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Compte-Rendu - CR CM du 15 avril 2025 1
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 15 avril 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
MAIRIE
DE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le mardi
15
avril
à 18h15,
le Conseil
Municipal
PANNE
DELA
de
la commune
de
Saint-Bauzille
de
la Sylve
s’est réuni
en séance
ordinaire
à la mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Grégory
BRO
Présents
:
Grégory
BRO,
Ascencio
FERNANDEZ,
André
VEYRAT,
Pascal
THEVENIAUD,
Anne
BOUDES,
Benoît
BELTRA,
Patrice
COSTE,
Antoine
FERNANDEZ,
Marcel
LAUTIER,
Guy
MOUCHERAUD,
Pascal
PATE,
Audrey
PREGET,
Xavier
VERGNES.
Absents
excusés
: Camille
COMIN.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
précédent
procès-verbal
qui
est approuvé
à l'unanimité.
Madame
Anne
BOUDES
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Pour
débuter
le
conseil,
Monsieur
le
Maire
fait
la présentation
de
la nouvelle
secrétaire
du
SIVU
et
secrétaire
remplaçante
de
la mairie
Marion
Schaettel.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
rajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
: Le
Plan
Local
de
l'Habitat
(PLH).
Accordé
à l'unanimité.
Plan
Local
de
l'Habitat :
Monsieur
le
maire
explique
que
la
Communauté
de
Communes
a
engagé
l'élaboration
d’un
PLH.
Cette
démarche
permet
de
structurer
l'offre
en
logements
sur
la
Vallée
de
l'Hérault
et
de
répondre
aux
besoins
des
plus
fragiles
en
leur
permettant
un
accès
à
un
habitat
décent
et
aux
normes.
La
Communauté
de
Communes
nous
a
fait
parvenir
l'arrêt
du
projet
et
demande
aux
communes
membres
de
soumettre
leur
avis.
Après
en
avoir
délibéré,
le projet
de
PLH
est adopté
à l'unanimité.
Vote
du
taux
des
taxes
:
Monsieur
le
Maire
propose
le
maintien
des
taux
des
différentes
taxes
locales
(pas
d'augmentation
depuis
2014).
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
maintenir
le taux
actuel
des
2 taxes,
à savoir :
e
Taxe
foncier
bâti:
21,32%
e
Taxe
foncier
non
bâti
:
86,12%
Voté
à l'unanimité.
Passage
au
CFU (Compte
Financier
Unique)
2024 :
Exposé
par
Monsieur
Ascencio
FERNANDEZ,
adjoint
délégué
aux
finances,
le
Compte
Financier
2024
présente
le résultat
suivant
:
INDICATEURS
EXERCICE
EXERCICE
2024
RESULTAT
DE
PRECEDENT
2023
CLOTURE
2024
Investissement
-
41
649,41
€
33
389,07
€
-
8260,34€
Fonctionnement
549
092,80
€
-
57
252,88 €
491
839,92
€
TOTAL
507
443,39
€
-
23
863,81€
483
579,58
€ Il est proposé
l'affectation
de
résultats
suivante :
e
Section
de
fonctionnement
À
l’article
002
483
579,58
€
e
Section
d'investissement :
À
l'article
023 :
- 8 260,34
€
Vote
du
budget
primitif
2025
:
Présenté
par
Monsieur
Ascencio
FERNANDEZ,
le
Conseil
Municipal
fait
l'examen
des
comptes
des
différentes
sections :
Le
total
du
budget
primitif
est de :
SECTION
RECETTES
DEPENSES
SECTION
INVESTISSEMENT
104
851,44
€
104
851,44
€
SECTION
FONCTIONNEMENT
1 217
579,58
€
1 217
579,58
€
Le
budget
est
alors
soumis
au
vote,
il est
adopté
à l'unanimité.
Questions
diverses :
Bibliothèque
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'un
agent
travaille
à
la
bibliothèque
municipale
à
raison
de
10h
par
semaine.
Cette
nouvelle
embauche
permet
de
maintenir
la
dynamique
impulsée
depuis
quelques
années.
La
bibliothèque
ouvrira
dorénavant
les mercredis
matin,
sans
modification
des
heures
et jours
d'ouverture
habituels.
Formation
des
agents
techniques
:
Nos
employés
techniques
ont
suivi
une
formation
d’habilitation
aux
travaux
sur
les voies
publiques.
Frise
EHPAD :
En
concertation
avec
la LPO
(Ligue
de
Protection
des
Oiseaux)
une
frise
a été installée
sur
les vitres
de
la cage
de
l'ascenseur
de
l'EHPAD
pour
éviter
les collisions
d'oiseaux.
Itinéraires
cyclables :
La
Communauté
de
Communes
travaille
actuellement
sur
un
réseau
de
pistes
cyclables
afin
de
relier
les
communes
du
sud
du
territoire.
Le
circuit
cyclable
emprunte
les
chemins
communaux
existants,
un
balisage
sera
mise
en place.
La
séance
a
été
levée
à
20h40
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Grégory
BRO
Anne
BOUDES