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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal du 26 juin 2024 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 26 JUIN 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six juin à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents (9) : Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Jean-Philippe LOUVET, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET, Emma RENARD (arrivée à 20 :40) et Isabelle SAGE (arrivée à 20 :52).
Membre(s) excusé(s) (4) : Monsieur Christian CHENAUX, Monsieur Christophe DEBAT, Madame Esther DUMAIRIE et Monsieur Lilian MOREL
Pouvoir(s) (2): Monsieur Christian CHENAUX donne pouvoir à Monsieur Jean-Philippe LOUVET, Monsieur Lilian MOREL donne pouvoir à Madame Sandrine DUBOIS
Membres en exercice (13)
Secrétaire de séance : Madame Nadège BERTHAUD
Délibération N°2024-06-01 : Demande de subvention auprès du Département concernant les travaux de restauration de l’Eglise
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-06-02 : Demande de subvention auprès du Département concernant les travaux d’aménagement et de sécurisation du carrefour Route de Polliat
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-06-03 : Décision modificative n°2
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-06-04 : Attribution d’une subvention à la Coopérative Scolaire
Délibération adoptée à l’unanimité.