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Ordre du Jour - ODJ 30 janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations juin
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Ordre du Jour - ODJ 28 fevrier 2024
Ordre du Jour - ODJ 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 21 juin 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mercredi 26 juin 2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2024
2. Administration générale - Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
3. Demande de subvention auprès du Département de l’Ain concernant les travaux de restauration de l’Eglise (délibération)
4. Demande de subvention auprès du Département de l’Ain concernant les travaux d’aménagement et de sécurisation du carrefour route de Polliat (délibération)
5. Décision modificative n°2 (délibération)
6. Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire (délibération)
7. Compte rendu des commissions
8. Compte rendu des réunions
9. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS