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Ordre du Jour - ODJ 24 juillet 2024
Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 19 juillet 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mercredi 24 juillet 2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2024
2. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie et de e- communication de l’Ain (SIEA) (délibération)
3. Validation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges Electriques (SDIRVE) élaboré par le Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans le cadre d’une prestation de service (délibération)
4. Compte rendu des commissions
5. Compte rendu des réunions
6. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS