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Déliberation - DCM202638+VOTE+DELEGUE+CNAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202638+VOTE+DELEGUE+CNAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2026
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
registres
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
:27
avril
202]
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
:
40120
SARBAZAN
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2026
Publié
le
ID
: 040-214002883-20260427-DCM202838-DE T9
GVIN
LULU
Présents
:
LAMARQUE
Philippe,
LALUQUE
Florence,
ARRUABARRENA
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
ASSENNE
Florent,
LACOSTE
Viviane,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Milène,
GARRABOS
Cédric,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
COLOMBIES
Alain.
Absents
excusés
: DULUC
Nathalie
Procurations
: DULUC
Nathalie
donne
procuration
à
ESPAGNET
Jeanine
Secrétaire
de
Séance
:
PATTE
Julie
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants :
15
DELIBERATION
N°
DCM
2026-38
Délégués
CNAS
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
13
avril
2026,
se
sont
réunis
le
27
avril
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
Le
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Mr
Philippe
LAMARQUE,
procédé
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages à
l'électio
Elus
au
sein
des
instances
du
Comité
Nationale
d'Action
Sociale
Monsieur
le
maire
appelle
à
candidature.
Mme
PATTE
Julie
se
porte
candidate
ELECTION
DU
DELEGUE
DES
ELUS
Monsieur
le
Maire
propose
le vote
à
main
levée.
Maire
en
session
ordinaire,
a
n
d’un
délégué
représentant
les
Mme
PATTE
Julie
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
élue
déléguée
représentant
les
Elus
au
sein
du
CNAS
Fait et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
27
avril
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
Madame
PATTE
Julie