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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D45 Designation elu C° Amenagement du territoire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D45 Designation elu C° Amenagement du territoire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
/
Délibération n° 2023D45
Le Conseil communautaire, convoqué le 11 avril 2023, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 17 avril 2023 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Présents :
AIZENAY : F. ROY, M. TRAINEAU, R. URBANEK, C. BARANGER, F. MORNET BELLEVIGNY : J. ROTUREAU, Ph. BRIAUD, N. DURAND-GAUVRIT, S. PLISSONNEAU CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU, V. JOLLY
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU, S. GUIDOUX
GRAND’LANDES : P. MORINEAU
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, Ch. GAS MACHE : F. RAGER
PALLUAU : G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, F. GUILLET, J-L. RONDEAU, Ph. SEGUIN, C. GUINAUDEAU, N. KUNG
SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, C. FRAPPIER, Ch. DURAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU, C. COULON-FEBVRE
Absents excusés :
AIZENAY : S. ADELEE pouvoir à M. TRAINEAU, I. GUERINEAU, Ch. GUILLET APREMONT : G. CHAMPION pouvoir à G. PLISSONNEAU, S. BUFFETAUT pouvoir à J. ROTUREAU BEAUFOU : D. HERMOUET
MACHE : C. NEAU pouvoir à F. RAGER
PALLUAU : M. BARRETEAU pouvoir à G. BUTEAU
SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET pouvoir à P. MORINEAU
Absents :
AIZENAY : Ph. CLAUTOUR
BEAUFOU : J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : F. FLEURY , M-D. VILMUS
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : C. ROUX
POIRE-SUR-VIE (LE) : C. RENARD
Objet : Démission et remplacement d’un élu à la commission Aménagement du territoire.
Monsieur le Président informe le Conseil de la démission de Monsieur Régis PLISSON (commune de Bellevigny) à la commission « Aménagement du territoire ».
Le Président propose au Conseil d’élire un nouveau membre pour le remplacer dans cette commission.
Conformément à l’article L.2121-21, le vote pour cette désignation a lieu à bulletin secret, sauf si le conseil en décide autrement, à l’unanimité. Cette désignation peut également intervenir sans vote. En effet, « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l’ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture au maire » (article L.2121-21).
Monsieur Philippe BRIAUD s’est porté candidat.
Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- De prendre acte de la démission de Monsieur Régis PLISSON de la commission « Aménagement du territoire » et de désigner Monsieur Philippe BRIAUD pour le remplacer.
La commission « Aménagement du territoire » est désormais ainsi constituée : Aménagement du territoire et habitat
Vice-Président : Franck ROY
MEMBRES ELUS
Prénom NOM Commune
Christophe GUILLET Aizenay
Didier VOINEAU Beaufou
Philippe BRIAUD Bellevigny
Pierre ROY La Genétouze
Philippe GREAUD Les Lucs-sur-Boulogne
Marie CHARRIER ENNAERT Le Poiré-sur Vie
Francky RENAUD Saint-Denis la Chevasse
Stéphane BUFFETAUT Apremont
Cédric BLUTEAU Falleron
Pascal MORINEAU Grand'Landes
Sylvain GAUTIER La Chapelle Palluau
Frédéric RAGER Maché
Claude ROUSSEAU Saint-Etienne du Bois
Jean-Yves DUPE Saint-Paul Mont Penit
Guillaume BUTEAU Palluau
Nadine KUNG Le Poiré-sur Vie
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération. …………..
Pour copie conforme au registre
Le dix-huit avril deux-mille-vingt-trois,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature#
Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 24/04/2023.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un
recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de l’Etat.