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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 32 09juillet14recueil
Document publié le Jeudi 3 juillet 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 32 09juillet14recueil)
Thèmes du document : Éducation, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
L
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N ° 32 - JUILLET 2014
http:// www.rhone- alpes.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.rhone- alpes.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
74_DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale Arrêté N °2014184-0029 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune d'Arâches- la- Frasse .................................... 1
Arrêté N °2014184-0030 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune
d'Arthaz- Pont- Notre- Dame .................................... 3
Arrêté N °2014184-0031 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Boëge .................................... 5
Arrêté N °2014184-0032 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de Bogève .................................... 7
Arrêté N °2014184-0033 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de Brison .................................... 9
Arrêté N °2014184-0034 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de
Combloux .................................... 11
Arrêté N °2014184-0035 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Cusy .................................... 13
Arrêté N °2014184-0036 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école élémentaire de la commune de Faucigny .................................... 15
Arrêté N °2014184-0037 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Faverges .................................... 17
Arrêté N °2014184-0038 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de Giez .................................... 19
Arrêté N °2014184-0039 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune
d'Habère- Lullin .................................... 21
Arrêté N °2014184-0040 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune
d'Habère- Poche .................................... 23
Arrêté N °2014184-0041 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Menthon- Saint- Bernard .................................... 25
Arrêté N °2014184-0042 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de Megève.................................... 27 Arrêté N °2014184-0043 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école élémentaire de la commune de Praz- sur- Arly .................................... 29
Arrêté N °2014184-0044 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de
Sixt- Fer- à- Cheval .................................... 31
Arrêté N °2014184-0045 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de
Talloires .................................... 33
Arrêté N °2014184-0046 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de
Vallières .................................... 35
Arrêté N °2014184-0047 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de
Vallorcine .................................... 37
Arrêté N °2014184-0048 - Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école primaire de la commune de
Ville- en- Sallaz .................................... 39 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0029
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les
écoles maternelles et élémentaires de la
commune d'Arâches- la- Frasse
Arrêté N°2014184-0029 - 09/07/2014 Page 1 Erel
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DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSEICONENMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le cotte de l'éducation et notamment ses articles D521-2 etD521-10 à D521-12;
Vu le décret n°2014457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de ARÂCHES-
LA-FRASSE et les conseils d'école de l'école primaire publique Serveray et de l'école
élémentaire publique de Flaine ;
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014;
Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article Zer: Les horaires de l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires de la commune de ARÂCHES-LA-FRASSE sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h46 — 11h45 et 13h90 - 16h30
Mardi : 8h45 — 11h45 et 13h40 — 16h30
Mercredi : Bh45 — 11h45
Jeudi: Bh4S — 11h45
Vendredi : 8h45 — 11h45 ot 13h30 - 16h30
Arücle 2 : L'exnérimentation prend effet à compter du 1° seplembre 2044 gt pour Une durée de trois années scolaires,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savole est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administralifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en viqueur à compter de celte publication.
Fait à Grenoble fe 3 juëlet 2014
Le recteur de l'académie Grenoble
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Arrêté N°2014184-0029 - 09/07/2014
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0030
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune d'Arthaz- Pont-
Notre- Dame
Arrêté N°2014184-0050 - 09/07/2014 Page 5 académie
Grenoble
MINISTÈRE
DE L'É DUCATION NATIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Va le cote de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 nortant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires :
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de ARTHAZ- PONT-NOTRE-DAME et le conseil d'école de l'école primaire publique ;
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du ? Iuilet 2014;
Vu l'avis réputé favorable du conseil aénéral saisi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Article Aer: Les horaires de l'école primaire de la commune de ARTHAZ-PONT:- NOTRE-DAME sont arrêtés comme suit, dans le cadre de flexpérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi; 8h30 — 11h40 et 13h30 - 16h30
Mardi: 8h30— 11h30 et 13h30 - 16h30
Mercredi : 9h00 — 12h00
Jeudi: 8h30— 11h30 et 13h30 — 16h30
Vendredi : 8h30 -— 11h30
Arücle 2 : L'expérimentation prend elfet à compter du 1“ septembre 2014 et pour une durée d'une année scolaire,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêlé,
Articie 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication.
Fait à Grenoble le 3 juiiet 2614
Le recteur de l'académie de Grenoble
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Arrêté N°2014184-0050 - 09/07/2014 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0031
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les
écoles maternelles et élémentaires de la
commune de Boëge
Arrêté N°2014184-0051 - 09/07/2014 Page 5 icotlômis
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MINISTÈRE
DU L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSCIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET OU LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolalkes dans les écoles maternelles et élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de BOËGE et
les conseils d'école de l'école élémentaire nublique et de l'école maternelle publique : Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu Favis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Arücie Ler: Les horaires de l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires de la commune de BOËGE sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: SNS — 11h15 (élémentaire) et Gh1G — 11h10 (maternelle) et 13h15 — 16h15 {élémentaire et maternelle)
Mardi: 8h15 — 11h15 (élémentaire) et 8h10 — 11h10 (maternelle) et 13h15 — 16h15 {élémentaire et maternelle)
Mercredi : 8h15— 11h15 {élémentaire} et 8h10 - 11h10 {maternelle)
Jeudi: SRG — 11h15 (élémentaire) et 8h10— 14h10 {maternelle} et 18h15— 16h15 (élémentaire)
Vendredi: 8h15 — 11h15 (élémentaire) et 8h10 — 11110 (maternelle) et 13h15 — 16h15 (maternelle)
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 4% septembre 2014 et pour une durée d'une année scolaire concernant l'école élémentaire et de trois années scolaires concernant l'école maternelle,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nalionale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recuell des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savole et entre en viqueur à compter de celte publication.
Fait à Grenoble le 3 juillet 2914
Le recteur de l'acatiénie de Grenoble
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Arrêté N°2014184-0051 - 09/07/2014 ; Ah
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Arrêté n °2014184-0032
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Bogève
Arrêté N°2014184-0052 - 09/07/2014 Page 7 Librrtf , Égatité F ft ralté
RÉPUBLIQUE PRANÇCASE
NHNISTÈRE
DE L'ÉDUCATION NATIONALE, | | | | DE L'ENSULGNENMENT SUPÉRIEUR LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE EP DE LA RECHERCHE
Vule code ce l'éducation et notamment ses articles D$21-2 et D521-10 à D521-12;:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mal 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans Îles écoles maternelles et élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de BOGÈVE
et le conseil d'école de l'école primaire publique ;
Vu la consuitation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Atticle Ler: Les horaires de l'école primaire de la commune de BOGÈVE sont arrêtés comme suit dans le cadre de lexpérimentation sur l'organisation des rythines scolaires:
Lundi : 6h30 - 11h45 et 14h30 -— 16h15
Mardi : 8h30 — 11h45 et 13h30 — 16h15
Mercredi : 8h30 — 11h30
Jeudi ; 8h30 — 11h30
Vendredi: 8h30 — 11h45 et 13h30 - 16h15
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du T septembre 2014 et pour une durée de trois années scolaires,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation natlonale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est nublié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de celte pubäcation.
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
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Arrêté n °2014184-0033
signé par
voir le signataire dans le document
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Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Brison
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Grenoble
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DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR BF DE LA RECHERCHE
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RÉPUGLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vale code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mal 2014 portant auicrisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rylhines scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires :
Vu le projet d'expérimentation présenté confointement par la commune de BRISON et le conseil d'école ce l'école primaire publique ;
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu Favis réputé favorable du consell général saisi le 10 iuin 2044 :
ARRETE
Article Zer: Les horaires de l'école primaire de la commune de BRISON sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi : 8h90 — 11h45 &t 18h30 - 15h30
Mardi: 8h40 — 11h45 et 13h30 — 15h30
Mercredi: 8h30 — 11h30
Jeudi : 8h30 — 11h45 et 13h30 - 15h30
Vendredi : 8h30 — 11h45 et 13h30 - 15h30
La nré-rentrée des enseignants a leu le 25 août 2014, La rentrée scolaire des élèves a feu le 26 août 2014, Huit mercredis du second trimestre sont libérés : les 07, 14, 21 et 28 janvier 2016, le O4 février 2015, les 11, 18 et 25 mars 2045,
Article 2: L'expérimentation prend effet à compter du 25 août 2014 et pour une durée d'une année scolaire,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation natlonale de la Haute- Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014 {
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Arrêté N°2014184-0055 - 09/07/2014 Ah
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Arrêté n °2014184-0034
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
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Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Combloux
Arrêté N°2014184-0054 - 09/07/2014 Page 11 icatémie
Grenoble
MNNISTÈRE
DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSBIONEMENT SUPÉRIEUR
BE DE LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vale code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D5271-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisalion d'expérimentations
relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles el
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté confointement par la commune de COMBLOUX et le conseil d'école de l'école primaire nublique ;
Vu la consullation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du conseil général salsi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Article Ter: Les horaires de l'école primaire de la commune de COMBLOUX sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h30 -— 11h30 et 13h16 - 15h30
Mardi : 8h30 — 11h30 et 13h16 - 15h30
Mercredi : 8h30 — 11h30
Jeudi: 8h30 -— 11h30 et 13h15 — 15h30
Vendredt: 8h40 — 11h80 et 13h15 — 15h30
La nré-rentrée des enseignants a lieu le 25 août 2014, La rentrée scolaire des élèves a leu le 26 août 2014. Huit mercredis du second trimestre sont libérés : les 07, 14, 21 gt 28 janvier 2015, le GA février 2016, les 11, 18 et 25 mars 2015,
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 25 août 20614 et pour une durée d'une année scolaire,
Article 3: Le directeur académique des services de lPéducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exéculion du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfeclure du département de la Haute-Savole et entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
Le recteur de l'académi
Daniel tâtré
Arrêté N°2014184-0034 - 09/07/2014 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
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PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0035
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les
écoles maternelles et élémentaires de la
commune de Cusy
Arrêté N°2014184-0055 - 09/07/2014 Page 135 acotémit
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. MINISTÈRE Di L'ÉDUCATION NATIONALE,
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RÉPUPLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vale code de l'éducation et notamment ses articles D621-2 etD621-1D0 À D521-12;
Vu le décret n°2014-457 du 7 mal 2014 portant autorisation d'expérimentations
relatives à Forganisation des rythmes scolaires dans les écoles matemelles et
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentalion présenté conjointement par la commune de CUSY et
les conseils d'école de l'école élémentaire publique et de l'école maternelle pubHque :
Vu la consultation di conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014;
Vu F'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article Zer: Les horaires des écoles de la commune de CUSY sont arrêtés conune
Suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h30 — 11h90 et 13h30 — 16h30 (élémentaire) et 13h40 - 16h40 (tnaternelle)
Mardi: 8h30 — 11h30 et 13h30 — 16h30 (élémentaire) et 13h40 - 16h40 (maternelle)
Mercredi: 8h40 - 11h30
Jeudi: 8h30 - 11h30 et 13h30 — 16h30 (élémentaire) et 13h40 - 16h40 (maternelle)
Vendredi; 8h30 — 11h30
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1° septembre 2014 et pour une
durée d'une année scolaire.
Article 3: Le directour académique des services de l'éducation nationale de la
Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administralits de la
préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de celte
publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0036
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
élémentaire de la commune de Faucigny
Arrêté N°2014184-0036 - 09/07/2014 Page 15 icauemie
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DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR UT DE LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 etD521-10 à D521-12: Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires ;
Vule projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de FAUCIGNY
etle conseil d'école de l'école élémentaire publique :
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014;
Va l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Article er: Les horaires de l'école élémentaire de la commune de FAUCIGNY sont
arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi : 8h30 — 11h30 ét 13h40 - 16h30
Mardi : 8h30 — 11h30 et 13h30 — 16h30
Mercredi : 8h30 — 11h30
Jeu : 8h30 — 11h30
Vendredi : 8h40 -— 11h30 et 14h30 - 16h30
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1% septembre 2014 et pour une
durée de trois années scolaires,
Article 8: Le directeur académique des services de Féducation nationale de la Haute-Savole est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du département de la Haute-Savoie el entre en vigueur à compter de cette
publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
Le recteur de académie de Grenoble
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0037
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les
écoles maternelles et élémentaires de la
commune de Faverges
Arrêté N°2014184-0057 - 09/07/2014 Page 17 dcatemie
Grenoble
MINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-19 à D521-12;
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations
relatives À l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de
FAVERGES et les conseils d'école de l'école maternelle publique Rene Cassin, de
l'école élémentaire publique de Frontenex, de l'école élémentaire publique Vesonne, de l'école primaire publique Viuz, de l'école élémentaire publique René Cassin ; Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 jufilet 2014; Va l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article 1er: Les horaires de l'ensemble des écales maternelles et élémentaires de la commune de FAVERGES sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h20 — 11h30 et 13h30 — 16h30 pour toutes les écoles
Mardi : 8h30 — 11h30 pour toutes les écoles et 18h30 — 16h30 pour Vesonne et Viuz Mercredi : 8h30 — 11h30 pour toutes les écoles
Jeudi : 8h30 — 11h30 pour toutes les écoles et 13h30 — 16h30 pour Cassin maternelle et élémentaire et Frontenex
Vendredi : 8h30 — 11h30 et 19h30 — 16h30 pour toutes les écoles
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1° septembre 2014 et nour une durée de trois années scolaires,
Article 3: Le directeur académique des services de Féducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exéculion du présent arrêté,
Article 4: Le nrésent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
Le recteur de l'académik de Grenoble
Arrêté N°2014184-0057 - 09/07/2014 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0038
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Giez
Arrêté N°2014184-0058 - 09/07/2014 Page 19 icatem
Gtenol
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DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
LT DE LA RECHERCHE
Page 20
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le cote de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D621-12; Vu le décret n°2014457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles el élémentaires ;
Vu le prolet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de GIEZ et le conseil d'école de l'école primaire publique St GMmgolph:
Vu la constitation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du consefi général saisi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Article 1er: Les horaires de l'école primaire de la commune de GIEZ sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur lorganisation des rythmes scolaires :
Lundi : 8h30 — 11h30 et 13h30 - 16h30
Mardi : 8h30 — 11h30 et 13h90 - 16h30
Mercredi: 8h90 - 11h30
Jeudi : 8h30 -— 11h30 et 13h96 -- 16h30
Vendredi : 8h30 -— 11h30
Article 2 : L'expéranentation prend effet à compler du 4% septembre 2014 et pour une durée d'une année scolaire.
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducalion nationale de ta Haute-Savole est chargé de l'exécution du présent arrêlé.
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de fa oréfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
Le recteur de l'académie dé Grenoble
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Arrêté N°2014184-0058 - 09/07/2014 Ah
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PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0039
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune d'Habère- Lullin
Arrêté N°2014184-0059 - 09/07/2014 Page 21 ucalémie
Grenoble
_. MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
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HÉFURLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de Péducaltion et notamment ses articles D521-2 etD521-10 à D521-12;
Vu le décret n°2014.487 du 7 mai 2014 portant aulorisation d'expérimentations
relatives À l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune ce HABÈRE-
LULLIN et le conseil d'école de l'école primaire publique ;
Vu ta consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014,
Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2044
ARRETE
Article der: Les horaires de l'école primaire de la commune de HABÈRE-LULLIN
sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des
rythmes scolaires:
Lundi: 8h45 — 14h45 et 18h30 — 16h36
Mardi : 8h45 — 11h45 et 13h30 — 16h30
Mercredi : 8h45 — 11h45
Jeudi : 8h45 — 11h45
Vendredi: 8h45 — 11h45 et 13h30 - 16h30
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1° septembre 2614 et pour une
durée de trois années scolaires.
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la
Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette
publication.
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014 ê ;
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Arrêté N°2014184-0059 - 09/07/2014 Ah
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0040
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune d'Habère- Poche
Arrêté N°2014184-0040 - 09/07/2014 Page 23 académie
Grenoble
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DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
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RÉPURLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12;
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'exnérimentations relatives À l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu te projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune dé HABÈRE- POCHE et le conseil d'école de l'école primaire publique ;
Va la consultation du consell départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014 ; Vu Favis rénuté favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Articie 1er: Les horaires de l'école primaire de la commune de HABÈRE-POCHE
sont arrêtés comme suit dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des
rythmes scolaires :
Lundi : 8130 — 11h90 et 13h15 - 16h15
Mardi : 8h30 -— 11h30
Mercredi : 8h30 - 11h30
Jeudi : 8h30 — 11h30 et 13h15 — 16h15
Vendredi : 8h30 - 11h20 et 13h16 — 16h15
Article 2 : L'exnérimentation prend effet à compter du 1° septembre 2014 el pour une
durée de trois années scolaires.
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la
Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté ost publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de celle
publication,
Fait à Grenoble le à juillet 2614 à
Le recteur de l'académie fe Grenoble
Arrêté N°2014184-0040 - 09/07/2014 Ah
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0041
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les
écoles maternelles et élémentaires de la
commune de Menthon- Saint- Bernard
Arrêté N°2014184-0041 - 09/07/2014 Page 25 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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DE L'ÉDUCATION NATIONALE, | | | DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE IT DE LA RECIHIBUCHE
Vu le code de Féducalion et notamment ses articles D521-2 etD521.10 à D621.12:
Vu le décret n°2014-487 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles malernelles et élémentaires :
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de MENTHON-SAINT-BERNARD et les conseils d'école de l'école élémentaire publique Clos Chevallier et de l'école maternelle publique Clos Chevalier;
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014: Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article 4er: Les horaires cle l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires de la commune de MENTHON-SAINT-BERNARD sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur Porganisation des rythmes scolaires :
Lundi: 8h30 -— 31h40 et 13h30 - 16h30
Mardi : 8h30 — 11h30 et 13h30 - 16h30
Mercredi : 8h36 — 11h30
Jeudi; 8h30 — 11h30
Vendredi : 8h30 -— 11h90 et 12h30 - 16h30
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1% septembre 2014 et pour une durée de trois années scolaires.
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administralifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication.
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
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Page 26 Arrêté N°2014184-0041 - 09/07/2014 Ah
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0042
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Megève
Arrêté N°2014184-0042 - 09/07/2014 Page 27 iCatom
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DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notanument ses articles D521-2 et D621-10 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentalions relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu le prolet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de MEGÈVE
et le conseit d'école de l'école primaire publique ;
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 jufiet 2014;
Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 16 juin 2G14 ;
ARRETE
Article 2er: Les horaires de l'école primaire de la commune de MEGÉVE sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h90 — 11h30 et 13h15 — 15h90
Mardi : 8h40 — 11h30 et 13h15 — 15h30
Mercredi : 8h30 — 11h30
Jeudi: 8h30 — 11h36 et 13h15 - 15h30
Vendredi : 8h30 — 11h90 et 13h15 — 15h30
La pré-rentrée des enselgnants a lieu le 25 août 2014, La rentrée scolaire des élôves a lieu le 26 août 2014, Hult mercredis du second trimestre sont libérés : les 07, 14, 21 et 28 janvier 2025, le O4 février 2015, les 14, 18 et 25 mars 2016,
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 25 août 2014 et pour une durée d'une année scolaire,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêlé.
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de Ia préfecture du département de fa Haute-Savoie el entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 Le 2014
Le recteur de l'académie dé Grenoble
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Arrêté N°2014184-0042 - 09/07/2014 Ah
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PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0043
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
élémentaire de la commune de Praz- sur- Arly
Arrêté N°2014184-0045 - 09/07/2014 Page 29 acatlômie
Grenoble
MINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION NAN FIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DH LA RECHERCHE
Page 30
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LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le cote de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521.19 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à Forganisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires :
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de PRAZ- SUR-ARLY et le consell d'école de l'école élémentaire publique des Eterlous:
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article 4er: Les horaires de l'école élémentaire de fa commune de PRAZ-SUR-ARLY sont arrêtés comme suit, dans le cadre de expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h30 - 11h30 et 13h15 - 15h30
Mardi : 8h30 — 11h30 et 14h15 - 16h30
Mercredi : 8h30 — 11h30
Jeudi : 8h30— 11h30 et 19h15- 15h30
Vendredi: 8h30-— 11h90 et 19h15 — 15h30
La pré-rentrée des enseignants a lieu le 25 août 2014, La rentrée scolaire des élèves a lieu le 26 août 2014, Huit mercredis du second trimestre sont fbérés : les 07, 14, 21 et 28 janvier 20156, le 04 février 2015, les 11, 18 et 25 mars 2015,
Artcie 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 25 août 2014 et pour une durée d'une année scolaire,
Article 8: Le directeur académique des services die l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Atticle 4: Le présent arrêté est publié au recuell des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savole et entre en vigueur à commer de celte pulication,
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Arrêté N°2014184-0045 - 09/07/2014 Ah
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PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0044
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Sixt- Fer- à-
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__. MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSFIGNEMENT SUPÉIUEUR ET DE LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12; Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimenmtations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémerHaires ;
Vu le projet d'expérimentalion présenté conjointement par la commune de SIXT-FER:- À-CHEVAL et fe conseil d'école de l'école primaire publique :
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article 1er: Les horaires de l'école primaire de la commune de SIXT-FER-À-CHEVAL sont arrêtés comme suit, dans le cadre de flexpérimentation sur l'organisation des ryttunes scolaires:
Lundi : 8h10 — 11025 et 13h80 — 16h15
Mardi : 8h10 11h25 et 13h39 -— 16h15
Mercredi : 8h10 — 11h10
Jeudi : 8h10 — 11h10
Vendredi : 8h10 -— 11h25 et 13h30 - 16h15
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1% septembre 2014 et pour une durée de trois années scolaires.
Article 3: Le directeur académique des services de Féducation nationale de la Haute-Savole est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfeclure du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de celte publication.
Fait à Grenoble le 3 juillet 2014
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Arrêté N°2014184-0044 - 09/07/2014 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0045
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Talloires
Arrêté N°2014184-0045 - 09/07/2014 Page 53 El Hé ai
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MINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 etD524-10 à D521-42;
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations
relatives à l'organisalion des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires : |
Vu le projet d'expérimentalion présenté conjointement par la conunune de
TALLOIRES et le conseil d'école de Fécoie primaire publique ;
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis rénuté favorable du conseil général saisi le 16 juin 2014 ;
ARRETE
Article Ter: Les horaires de l'école primaire de la commune de TALLOIRES sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi: 8h30— 41h20 et 13h30 - 16h30
Mardi : 8h30— 11h30 et 13h30-— 16h30
Mercredi: 8h30— 11h30
Jeudi: 8h30 — 11h90
Vendredi : 8h30 — 11h30 et 13h30 — 16h30
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1% septembre 2014 et pour une durée de trois années scolaires,
Article 3: Le directeur académie des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4: Le présent arrêlé est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie el entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 juillet-2014
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Daniel F At”
Arrêté N°2014184-0045 - 09/07/2014 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0046
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Vallières
Arrêté N°2014184-0040 - 09/07/2014 Page 55 x
VRP ÉRNANC
NN ANR
Liberté à Écalitf + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
acutémie
Grenoble
DE LÉ SRE Lo ALI M L'ÉDUCATION NATIONALE. | | | DE L'ÉNSRIGNENIENT SUPÉRIEUR LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE ET DE LA RECHERCHE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles DS21.2 etD521-10 à 0521-17
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de VALLIÈRES et le conseil d'école de l'école primaire publique :
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014;
Vu l'avis réputé favorable du conseil ténéral saisi le 16 juin 2014 ;
ARRETE
Article 1er: Les horaires de l'école primaire de la commune de VALLIÈRES sont arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi? 8h30 — 11h30 et 18h30 — 16h30
Mardi : 8h30 — 11h30 et 13h36 - 16h30
Mercredi : 8h30 — 13h30
Jeudi : Bh30 -— 11h30
Vendredi: 6h90 -— 11h30 et 19h30 — 16h30
Article 2 : L'exnérimentation prend effet À compter du 1% septembre 2014 6t pour une durée de trois années scolaires,
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le & juillet 2014
Le recteur de l'académie lc Grenoble
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Daniel Flâtré,
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1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0047
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Vallorcine
Arrêté N°2014184-0047 - 09/07/2014 Page 57 acalémie
Grenoble
MINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION NAT IONALE,
D FRNSRIGNENIENT SUPÉRIEUR
ET QE LA RECHERCHE
Page 56
Liberté * ral «à Fratsrntté
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations
telalives à l'organisation des nthmes scolaires dans les écoles maternelles et
élémentaires ;
Vu le projet d'expérimentation présenté conjointement par la commune de VALLORCOINE el le conseil d'école de l'école primaire publique La Ruche:
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 juillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du consell général saisi le 10 juin 2014 :
ARRETE
Article er: Les horaires de l'école primaire de la commune de VALLORCINE sont
arrêtés comme suit, dans le cadre de l'expérimentalion sur l'organisation des rythmes
scolaires:
Lundi: 8h30 -— 12h00 et 14h15 — 16h00
Mardi: 8h30 — 12h00 et 14h15 - 16h00
Mercredi : 9h00 — 12h00
Jeudi} : 8h30 — 12h00 et 14h15 — 16h00
Vendredi : 8h30 — 12h00 et 14h15 — 16h00
La pré-rentrée des enseignants a lieu le 25 août 2014, La rentrée scolaire des élèves
a lieu le 26 août 2014, Huit mercredis du second trimestre sont libérés : les 07, 14, 21
et 28 janvier 2015, le 04 février 20156, les 11, 18 et 25 mars 2015.
Arücle 2 : L'expérimentation prencl effet à compter du 25 août 2014 et pour une durée
d'une anñée scolaire,
Articie 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la
Hattle-Savole est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article 4: Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette
publication.
Fait à Grenoble fe 3 ape 2014
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Le recteur de l'académie { te Sreno ble
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Arrêté N°2014184-0047 - 09/07/2014 Ah
1 berté « Eralité . Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE HAUTE- SAVOIE
Arrêté n °2014184-0048
signé par
voir le signataire dans le document
le 03 Juillet 2014
74 DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
Autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires de l'école
primaire de la commune de Ville- en- Sallaz
Arrêté N°2014184-0048 - 09/07/2014 Page 59 académie
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MINISTÈRE
DH L'ÉDUCATION NATIONALE,
DE ENSHONENIENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
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i Burt tfeat a? à Fateentté
RÉPUBLIQUE FRANCAISR
LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D521-2 et D521-10 à D521-12:
Vu le décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations rolatives à l'organisation des ryihmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires :
Vu le projet d'expérimentalion présenté conjointement par la commune de VILLE.EN-
SALLAZ et le conseil d'école de l'école primaire publique :
Vu la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale du 2 luillet 2014; Vu l'avis réputé favorable du conseil général saisi le 10 juin 2014 ;
ARRETE
Article Ler: Les horaires de l'école primaire de la commume de VILLE-EN-SALLAZ sont arrêtés comune suit, dans le cadre de l'exnérimentation sur l'organisation des rythmes scolaires:
Lundi : 8h30 — 12h00 et 14h00 — 16h30
Mardi : 8h30 — 41h30
Mercredi : 8h30 - 11h30
Jeudi : 8h30 — 12h00 et 14h00 - 16h80
Vendredi : 8h30 -— 42h00 et 14h00 — 16h30
Article 2 : L'expérimentation prend effet à compter du 1° septembre 2014 et pour une durée de trois années scolaires.
Article 3: Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4: Le présent arrêté est publié at recuell des actes administratifs de la préfecture du département de la Haute-Savoie et entre en vigueur à compter de cette publication,
Fait à Grenoble le 3 ii iHgt 2014
| H Le recteur de l'académie de Grenoble
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Arrêté N°2014184-0048 - 09/07/2014