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Déliberation - 2023 165 Aide transport dans le cadre activites scolaires
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 165 Aide transport dans le cadre activites scolaires)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
SF CONSEIL COMMUNAUTAIRE NE LUNDI 3 JUILLET 2023
Sañt.flour TE COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2023-165
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le trois juillet, à dix-neuf Présents : 53 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance
Absents excusés : 18 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à
Pouvoirs : 6 Saint-Flour, après convocation légale en date du 27 juin
Votants : 59 2023, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Joël BRUN, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Marc MAGENTIES, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe
ECHALIER, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, M. Daniel GINHAC, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Nathalie LESTEVEN, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques
MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M.
Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Robert ROUSSEL, M. Jean-Luc SABATIER, M.
Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
MME Agnès AMARGER, M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, M. Gilles BIGOT, M. Claude BONNEFOI, M. Robert BOUDON, MME Yolande CHASSANG, MME Bonnie DELEPINE, M. Christian GENDRE, M. Éric GOMESSE, MME Marine NEGRE, M. Louis PECHAUD, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS.
Pouvoirs :
M. Richard BONAL donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
MME Martine GUIBERT donne pouvoir à M. Daniel MIRAL
M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
MME Maryline VICARD donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu’un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 1 1 JUIL. 2022 5
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 1 JUIL. 2022
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de
CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 OBJET : AIDE AU TRANSPORT DANS LE CADRE DES ACTIVITES
SCOLAIRES - APPROBATION DU DISPOSITIF POUR LES ANNEES
SCOLAIRES 2023/2024 - 2024/2025 - 2025/2026
RAPPORTEUR : Monsieur Marc POUGNET
Vu la délibération n°2017-234 du conseil communautaire de Saint-Flour Communauté en date du 27 juillet 2017 approuvant :
> Le principe d'élargir, dès l'année scolaire 2017/2018, le dispositif d'aide au
transport dans le cadre des activités scolaires au profit des élèves des écoles
maternelles et élémentaires du territoire de Saint-Flour Communauté, et de
poursuivre l'extension de son bénéfice à l'école de Rageade ;
> L'inscription de ce dispositif dans le cadre d'un dossier de demande de subvention que les écoles, via les Associations de Parents d’ Élèves (APE) ou les communes,
seront invitées à compléter et déposer afin de pouvoir bénéficier des
aides (annexe 1) ;
> Par tranche de trois classes, au profit des élèves des écoles maternelles et
élémentaires, par l'intermédiaire des APE ou des communes, dans les conditions suivantes :
+ Sorties « Culturelles » :
Forfait unique de 80 € par sortie dans la limite de deux sorties ;
+ Sorties « Sportives » :
Ecoles situées sur la commune de Saint-Flour : forfait de 50 € par sortie, dans la limite de quatre sorties ;
Autres écoles : forfait de 80 € par sortie, dans la limite de quatre sorties ;
+ Sorties « Environnementales » :
Forfait unique de 80 € par sortie dans la limite de deux sorties ;
Vu la délibération n°2022-165 du conseil communautaire de Saint-Flour Communauté en date du 23 mai 2022, approuvant le renouvellement dudit dispositif pour l'année scolaire 2022-2023 ;
Considérant l'évaluation de ce dispositif sur l'année scolaire 2021-2022, à savoir une consommation autour de 68% de l'enveloppe, marquant une reprise des activités après deux années marquées par la crise sanitaire ;
Considérant tout l'intérêt de poursuivre ce dispositif au bénéfice des écoles de Saint- Flour Communauté concernant l'accès aux activités scolaires (sportives, culturelles et environnementales) pour réaliser des projets pédagogiques dans des conditions financières attractives ;
Précisant que le soutien financier de ce dispositif représentera au maximum pour les 3 prochaines années scolaires, un montant maximum de 24 640 € dont le détail figure dans le tableau ci-annexé ;
Considérant que les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif des années 2024, 2025 et 2026 ;
Vu l'avis favorable du bureau exécutif du 15 juin 2023 ;
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ APPROUVE pour les années scolaires 2023/2024, 2024/2025 et 2025/2026
le renouvellement du dispositif d'aide au transport dans le cadre des activités scolaires au profit des élèves des écoles maternell et élémentaires du territoire de Saint-Flour Communauté, par l'interméd D Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE Date de télétransmission : 11/07/2023 Date de réception préfecture : 11/07/2023 communes, et de poursuivre l'extension de son bénéfice à l’école de Rageade, sous réserve qu'il y ait des enfants de Saint-Flour Communauté inscrits à celle-ci ;
+ DECIDE DE RENOUVELER ET APPROUVE les modalités financières et administratives de ce dispositif telles que décrites ;
+ DIT que les crédits nécessaires seront inscrits aux budgets primitifs 2024, 2025 et 2026.
POUR : 58 VOIX
CONTRE : 1 (MME Nathalie LESTEVEN)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente, Le secrétaire de séance
Céline CHARRIA M. Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 ) #7" dll …: Sañnt-flouw
ES COMMUNAUTÉ
Aide au transport
dans le cadre des activités scolaires
des établissements du 1°’ degré
de Saint-Flour Communauté
Dossier de demande de subvention
Année scolaire xxxx/xxxx
Préambule
Le coût du transport est le plus souvent un frein à l'organisation d'une activité, culturelle, sportive ou environnementale, durant le temps scolaire. A ce titre, les groupes scolaires sollicitent de plus en plus les collectivités pour les aider à la réalisation de leurs projets pédagogiques.
Aussi, par délibération du 3 juillet 2023, les élus de Saint-Flour Communauté ont décidé de poursuivre le soutien financier aux établissements du 1°’ degré de Saint-Flour Communauté pour l'organisation de transports dans le cadre des activités scolaires organisées sur son territoire.
Ainsi, la mise en place de ce dispositif répond à un triple objectif :
Donner les moyens, à ses communes membres ou aux Associations de Parents d'Elèves de son territoire qui supportent les frais de déplacement et de transport des groupes scolaires du 1° degré, afin que ces derniers parviennent à la concrétisation de leur programmation pédagogique sur la base de conditions financières attractives et incitatives ;
S'investir pour le jeune public durant le temps scolaire, et ainsi lui faciliter, d'une part, l'accès à la culture et aux pratiques sportives, et d'autre part, les sensibiliser à l'environnement et au développement durable ;
Renforcer la fréquentation des animations proposées dans le cadre communautaire et de promouvoir l'utilisation des équipements communautaires et de celles et ceux existants sur l'ensemble du territoire intercommunal (liste non exhaustive en annexe 3)
Par ailleurs, cette mesure d'aide s'inscrit dans une démarche plus globale de développement des services à la personne au titre de la mobilité. Plusieurs services sont mis en place, à ce titre :
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Gestion de Proximité des Transports Scolaires ;
Services de transport à la Demande (Mouv'Pass) ;
Transport collectif avec le service urbain de la ville de Saint-Flour pour la desserte des zones d'activités commerciales et industrielles d'intérêt communautaire (Floribus).
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 Le projet et les bénéficiaires
Saint-Flour Communauté souhaite contribuer activement à faire vivre le projet pédagogique des établissements scolaires de 1° degré de son territoire (ou accueillant des élèves de son territoire conformément à la carte de sectorisation), et ce dans l'intérêt des enfants. Pour cela, elle met en place un dispositif d'aide au transport pour les activités scolaires, dans les domaines de la culture, du sport et de l'environnement.
Sont bénéficiaires ses communes membres ou les Associations supportant les frais de déplacements des établissements scolaires de 1°" degré de son territoire qui retourneront le dossier de demande de subvention.
Dans le cadre de son enveloppe budgétaire annuelle, Saint-Flour Communauté, identifiera les sorties scolaires bénéficiaires d’un soutien financier en respect du dispositif détaillé ci-après.
Les modalités du dispositif
1. Dispositions générales
Le dispositif permettra le soutien financier, par tranche de 3 classes, de :
> 2 sorties culturelles :
- 80 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal, pour tous les établissements du 1° degré,
> 4 sorties sportives :
- 50 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal par les établissements du 1° degré sis sur la commune de Saint-Flour,
- 80€ par sortie effectuée sur le territoire intercommunal pour les autres établissements du 1°’ degré.
> 2 sorties environnementales :
- 80 € par sortie effectuée sur le territoire intercommunal, pour tous les établissements du 1° degré.
Pour les établissements situés en dehors du territoire intercommunal, le dispositif suscité s'applique selon le ratio suivant : nombre d'élèves domiciliés sur le territoire intercommunal / nombre total d'élèves inscrits.
Une liste (non exhaustive) des offres d'activités, par thème, présentes sur le territoire intercommunal figure en annexe 3.
2. Dispositions particulières
Pour les établissements scolaires du territoire intercommunal de plus de trois classes, le dispositif financier s'appliquera par série de trois classes. Dans ces conditions, les groupes scolaires de 4 à 6 classes se verront aidés pour la réalisation de quatre sorties culturelles, de huit sorties sportives et de quatre sorties environnementales, ceux de 7 à 9 classes pour six sorties culturelles, douze sorties sportives et six sorties environnementales, ceux de plus de 10 classes pour huit sorties culturelles, seize sorties sportives et huit sorties environnementales, sur la base des montants précités.
Pour les établissements situés en dehors du territoire intercommunal, le dispositif suscité s'appliquera selon le ratio suivant : nombre d'élèves domiciliés sur le territoire intercommunal / nombre total d'élèves inscrits.
Un tableau récapitulatif des aides maximales susceptibles d'être versées par établissement scolaire figure en annexe 1 du présent appel à projet.
3. Cas particulier de la commune de Saint-Flour
La commune de Saint-Flour supporte le coût des sorties scolaires pour ses groupes scolaires : Ecole de Besserette, Ecole Hugo-Vialatte et Ecole Louis Thioleron. Le dispositif, par type de sortie (culturelle, sportive, environnementale) est fongible entre chacun de ces établissements.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 Les conditions d'attribution
1. Éligibilité
Pour être éligible, le projet doit :
> Etre porté par le financeur des transports des activités scolaires : commune membre ou association ;
> Répondre aux modalités du dispositif figurant à l'article 2.
2. Les pièces à fournir
Pour se porter candidat, le porteur de projet doit :
> Compléter et signer l'annexe 2 du présent dossier ;
- Fournir un RIB;
> Et adresser le tout, avant le 31/10/20xx, à :
Saint-Flour Communauté
Maison des services de Chaudes-Aiïgues
29 avenue Pierre Vialard
15110 CHAUDES-AIGUES
3. Versement de l'aide
Le paiement de l'aide pourra être effectué en deux versements, sur présentation d'un état récapitulatif des sorties réalisées par l'établissement (annexe 4), lequel devra être accompagné des factures acquittées :
> A la fin du deuxième trimestre scolaire, et avant le 31 mars ;
> En fin d'année scolaire, et avant le 15 juillet.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 £t0c/90/0£
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Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 Aide au transport dans le cadre
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CANDIDATURE DU PORTEUR DE PROJET (Annexe 2)
(À retourner avant le 31/10/20XX, accompagné d’un RIB à :
Saint-Flour Communauté, Maison des services de Pierrefort, 6 rue de l'Aubrac, 15230 PIERREFORT)
1. ETABLISSEMENT SCOLAIRE
Nom de l'établissement scolaire :
Adresse :
Téléphone : Mail :
Coordonnées de la personne responsable (Directeur(trice))
Nom, Prénom :
Nombre de classe :
Répartition des élèves par classe :
Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7 Classe 8 Classe 9 Classe 10
Répartition des élèves par niveau :
Ps MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2
2. PORTEUR DE PROJET ET CANDIDATURE
Je soussigné (e)
Nom du porteur de projet (APE, APEL, OCCE, Commune)
Coordonnées de la personne responsable (Président(e), Maire)
Nom, Prénom :
Adresse :
Téléphone :
Email :
est candidate pour bénéficier de la subvention « Aide au transport dans le cadre des activités scolaires » lancée par Saint-Flour Communauté pour l’année scolaire XXXX/XXXX et sollicite une subvention maximale de €
Fait à le
Signature Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 Aide au transport
9 dans le cadre des activités scolaires
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LISTE (non exhaustive) DES OFFRES D'ACTIVITES PAR THEME PRESENTES SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL
(Annexe 3)
- Dans le domaine culturel
L'école du patrimoine de Montchamp, l'écomusée de la Margeride (Ferme de Pierre Allègre, Ecole de Clémence Fontille), le site archéologique de Rissergues, le château du Sailhant, le château de Rochebrune, les musées (Saint Flour, Anterrieux, Coltines) les médiathèques, les cinémas de Chaudes-Aigues et Saint-Flour, les expositions montées sous le Label du Pays d'Art et d'Histoire, les spectacles vivants …
- Dans le domaine sportif
Le centre aqualudique de Saint-Flour, la piscine de Chaudes-Aigues, les gymnases et terrains de sport, la base de voile de Mallet, le domaine de Laval, la base nautique de Lanau, les foyers de ski de fond, les centres équestres, les mini-golfs de Ruynes et de Chaudes-Aigues, le parcours sportif de Védrines-St-Loup, les parcours d'orientation de Saint-Urcize, Pierrefort, Ussel, Andelat, Coltines, le bike park de Coltines …
- Dans le domaine environnemental
L'écomusée de la Margeride (Jardin St Martin), le sentier thématique du bois du Pirou, le lac de Belvezet, les visites des centres de tri et d'enfouissement des Cramades, la chaufferie bois du Crozatier, les narses de Lascols ou Nouvialle, le point de vue de Tanavelle, l'espace naturel sensible du Puy de la Tuile, le sentier faune sauvage de Cézens, l'arboretum de Pierrefort, le musée de la géothermie à Chaudes-Aigues, la participation à diverses animations sur sites (rivière, forêt ….), la participation à la projection de documentaires ou à des expositions environnementales …
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230703-DELIB2023-165-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ
PROPOSITION NON EXHAUSTIVE D'ACTIVITÉS CULTURELLES
Château du Sailhant
Musée de l’agriculture
Médiathèque
Site
archéologique de
Rissergues
Ecole Clémence Fontille
Diego&Co (spectacles
équestres)
Ferme Pierre Allègre
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Sint-just
Médiathèque
Parcours _Château d’Alleuze
histoire et Atelier sérigraphie savoirs
Médiathèque
Cinéma
Le Rex
Musées
Médiathèque
Château de Rochebrune
usée de la résistance
u
Médiathèque
Cinéma
Autres activités :
Sources:
IGN
+ Animations Pays d'Art et d'Histoire
* Animation Ecomusée de la Margeride
+ Spectacles jeune public
+ Bibliothèques communales
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ
PROPOSITION NON EXHAUSTIVE D’ACTIVITÉS SPORTIVES
Ski de fond Prat de Bouc
Ski de fond
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Base nautique de Lanau »
Sources:
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BIke park Parcours d'orientation
Parcours d'orientation Char à voile
Centre équestre Parcours d'orientation
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Ski de fond Le Ché
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| Centres équestres
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PROPOSITION NON EXHAUSTIVE D’ACTIVITÉS ENVIRONNEMENTALES
Narse de Pierrefitte Bois du Pirou
Etang de Belvezet
Narse de Nouvialle
Narse de Lascols
Plan d'eau
Sentier découverte faune sauvage
Jardin St Martin
Lycée agricole Louis Mallet
Syndicat des cramades
Arboretum de Chabridet
Lac de Montrozier (pêche) Musée de la géothermie
Sentier des écoliers
Ferme des Gardelles Espace naturel sensible du Puy de la Tuile
Espace naturel sensible de la
Tourbière des Vergnes des Mazes
Ferme éducative du Verdier
Autres activités :
e Ateliers SYTEC (Cramades)
« Ateliers Service environnement
Saint-Flour Communauté Sources:
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