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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202636+VOTE+DELEGUES+ADACL)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2026
Publié
le
ID
: 040-214002883-20260427-DCM202636-DE
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
registres
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
: 27
avril
202
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
-
40120
SARBAZAN
TO
GAVTI
LULU
Présents
:
LAMARQUE
Philippe,
LAL/QIQUE
Florence,
ARRUABARRENA
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
ASSENNE
Florent,
LACOSTE
Viviane,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Milène,
GARRABOS
Cédric,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
COLOMBIES
Alain.
Absents
excusés
: DULUC
Nathalie
Procurations
: DULUC
Nathalie
donne
procuration
à
ESPAGNET
Jeanine
Secrétaire
de
Séance
:
PATTE
Julie
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
:
15
Présents :
14
Votants :
15
DELIBERATION
N°
DCM
2026-36
Délégués ADACL
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
13
avril
2026,
se
sont
réunis
le
27
avril
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe, Maire.
Le
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Mr
Philippe
LAMARQUE,
Maire
en
session
ordinaire,
a
procédé
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
à
l'élection
d'un
délégué
titulaires
et
d'un
délégué
suppléant
au
ADACL.
Monsieur
le
maire
appelle
à
candidature
M.
PENCHAUD
Sébastien
se
porte
candidat
M.
LAMARQUE
Philippe
se
porte
candidat ELECTION
DU
DELEGUE
TITULAIRE
Monsieur
le
Maire
propose
le vote
à
main
levée.
M.
PENCHAUD
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
élu
délégué
titulaire
à
ADACL
ELECTION
DU
DELEGUE
SUPPLEANT
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé
au
Président,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
M.
LAMARQUE
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
élu
délégué
suppléant
à
ADACL
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
27
avril
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
Madame
PATTE
Julie