
nuls
:
2
5
“Sufrages
exprimés
:
13
Majorité
absolue
:
7
À
obtepu :
Mme
PRADEL
Martine
13
(treize)
voix
D
à
Mme
PRADEL
Martine
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est
proclamé
Maire
délégué
de
Marchal
&
©
|
Nombre
de
postes
d'adijoints
et
leurs
élections
cite
cède
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L 2122-2 :
Lo )
5
À «Considérant
que
le conseil
municipal
peut
librement
déterminer
le
nombre
d’adjoints
appelésà
siéger
Considérant
cependant
que
ce
nombre
ne
peut
pas
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif
maximum
de
quatre
adjoints.
Considérant
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce jour
de
quatre
adjoints.
- d'approuver
le maintien
de
quatre
postes
d’adjoints
au
maire.
Un
appel
à candidatures
est
effectué.
l'est
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
est
déposée.
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à passer
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l'urne.
Après
dépouillement,
Monsieur
le
Maire
proclame
les
résultats
:
* nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 15
* nombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
: 3
* suffrages
exprimés
: 12
* majorité
requise
: 7
La
liste
“JUILLARD
Sylvie
" a obtenu
douze
voix
(12)
voix
La
liste
"JUILLARD
Sylvie
"ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
sont
proclamés
Adjoints
au
Maire
et
prennent
rang
dans
l'ordre
de
la
liste,
telle
que
présentée
:
- 1er
Adjoint
: JUILLARD
Sylvie
- 2ème
Adjoint
: HAUTIER
Daniel
- 3ème
Adjoint
: JUILLARD
Marie-Chantal
- 4ème
Adjoint
: CHAULET
Armel
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
14
Mars
2026
Le
Conseil
Municipal
approuve
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14
Mars
2026.
Commissions
communales
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
prévoir
la
mise
en
place
des
différentes
commissions
communales
et
de
composer
les
commissions
de
la
manière
suivante : |
Voirie,
Espaces
verts,
Service
technique,
Urbanisme,
Environnement,
Sécurité
Ho
|
COMMISSION
DES
TRAVAUX
c
©
|
Responsables
: HAUTIER
Daniel
et
GIILY
Serge
Ê
LL]
Dominique
BON,
Martine
PRADEL,
TRAINS
Serge,
FONTY
Thierry,
WESPISSER
Patrick
S
©
« |
COMMISSION
CADRE
DE VIE
0
D
|
Santé,
Petite
enfance,
Jeunes,
Personnes
âgées,
Education,
Animations
N
|
Responsable
: JUILLARD
Sylvie
Dominique
BON,
Marie
Thérèse
CHABRIER,
Martine
PRADEL,
Arlène
VAN
MELLE,
Muriel
JOUNT
COMMISSION
ECONOMIE-DEVELOPPEMENT
Artisanat,
Commerce,
Agriculture,
Tourisme,
Camping,
Développement
durable,
Energies
renouvelables
Responsables
: JUILLARD
Marie
Chantal
et TRAINS
Serge
HAUTIER
Daniel,
JUILLARD
Sylvie,
PRADEL
Martine,
VAN
MELLE
Arlène,
WESPISSER
Patrick,
FONTY
Thierry
COMMISSION
COMMUNICATION
/ CULTURE
Informations
intra,
interne
et
externe.
Site
internet.
Nouvelles
technologies.
Associations,
Culture,
Animations
évènementielles
Responsables
: CHAULET
Armel
et
GELLÉ
Jean-Claude
BON
Dominique,
CHABRIER
Marie-Thérèse,
JUILLARD
Sylvie,
PRADEL
Martine,
JOUNT
Muriel
COMMISSION
DU
BUDGET/FINANCES
Politique
budgétaire
Responsable
: LACOUR
Bernard
BON
Dominique,
JUILLARD
Sylvie,
PRADEL
Martine,
WESPISSER
Patrick,
FONTY
Thierry
COMMISSION
AIDE
SOCIALE
Accompagnement
de
personnes
en
difficulté
Responsable
: LACOUR
Bernard
JUILLARD
Sylvie,
JUILLARD
Marie-Chantal,
PRADEL
Martine,
JOUNT
Muriel,
FONTY
Thierry
Il'est précisé
que
M.
le Maire
est
membre
de
droit
dans
toutes
les commissions.
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
des
Eaux
de
la
Haute
Artense
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L 2121-22,
Vu
le procès-verbal
établissant
les
résultats
des
dernières
élections,
Le
Conseil
Municipal,
PROCEDE
à la désignation
de
deux
délégués
titulaires
:
Ainsi,
ont
été
désigné
à l'unanimité
:
° M.
Bernard
LACOUR
+ M. Serge TRAINS La séance
est
levée
à 11h05.
Bernard
LACOUR
Président
de
séance
Dominique
BON
Secrétaire
de
séance