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Compte-Rendu - CR 05 15 mai 2017 1 Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 15 mai 2017 1)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

34230

L’an deux mil dix-sept, le lundi 15 mai à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.

Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Agnès PEREZ, André VEYRAT, Marcel LAUTIER, Marie-Odile ANTIGNAC, Catherine MARTINEZ, Antoine FERNANDEZ.

Absents excusés : Patrice COSTE, Pascal THEVENIAUD, Marie PRATS, Ondine VIGIER, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL.

Monsieur Pascal THEVENIAUD a donné procuration à Monsieur Grégory BRO. Monsieur Patrice COSTE a donné procuration à Madame Agnès PEREZ.

Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.

Agenda :

Monsieur le Maire fait le point sur l’agenda des festivités à venir :

Samedi 20 mai : Fête de la nature

Dimanche 21 mai : vide-grenier

Samedi 17 juin : Fête de l’école

Dimanche 25 juin : Fête de la musique

Dimanche 9 juillet : Festival des Nuits Couleurs

Jeudi 13 juillet : repas Fête Nationale

Jeudi 10 août : Marché au Terroir

du 1er au 3 septembre : Fête des vendanges

Samedi 9 septembre : Forum des associations

Maison des Infirmières :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du projet de réhabiliter l’ancienne maison de gardien du parc de l’Apparition.

Il expose aux conseillers les plans des travaux envisagés ainsi que les devis, chiffrés à environ 55 000€.

Sous le couvert du CCAS, ce local aménagé serait idéalement conçu pour y recevoir le cabinet des infirmières ainsi qu’un cabinet pour une profession paramédicale. La location des locaux couvrira les frais d’emprunt.

Point sur les travaux :

Monsieur Veyrat, adjoint délégué aux travaux et à l’urbanisme, informe le conseil sur l’avancement du projet d’accessibilité des bâtiments communaux.

Pour la maison de retraite, le problème concerne principalement les chambres et salles de bain. L’Ehpad n’ayant pas les moyens de financer tous les travaux de mise aux normes, il a été décidé de rénover 8 chambres et de demander une dérogation pour le reste des travaux. Le dossier d’accessibilité a été accepté par les services de l’Etat, le coût s’élève à 220 000€, les travaux démarreront à l’automne.

En ce qui concerne la mairie, les travaux d’accessibilité débuteront par l’accès au bâtiment de la mairie avec un plateau en plan incliné qui desservira l’entrée de la mairie et l’entrée de l’ancienne salle de classe. Nous avons obtenu une large subvention de la part de la Sous-Préfecture. Les travaux de réfection des trottoirs avenue de Popian sont en cours de réalisation.

Projet nouveaux lotissements :

Le PLU a été approuvé par les services de l'Etat. Plusieurs permis de lotir ainsi que des permis de construire pour de nouvelles constructions ont été déposés en mairie. A ce jour nous comptons 4 projets de lotissement et 5 permis de construire pour maison individuelle.Association de danse :

Une habitante de Saint Bauzille nous a fait le souhait de monter une nouvelle association de danse. En effet, depuis le départ de Virginie Domenech, cette activité manque sur notre commune. Cette nouvelle association proposera de la danse moderne et jazz, les cours devraient débuter en septembre.

Devis achat de matériel :

Comme chaque année, un budget est alloué pour le renouvellement de matériel. Cette année, la commune décide de faire l’achat de 15 tables et de 30 chaises.

Adopté à l’unanimité.

Proposition du Ministère de la Justice :

Monsieur le Maire informe le conseil d’un courrier reçu en mairie de la part du Ministère de la Justice. Un Conseiller en Insertion au Service Pénitentiaire, chargé par le Juge de l’application des peines, doit faire exécuter les peines de travail d’intérêt général des personnes domiciliées sur notre territoire. Il demande la coopération des communes pour mettre en application ces peines qui ne peuvent être exécutées qu’au bénéfice de collectivités territoriales, d’établissements publics ou d’associations.

Monsieur le Maire propose de rencontrer ce Conseiller en Insertion afin de discuter d’une éventuelle coopération entre nos services respectifs et voir ce qui est proposé.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal donne son accord pour cette rencontre.

Questions diverses :

Objectif Zéro-Phyto :

Une charte régionale « Objectif Zéro Phyto » est proposée aux collectivités qui s’engagent à réduire leur utilisation de pesticides. Ce dispositif est composé de 4 niveaux jusqu’à la suppression totale de tout usage de pesticides.

Monsieur le Maire propose que notre commune adhère à cette charte en commençant par le niveau 1 du dispositif.

Adopté à l’unanimité.

Terrain de Tennis :

Notre terrain a encore un fois été dégradé probablement à l’aide d’un véhicule. Nos agents ont effectué les réparations nécessaires pour le remettre en état.

Monsieur le Maire propose de condamner l’accès aux voitures en posant deux grosses pierres sur le bas du chemin qui mène au tennis.

Sport :

Monsieur le Maire expose au conseil qu’un groupe de jeunes aurait en projet de créer une équipe de football l’an prochain. De même une équipe de rugby loisir a sollicité la commune pour s’entrainer sur le stade municipal. Le conseil, à l’unanimité, soutient ces deux projets sportifs.

Problèmes réseau téléphonique :

Le Maire expose au conseil les problèmes récurrents de téléphonie fixe sur la commune. En effet, certains abonnés n’auraient pas accès au téléphone depuis plusieurs semaines. Des contacts ont été pris avec des responsables régionaux d’Orange pour les sensibiliser et les mobiliser sur ce problème.

Par la même occasion, Monsieur le Maire leur a spécifié qu’ils devaient retirer les lignes aériennes restantes à l’angle de la rue Auguste Arnaud et rue de l’Abreuvoir, afin que l’entreprise Allez puisse terminer et clôturer le chantier de renforcement électrique.

La séance a été levée à 20h30

Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ