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Déliberation - 2026 259 Revalorisation aide transport scolaire
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 259 Revalorisation aide transport scolaire)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
| 4°
| ( CONSEIL COMMUNAUTAIRE NS MARDI 22 SEPTEMBRE 2026 : Sant-flow ne * COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2026-259
Conseillers en exercice : 75 L'an deux mille vingt-six, le 22 septembre, à dix-neuf
Présents : 55 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance
Absents excusés : 8 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à
Pouvoirs : 12 Saint-Flour, après convocation légale en date du 16
| septembre 2026, sous la Présidence de Monsieur Philippe Votants : 67 DELORT.
Présents :
M. Frédéric ASTRUC, MME Blandine RIGAL, M. Christophe BAUMELLE, MME Pierrette
BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, MME Martine BERTRAND, MME Marina BESSE, M. Gilles
BIGOT, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Michel BROUSSE, M. Alberto COSTANTINI, MME Carine
CASALS, M. Cédric CHARDAYRE, MME Céline CHARRIAUD, MME Elisa CHASSANG, M. Pierre
CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Sébastien CUSSAC, MME
Florence DELAS, M. Philippe DELORT, M. Guillaume DELPUECH, M. Pascal DEQUIN, MME Maud
DOMERGUE, M. Matthieu DUDREUIL, M. Philippe ECHALIER, M. Louis GALTIER, M. Jérôme
GRAS, MME Maryline GUDEFIN, MME Olivia GUEROULT, M. Emmanuel HEBRARD, M. Hervé
HUGON, MME Marie LOUIS, MME Béatrice MALBO, M. Jean-Claude MARTIN, M. Stéphane
CHASSANG, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL
JULHES, M. François ODOUL, M. Serge PASTOUREL, M. Jean-Luc PERRIN, M. Loïc
POUDEROUX, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Serge RAMADIER, MME
Caroline FREGEAC, M. Alain RIEUTORT, MME Isabelle ROBERT-MISSONNIER, M. Yannick
SALAT, M. Raymond SALVAN, M. Serge TALAMANDIER, M. Thierry TARDIEU, M. Patrick
VERNHET, M. David VITAL.
Excusés : |
M. André ANGELVY, M. Olivier ERARD, M. Eric GOMESSE, M. Axel JOURQUIN, M. Daniel
MIRAL, MME Léa ROCHETTE, MME Evelyne ROQUES, M. Christophe VIDAL.
Pouvoirs :
M. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER
MME Corinne AMAT donne pouvoir à M. Matthieu DUDREUIL
M. Thierry AUDIN donne pouvoir à MME Maryline GUDEFIN
MME Nicole BATIFOL donne pouvoir à M. Michel BROUSSE
M. Bernard COUDY donne pouvoir à MME Béatrice MALBO
M. Frédéric DELCROS donne pouvoir à M. Jean-Claude PRIVAT
M. Christian GENDRE donne pouvoir à M. Pierre CHASSANG
M. Jean-Noël GILIBERT donne pouvoir à M. Louis NAVECH
M. Jonathan LAROUSSINIE donne pouvoir à M. Philippe DELORT
MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES
MME Florie PAROU donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
MME Marie PETITIMBERT donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN
Madame Elisa CHASSANG a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le Président certifie qu'un extrait de la présente délibération se help sous format
électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le g . 126 y conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 29 SEP. 2076
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un
délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribonat -Administratif-de
CLERMONT-FERRAND.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
OBJET : AIDE AU TRANSPORT DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS SCOLAIRES -
APPROBATION DU DISPOSITIF POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2026-
2029 - REVALORISATION DU SOUTIEN FINANCIER
RAPPORTEUR : Monsieur Jérôme GRAS
Vu la délibération n°2023-165 du Conseil communautaire de Saint-Flour Communauté en
date du 3 juillet 2023, approuvant le renouvellement du dispositif d'aide au transport
pour les activités scolaires jusqu'à l’année scolaire 2025/2026 ;
Considérant tout l'intérêt de poursuivre ce dispositif au bénéfice des écoles de Saint-
Flour Communauté concernant l'accès aux activités scolaires (sportives, culturelles et
environnementales) pour faciliter la réalisation de projets pédagogiques ;
Considérant l'élargissement des critères d'éligibilité de la rubrique « Environnement »
aux sorties et animations portant sur la thématique « Alimentation - Santé » ;
Considérant l'évolution des frais de transport liés à une augmentation du coût des
énergies :
Considérant l'absence de revalorisation du montant de l'aide communautaire depuis
2011 :
Considérant que ces éléments supposent une revalorisation de l’aide de 50% ;
Précisant que le soutien financier de ce dispositif représentera au maximum pour les 3
prochaines années scolaires, un montant maximum 34 560 € dont le détail figure dans le
tableau annexé à la délibération (Annexe 3) ;
Considérant que les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif des années
2027, 2028 et 2029;
Vu l'avis favorable des bureaux communautaires de Saint-Flour Communauté en date du
17 août et du 14 septembre 2026 ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du Rapporteur et après en avoir
délibéré,
APPROUVE la reconduction du dispositif d'aide au transport en faveur des
activités scolaires pour les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et
2028/2029;
APPROUVE l'élargissement des critères d'éligibilité de la rubrique
« Environnement » aux sorties et animations portant sur la thématique de
« Alimentation —- Santé » :
APPROUVE la revalorisation de 50% du montant de l'aide au transport à
compter de l’année scolaire 2026/2027 ;
DIT que les crédits nécessaires seront inscrits aux budgets primitifs 2027,
2028 et 2029;
APPROUVE les modalités d'attribution de cette aide telles qu'elles sont
définies dans le règlement du dispositif, annexé à la délibération.
POUR : 67 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au
registre,
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 Le Présidént
Philippe DELORT
ER —
La secrétaire de séance,
Elisa CHASSANG
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 \(
...* Sant-flouw
Aide au transport
dans le cadre des activités scolaires
des établissements du 1° degré
de Saint-Flour Communauté
Dossier de demande de subvention
Année scolaire 2026/2027
Préambule
Le coût du transport est le plus souvent un frein à l’organisation d’une activité, culturelle, sportive ou environnementale, durant
le temps scolaire. A ce titre, les groupes scolaires sollicitent de plus en plus les collectivités pour les aider à la réalisation de leurs
projets pédagogiques.
Aussi, par délibération du 22 septembre 2026, les élus de Saint-Flour Communauté ont décidé de poursuivre le soutien financier
aux établissements du 1° degré de Saint-Flour Communauté pour l’organisation de transports dans le cadre des activités scolaires
organisées sur son territoire.
Ainsi, la mise en place de ce dispositif répond à un triple objectif :
- Donner les moyens, à ses communes membres ou aux Associations de Parents d’Elèves de son territoire qui supportent
les frais de déplacement et de transport des groupes scolaires du 1‘ degré, afin que ces derniers parviennent à la
concrétisation de leur programmation pédagogique sur la base de conditions financières attractives et incitatives ;
- S’investir pour le jeune public durant le temps scolaire, et ainsi lui faciliter, d’une part, l’accès à la culture et aux
pratiques sportives, et d’autre part, les sensibiliser à l’environnement et au développement durable ;
- Renforcer la fréquentation des animations proposées dans le cadre communautaire et de promouvoir l’utilisation
des équipements communautaires et de celles et ceux existants sur l’ensemble du territoire intercommunal (liste non
exhaustive en annexe 2)
Par ailleurs, cette mesure d’aide s’inscrit dans une démarche plus globale de développement des services à la personne au
titre de la mobilité. Plusieurs services sont mis en place, à ce titre :
> Gestion de Proximité des Transports Scolaires :
> Services de transport à la Demande (Mouv'’Pass) ;
> Transport collectif avec le service urbain de la ville de Saint-Flour pour la desserte des zones d’activités commerciales
et industrielles d’intérêt communautaire (Floribus).
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 Le projet et les bénéficiaires
Saint-Flour Communauté souhaite contribuer activement à faire vivre le projet pédagogique des établissements scolaires de 1*
degré de son territoire (ou accueillant des élèves de son territoire conformément à la carte de sectorisation), et ce dans l’intérêt
des enfants. Pour cela, elle met en place un dispositif d’aide au transport pour les activités scolaires, dans les domaines de la
culture, du sport et de l’environnement.
Sont bénéficiaires ses communes membres ou les Associations supportant les frais de déplacements des établissements
scolaires de 1°" degré de son territoire qui retourneront le dossier de demande de subvention.
Dans le cadre de son enveloppe budgétaire annuelle, Saint-Flour Communauté, identifiera les sorties scolaires bénéficiaires d’un
soutien financier en respect du dispositif détaillé ci-après.
Les modalités du dispositif
1. Dispositions générales
Le dispositif permettra le soutien financier, par tranche de 3 classes, de :
© 2 sorties culturelles :
- 120 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal, pour tous les établissements du 1° degré,
œ 4 sorties sportives :
- 75 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal par les établissements du 1‘ degré sis sur la commune de
Saint-Flour,
- 120 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal pour les autres établissements du 1° degré.
© 2 sorties environnementales :
- 120 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal, pour tous les établissements du 1° degré.
Pour les établissements situés en dehors du territoire intercommunal, le dispositif suscité s’applique selon le ratio suivant :
nombre d'élèves domiciliés sur le territoire intercommunal / nombre total d’élèves inscrits.
Une liste (non exhaustive) des offres d’activités, par thème, présentes sur le territoire intercommunal figure en annexe
2.
2. Dispositions particulières
Pour les établissements scolaires du territoire intercommunal de plus de trois classes, le dispositif financier s’appliquera par
série de trois classes. Dans ces conditions, les groupes scolaires de 4 à 6 classes se verront aidés pour la réalisation de quatre
sorties culturelles, de huit sorties sportives et de quatre sorties environnementales, ceux de 7 à 9 classes pour six sorties
culturelles, douze sorties sportives et six sorties environnementales, ceux de plus de 10 classes pour huit sorties culturelles, seize
sorties sportives et huit sorties environnementales, sur la base des montants précités.
Pour les établissements situés en dehors du territoire intercommunal, le dispositif suscité s’appliquera selon le ratio suivant :
nombre d’élèves domiciliés sur le territoire intercommunal / nombre total d’élèves inscrits.
3. Cas particulier de la commune de Saint-Flour
La commune de Saint-Flour supporte le coût des sorties scolaires pour ses groupes scolaires : Ecole de Besserette, Ecole Hugo-
Vialatte et Ecole Louis Thioleron. Le dispositif, par type de sortie (culturelle, sportive, environnementale) est fongible entre
chacun de ces établissements.
Les conditions d’attribution
1. Élisibilité
Pour être éligible, le projet doit :
> Etre porté par le financeur des transports des activités scolaires : commune menhrr an acenriatian :
> Répondre aux modalités du dispositif figurant à l’article 2.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 2. Les pièces à fournir
Pour se porter candidat, le porteur de projet doit :
(A
4 Compléter et signer l’annexe 1 du présent dossier ;
Fournir un RIB ;
Et adresser le tout, avant le 30/11/2026, soit par mail à pes(@saintflourco.fr soit par courrier à : 4
Saint-Flour Communauté
France Services de Chaudes-Aigues
29 avenue Pierre Vialard
15110 CHAUDES-AIGUES
3. Versement de l’aide
Le paiement de l’aide sera effectué en un versement sur présentation, en fin d’année scolaire et avant le 31 juillet, d’un état
récapitulatif des sorties réalisées par l’établissement (annexe 3), lequel devra être accompagné des factures acquittées.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 des activités scolaires
\( Aide au transport dans le cadre
4
des établissements du 1er degré
same COMMUNAUTÉ
= Sant-flow de Saint-Flour Communauté
Année scolaire 2026/2027
CANDIDATURE DU PORTEUR DE PROJET (Annexe 1) (À retourner avant 30/11/2026, accompagné d’un RIBà :
pes@saintflourco.fr ou par courrier à
Saint-Flour Communauté, France Services de Chaudes-Aigues
29 avenue Pierre Vialard 15110 CHAUDES-AIGUES)
1. ETABLISSEMENT SCOLAIRE
Nom de l'établissement scolaire :
Adresse :
Téléphone : Mail :
Coordonnées de la personne responsable (Directeur(trice))
Nom, Prénom :
Nombre de classe :
Répartition des élèves par classe :
Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7 Classe 8 Classe 9 Classe 10
Répartition des élèves par niveau :
PS MS GS CP CE1 CE2 CMI1 CM2
2. PORTEUR DE PROJET ET CANDIDATURE
Je soussigné (e)
Nom du porteur de projet (APE, APEL, OCCE, Commune)
Coordonnées de la personne responsable (Président(e), Maire)
Nom, Prénom :
Adresse :
Téléphone :
Email :
est candidate pour bénéficier de la subvention « Aide au transport dans le cadre des activités scolaires » lancée par Saint-Flour
Communauté pour l’année scolaire 2025/2026 et sollicite une subvention maximale de €
Fait à le
Signature Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 ( Aide au transport dans le cadre des activités scolaires
RE des établissements du 1er degré Se COMMUNAUTÉ de Saint-Flour Communauté
LISTE (non exhaustive) DES OFFRES D’ACTIVITES PAR THEME
PRÉSENTES SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL
(Annexe 2)
Dans le domaine culturel
L'école du patrimoine de Montchamp, l’écomusée de la Margeride (Ferme de Pierre Allègre, Ecole de
Clémence Fontille), le site archéologique de Rissergues, le château du Sailhant, le château de Rochebrune, les
musées (Saint Flour, Anterrieux, Coltines) les médiathèques, les cinémas de Chaudes-Aigues et Saint-Flour,
les expositions montées sous le Label du Pays d’Art et d'Histoire, les spectacles vivants ...
Dans le domaine sportif
Le centre aqualudique de Saint-Flour, la piscine de Chaudes-Aigues, les gymnases et terrains de sport, la base
de voile de Mallet, le domaine de Laval, la base nautique de Lanau, les foyers de ski de fond, les centres
équestres, les mini-golfs de Ruynes et de Chaudes-Aigues, le parcours sportif de Védrines-St-Loup, les
parcours d’orientation de Saint-Urcize, Pierrefort, Ussel, Andelat, Coltines, le bike park de Coltines ...
Dans le domaine environnemental
L'écomusée de la Margeride (Jardin St Martin), le sentier thématique du bois du Pirou, le lac de Belvezet, les
visites des centres de tri et d'enfouissement des Cramades, la chaufferie bois du Crozatier, les narses de Lascols
ou Nouvialle, le point de vue de Tanavelle, l’espace naturel sensible du Puy de la Tuile, le sentier faune sauvage
de Cézens, l’arboretum de Pierrefort, le musée de la géothermie à Chaudes-Aigues, la participation à diverses
animations sur sites (rivière, forêt ....), la participation à la projection de documentaires ou à des expositions
environnementales, animation « Alimentation-Santé » ...
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ
PROPOSITION NON EXHAUSTIVE D’ACTIVITÉS CULTURELLES
Château du Sailhant
Musée de l’agriculture |
L Médiathèque OTE Ecole Clémence Fontille
Le Diego&Co (spectacles Site équestres) archéologique de Tanavelle Rissergues
Alleuze , Faverolles
2canelle/pares
pe Loubadesse
He Vald'Arcomie
Ferme Pierre Allègre
Q
Fridefont S
K Médiathèque
Saint-Just
: — Cinéma Médiathèque Ps ’ Le Rex Sarcours Château d’Alleuze
histoire et Press PLANS Atelier sérigraphie Musées
savoirs
Médiathèque Musée de la résistance
A
Médiathèque
| Chäteau de Rochebrune S
F9 aint-Ré: des-Aigues Cinéma ‘ “a Trinitat
© Autres activités : Saint-Urcize
e Animations Pays d’Art et d'Histoire
e Animation Ecomusée de la Margeride
+ Spectacles jeune public
e Bibliothèques communales Sources: IGN
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ
PROPOSITION NON EXHAUSTIVE D’ACTIVITÉS SPORTIVES
silos Parcours d'orientation
Parcours d'orientation Char à voile
Centre équestre Parcours d'orientation Piscine
Ski de fond Le Ché
Ski de fond Prat de Bouc
Ski de fond
Gymnase a
Centre équestre Base de Voile de Mallet
Parcours d'orientation
Piscine
Gymnase
Piscine
Parcours aventure
ë Ski de fond
ÿ Parcours d'orientation
Sources.
LE
Piscine
Centre équestre
Parc de Loisirs
Centre aqualudique
Complexe sportif
entres équestres
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ
PROPOSITION NON EXHAUSTIVE D’ACTIVITÉS ENVIRONNEMENTALES
Narse de Pierrefitte Bois du Pirou
Etang de Belvezet
Narse de Nouvialle
Narse de Lascols
D yes Corer NF Soulages Plan d’eau Sentier découverte faune sauvage J < PTS
Jardin St Martin
St Martinsous
Vigouroux Lycée agricole Louis Mallet
Syndicat des cramades
Arboretum de Chabridet
Lac de Montrozier (pêche) Musée de la géothermie
Sentier des écoliers
Ferne dés Gardelles Espace naturel sensible du Puy de la Tuile
Espace naturel sensible de la
Tourbière des Vergnes des Mazes
Ferme éducative du Verdier
Autres activités :
e Ateliers SYTEC (Cramades)
e Ateliers Service environnement
Saint-Flour Communauté Sources: IGN -.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260922-DELIB2026-259-DE
Date de télétransmission : 29/09/2026
Date de réception préfecture : 29/09/2026 [ai
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