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Conseil Municipal - Liste délib18.09.2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Astaffort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délib18.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 18-09-2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : BONNET Paul, Maire, MARSAC Philippe, CHARPENTIER Stéphanie, MAZERES Jean-Louis, RIVIERE Marie-Christine, adjoints, LABARTHE Philippe, LUGAS Anne, DE LORGERIL Stanislas, PEYCELON Christine, SERRE-CLUCHIER Marie-Cécile, THILLAC Maxime, DRANÉ Marie, SOULIES Julien.
Absents représentés : BURLET Brigitte, LOPEZ-GALI Myriam, AYGALENQ Anne, MARTINELLI Cyril.
Pouvoirs : RIVIERE Marie-Christine, SERRE-CLUCHIER Marie-Cécile, BONNET Paul, THILLAC Maxime.
Absent : DELMAS Jacques, DUMOULIN Laurent.
Secrétaire : LUGAS Anne.
Délibération n°2023-D-36
Objet : Nouveau tracé du chemin du Bilain ;
Ajournée à la majorité : Pour : 14, Contre : 3, Abstention : 0
Délibération n°2023-D-37
Objet : Approbation de la convention pour la prestation d’entretien des voies communales entre la commune et l’Agglomération d’Agen
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-38
Objet : Approbation de la convention de partenariat pour la mise en valeur des sites majeurs de l’Agglomération d’Agen
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-39
Objet : Tarification sociale de la cantine – dispositif « cantine à 1€ »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-40
Objet : Délibération autorisant le recrutement d’un apprenti à la médiathèque Danielle ESTEBAN
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-41
Objet : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de Directeur Général des Services, à temps complet, et autorisant le recrutement d’un agent contractuel (article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-42
Objet : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de Directeur des Services Techniques, à temps complet, et autorisant le recrutement d’un agent contractuel (article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique)
Approuvée à l’unanimité 2
Délibération n°2023-D-43
Objet : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanant d’agent polyvalent au service administratif, à temps complet
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-44
Objet : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanant d’agent polyvalent aux services techniques, à temps complet
Approuvée à l’unanimité
***
La séance est levée à 22h20
Affiché le 21 septembre 2023