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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D15B Designation elu commission action sociale
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D15B Designation elu commission action sociale)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
/
Délibération n° 2023D15B
Abroge et remplace la délibération 2023D15 suite à erreur matérielle
Le Conseil communautaire, convoqué le 14 février 2023, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 20 février 2023 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Nom Prénom Emargement Nom Prénom Emargement
ADELEE Serge Présent HERMOUET Delphine Excusée, pouvoir à P. MORINEAU
AIRIAU Guy Présent HERMOUET Mireille Présente
BARANGER Claudie Excusée, pouvoir à Isabelle GUERINEAU JOLLY Valérie Présente
BARRETEAU Marcelle Présente KUNG Nadine Excusée
BODIN Jean-Philippe Excusé MORINEAU Pascal Présent
BRIAUD Philippe Présent MORNET Françoise Absente
BUFFETAUT Stéphane Absent NÉAU Céline Absente
BUTEAU Guillaume Présent PASQUIER Dominique Excusée
CHAMPION Gaëlle Présente PLISSONNEAU Sophie Présente
CHARRIER ENNAERT Marie Présent PLISSONNEAU Guy Présent
CLAUTOUR Philippe Absent PROUTEAU Xavier Présent
COULON-FEBVRE Catherine Excusée RAGER Frédéric Présent
CROCHET Philippe Excusé, pouvoir à Guy PLISSONNEAU RENARD Corinne Présente
DURAND Christophe Absent ROCHAIS Marina Présente
DURAND-GAUVRIT Nicole Présente ROIRAND Sabine Présente
FLEURY Félix Présent RONDEAU Jean-Luc Présent
FRAPPIER Catherine Excusée, pouvoir à Mireille HERMOUET ROTUREAU Jacky Présent
GAS Christophe Présent ROUX Catherine Excusée, pouvoir à Ph. GREAUD
GRÉAUD Philippe Présent ROY Franck Excusé, pouvoir à Marcelle TRAINEAU
GUERINEAU Isabelle Présente SEGUIN Philippe Présent
GUIDOUX Sylvie Présente TENAUD Gérard Présent
GUILLET Christophe Présent TRAINEAU Marcelle Présente
GUILLET Fabrice Excusé URBANEK Roland Excusé, pouvoir à S. ADELEE
GUINAUDEAU Cyril Présent VILMUS Marie-Dominique Absente
HERBERT Yveline Présente
Objet : Désignation d’un élu à la commission « action sociale »
Monsieur le Président fait part au conseil de la démission de Laëtitia CHATRY en qualité de membre de la commission « action sociale » et de la nécessité de la remplacer pour représenter la commune.
Conformément à l’article L.2121-21, le vote pour cette désignation a lieu à bulletin secret, sauf si le conseil en décide autrement, à l’unanimité. Cette désignation peut également intervenir sans vote. En effet, « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l’ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture au maire » (article L.2121-21).
Monsieur le Président fait un appel à candidatures.
Monsieur Sylvain GAUTIER s’est déclaré candidat. Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- De désigner Monsieur Sylvain GAUTIER membre de la commission « action sociale ».
La commission est désormais constituée ainsi :
Action sociale
Vice-Présidente : Delphine HERMOUET
MEMBRES ELUS
Prénoms NOMS Commune
Marcelle TRAINEAU Aizenay
Sabine GUILLOTON Beaufou
Sophie PLISSONNEAU Bellevigny
Félix COUSSEAU La Genétouze
Catherine ROUX Les Lucs-sur-Boulogne
Jean-Luc RONDEAU Le Poiré-sur Vie
Catherine FRAPPIER Saint-Denis la Chevasse
Marie-Andrée POIRIER Apremont
Christine CHAUVIN Falleron
Evelyne LEGALL Grand'Landes
Sylvain GAUTIER La Chapelle Palluau
Céline NEAU Maché
Catherine COULON-FEBVRE Saint-Etienne du Bois
Elisabeth GUERIN Saint-Paul Mont Penit
Sandrine FUZEAU Palluau
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer l’ensemble des documents se rapportant à ce dossier.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération. …………..
Pour copie conforme au registre
Le vingt-et-un février deux-mille-vingt-trois,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature#
Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 27/02/2023.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un
recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de l’Etat.