Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Pv du 07 juillet 2025
Procès Verbal - PV du 3 juillet
Procès Verbal - PV du 3 avril
Procès Verbal - PV du 05 mai 2025
Procès Verbal - Pv du 01 septembre 2025
Procès Verbal - PV du 07 octobre 2024
Procès Verbal - 2026 02 PV conseil du 02.02.2026
Procès Verbal - PV DU 04 JUILLET 2024
Procès Verbal - PV du 12 fevrier 2024
Procès Verbal - 2026 03 PV conseil du 20.03.2026
Procès Verbal - PV du 04 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Sauverny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 04 juillet 2024)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie,
PV du Conseil Municipal
Lundi O4 juillet 2024 — salle du conseil
à 18h30 - No 2024-05
Présidence Isabelle HENNIQUAU, maire
Présents Jules BUREL — adjoint Lucie RISSE-MICHON- adjoint
Sven BEHRENDT Benoît BOURGADE Michel GAUDÉ Julie GEILLON
David LOPES Monika NETELENBOS
Marie-Christine SCARBOLO Louis WALCKIERS
Laurence RISSE Julien FOURNIER Jean-Vincent PICHER
Excusé(s) (Pouvoir à Michel GAUDÉ) (Pouvoir à Lucie RISSE- (Pouvoir à Marie-Christine MICHON) SCARBOLO)
Quorum 8
Ordre du jour
0 Approbation du PV 2024-04 du 03 juin 2024... rssssrernnrereenmnnenemmenennaeennnnnnnnnes 1
1 UFBANISME css semer sera a ennennnesenncrneneenererensaneunse 2
1.1 Informations sur les permis de construire et déclarations préalables instruits 2
2 ILE LE CO CORP SR EEE ee 2
2.1 Point sur les travaux et projet en cours... ire 2
3 FINANCE seems enr nn nn ce inircnaneneene recense se snnnsanneaneurs 2
3.1 Demande de subvention : projet PumpTrack (Délibération 2024-07-01), 2
4 ÉCOlB scanners ereense enr ceneerenemennnnnneenentensennueners 3
4.1 Actualisation du règlement intérieur des services périscolaires (Délibération 2024-07-02), 3
4,2 Compte rendu du conseil d'école... ssssiieereeeeereeeeeeeeneneennennnnenenneeeenennee 4
5 PersSONnel.sssssssssescrssrsensnernecenmenneenmessnnrenerunenesennnenenennnsneereereennnnsnnannnnnneeenreenenne 3
5.1 Modification du tableau des emplois (Délibération 2024-07-03)... 8
Conseil et commissions communautaires... 4
DIV@rs nr rsssrrnnnnssssencennnsseeneeeenennsseneeneeseeeeeeennennneeseeeeenennennns ce neenenaneesenennnnnannneee 4
Madame le Maire demande l'autorisation d'ajouter un point à l'ordre du jour : modification du tableau
des emplois.
Les membres du conseil donnent leur accord.
0 Approbation du PV 2024-04 du 03 juin 2024
Le PV est approuvé à l'unanimité.
Page 1/4 1 Urbanisme
1.1 Informations sur les permis de construire et déclarations préalables instruits
Néant
2 Travaux
2. Point sur les travaux et projet en cours
Local du foot : la réfection des façades est en cours.
Voie douce chemin de la Craz : les travaux débuteront fin août.
Sens de circulation dans le village : le projet de mise en sens unique (dans le sens de la montée) de la route
de la Vie Borgne sera finalisé lorsque la commune de Grilly aura donné son accord de principe sur cette
modification de circulation, une partie du chemin étant situé sur leur commune. Le département a validé cette
modification. Madame le Maire rappelle que le chemin sera en double sens jusqu’au lotissement des gelées
(pour les riverains du lotissement). La descente pourra se faire en vélo, sécurisé par un marquage spécifique.
Tennis : les travaux d'extension du chalet débuteront le 22 juillet. Cette extension de 6m? est destinée en zone
de rangement ; Elle est auto financée par le club.
Des arceaux vélos seront posés prochainement entre le local du foot et le tennis.
Un Abri de bus va être installé devant la mairie.
3 Finance
31 Demande de subvention : projet PumpTrack (Délibération 2024-07-01).
Madame le Maire informe que le projet de la commune concernant la réalisation d'un PUMPTRACK sur la
parcelle AC 151 située route de l'Eglise et chemin de la Craz fera l'objet d'une demande de subvention.
Elle propose de solliciter l'appui financier de l'Etat au titre de la DETR. Le budget prévisionnel de l'opération est
le suivant :
Coût du projet Recettes prévisionnelles
Nature des dépenses Montant HT |Nature des recettes Taux | Montant HT
Devis de l'entreprise E2S 99 680€ | Demande de Subvention DETR | 40% 40 000€
Autofinancement de la 60% 59 680€
commune
TOTAL 99 680€ | TOTAL 99 680€
Après en avoir délibéré, à l'unanimité le Conseil municipal :
- Approuve le plan de financement prévisionnel
- S'engage à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions
- Autorise Madame le maire à signer tout document relatif à cette opération
Page 2 / 4 4 Ecole
4.1 Actualisation du règlement intérieur des services périscolaires (Délibération 2024-07-02).
Madame le Maire rappelle la délibération du 13 mai 2024 concernant la modification du règlement intérieur et
notamment au niveau des horaires scolaires et l'actualisation des tarifs.
Elle suggère de compléter le 1% article avec un point concernant le bien-être des enfants de maternelles et
propose que les services scolaires accueillent les maternelles au périscolaire le matin OÙ le soir.
Elle donne ensuite lecture du projet du règlement intérieur actualisé de ce service qui comprend l'accueil
périscolaire et la restauration scolaire et qui prendra effet dès la rentrée scolaire 2024.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le règlement intérieur applicable dès l'année scolaire 2024-2025 annexé
est accepté dans sa totalité.
4.2 Compte rendu du conseil d'école.
Madame le Maire rappelle qu'à fin juin 2023, une fermeture de classe était envisagée. La carte scolaire a été
modifiée, les enfants de Grilly sont désormais rattachés à l'école de Sauverny.
Les effectifs prévisionnels pour la prochaine rentrée sont de 140 élèves. Les locaux vont être réorganisés.
Le local destiné à la sieste sera déplacé dans la salle informatique. Des couchettes supplémentaires sont
commandées ainsi que des tables et chaises pour l'espace cantine qui accueille les maternelles.
L'Atsem des PS quitte l'école, le recrutement pour son remplacement est en cours.
M Gaudé pose la question sur une éventuelle ouverture d'école à Grilly. Madame le Maire propose d'attendre
le recensement pour connaitre le nombre d'habitant et la composition des foyers.
Le projet de haie dans la cour de l'école avait été validé par le groupe de travail. Cependant la question se
pose quant à l'arrosage et les restrictions d'eau de plus en plus fréquente : Ilest proposé de se réunir à nouveau
afin d'entériner ou non ce projet.
5 Personnel
5:1 Modification du tableau des emplois (Délibération 2024-07-03).
Madame le Maire rappelle que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant. || appartient
donc au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois.
Madame le Maire expose à l'assemblée les modifications nécessaires suite au départ d'un agent affecté à
l'école. Elle précise qu'à ce jour, le tableau des emplois comprend un poste d'Agent Spécial de Ecole Maternelle
à 35h00. Elle propose de créer un deuxième poste dans le Cadre d'emploi des agents spécialisés des écoles
maternelles.
Elle informe de la demande de disponibilité, d'un agent au service technique, pour une année.
Elle demande l'autorisation que ces emplois puissent être pourvus par un agent non titulaire, ou contractuel
dont les fonctions relèveront de la catégorie C et que la rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire correspondant au grade.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents
Vu le tableau des emplois,
Décide d'adopter, la création d'un deuxième poste d'Agent Spécial de Ecole Maternelle à 35h00.
Et d'autorise Madame le Maire à recruter un agent non titulaire, ou contractuel.
Page 3/4 6 Conseil et commissions communautaires
Déplacement
Schéma directeur cyclable, une présentation des propositions catégorisant 3 niveaux de priorisation
(stratégique, structurant et local) ; Un avis sera demandé aux communes.
Un bilan des acquisitions foncières est présenté pour la liaison piétons cycles Gex-Ferney
Cadre de vie — gestion et valorisation des déchets : il n'a pas d'augmentation de la redevance incitative cette
année.
7 Divers
Le Siea demande aux communes d'être mandaté pour installation des bornes électriques
Madame le Maire remercie les auteurs des articles du bulletin municipal, elle remercie également Nina pour la
coordination et la mise en page.
Le Banquet républicain aura lieu le samedi 13 juillet derrière la salle Georges Bonnefoy, Versonnex ne
participant pas cette année.
Madame le Maire rappelle que Dimanche se déroulera le 2°" tour des élections législatives
Séance levée à 19h40 prochain conseil municipal le 2 septembre 2024 à 18h30.
Le Maire Le Secrétaire de séance
dsabelle HENNIQUAU Julie GEILLON
V Let [A
Page 4 / 4