Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DCM202634+VOTE+DELEGUES+SYDEC
Déliberation - DCM202635+VOTE+DELEGUE+UNCAS
Déliberation - DCM202640+VOTE+DELEGUE+DFCI
Déliberation - DCM202638+VOTE+DELEGUE+CNAS
Déliberation - DCM202636+VOTE+DELEGUES+ADACL
Déliberation - DCM202632+VOTE+DELEGUE+SICTOM
Déliberation - DCM202637+VOTE+DELEGUES+ALPI
Déliberation - DCM202633+VOTE+DELEGUES+SDIS
Déliberation - DCM202647+VOTE+DELEGUES+COMMISSION+SERVICES+PUBLIC
Déliberation - DCM202639+VOTE+DELEGUE+SYNDICAT+DU+MIDOU+ET+DE+LA+
Déliberation - DCM202634+VOTE+DELEGUES+SYDEC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202634+VOTE+DELEGUES+SYDEC)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
DEPARTEMENT
DES LANDES
Extrait des registred
gs
délibérations
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
: 27
avril
202!
5
: 540.214002883-20260427-oM202684
DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
: T3
avril
2026
40120
SARBAZAN
Présents
: LAMARQUE
Philippe,
LALA/QUE
Florence,
ARRUABARRENA
Nombre
de membres
du
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
ASSENNE
Florent,
LACOSTE
Viviane,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Milène,
GARRABOS
Cédric,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
COLOMBIES
Alain.
Absents
excusés
:DULUC
Nathalie
z
Procurations
:DULUC
Nathalie
donne
procuration
à ESPAGNET
Jeanine
Présents
:
14
Secrétaire
de
Séance
:
PATTE
Julie
Conseil
Municipal
en
exercice
:
15
Votants :
15
DELIBERATION
N°
DCM
2026-34
Délégués SYDEC
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
13
avril
2026,
se
sont
réunis
le
27
avril
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
Le
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Mr
Philippe
LAMARQUE,
Maire
en
session
ordinaire,
a
procédé
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
au
Comité
territorial
du
Syndicat
Mixte
Départemental
D'Equipement
des
communes
par
compétence
transférée
:
AEP,
Assainissement
collectif,
Assainissement
non
collectif,
Energie.
Monsieur
le
maire
appelle
à
candidature.
M.
LAMARQUE
Philippe
se
porte
candidat ELECTION
DU
DELEGUE
TITULAIRE
Monsieur
le
Maire
propose
le
vote
à
main
levée.
M.
LAMARQUE
Philippe
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
élu(e)
délégué
titulaire
au
SYDEC
ELECTION
DU
DELEGUE
SUPPLEANT
Il n'est
pas
nommé
de
suppléant.
Fait
et délibéré
en
séance les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
27
avril
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
Madame
PATTE
Julie
12 À