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Compte-Rendu - compte rendu cm 11 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thibivillers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 11 09 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
République
Française
MAIRIE
DETHIBIVILLERS
Département
de
l'Oise
60240
4
rue
des
Tilleuls
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
03.44.49.13.26
thibivillers@wanadoo.fr
Canton
de
Chaumont
en
Vexin
Site
internet
www.thibivillers.com
Convocation
du
6 septembre2021
COMPTE
RENDU
Séance
du
11
septembre
2021
L'an
deux
mille
vingt
et un,
le onze
septembre,
à dix
heures,
le conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à la salle
des
fêtes
du
village.
Etaient
présents
: Mesdames
CORVELLEC
Marina,
TROTIN
Emmanuelle,
LEROUX
Isabelle,
CARPENTIER
Sandy,
JACQUEMIN
Marie-José
et
Messieurs
MONGIOJ
Giuseppe,
VAN
DAMME
Mathieu,
CARON
Christophe,
CHANUDET
Cédric
et JUBAULT
Yannick.
Étaient
absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Monsieur
HARROIS
Frédéric
ayant
donné
son
pouvoir
à
monsieur
JUBAULT
Yannick,
monsieur
CHANUDET
Cédric
ayant
donné
son
pouvoir
à madame
CORVELLEC
Marina. Secrétaire
de
séance
: M.
VAN
DAMME
Mathieu
Monsieur
le maire
ouvre
la séance
à 10h15
et
présente
l’ordre
du
jour.
Ordre
du
jour
Approbation
du
compte
rendu
du
26
juin
2021
DEPENSES
CROC
PATTES
Régularisation
paiement
facture
vétérinaire
RONDINO
Devis
achats
jeux
pour
enfants
SECURITE
Commission
Sécurité
(1 Titulaire,
2 suppléants)
SCOLAIRE
Nouvelle
Commission
scolaire
de
Chaumont
en
Vexin
(1 titulaire,
1 suppléant)
Convention
de
participation
financière
BUDGET
Décision
modificative
n°1
Questions
diverses
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
26 JUIN
2021
Le
conseil
signe
et
approuve
à l'unanimité
des
présents.
APPROBATION
DE
LA
REGULARISATION
DE
LA
DEPENSE
POUR
LA CLINIQUE
VETERINAIRE
CROCPATTES
(DELIBERATION
26/2021)
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
que
la facture
pour
la clinique
vétérinaire
CROC
PATTES
concernant
la
castration
des
chats
n’a
pas
pu
être
réglée.
La
collectivité
n'ayant
pas
de
convention
avec
une
association
pour
animaux,
il faut
voter
une
délibération.
Le
montant
de
la facture
s’élève
à
603
euros.
A
l’unanimité
des
présents,
le conseil
donne
l'autorisation
au
maire
de
régulariser
la dépense
à effectuer.
Elle
sera
affectée
au
compte
6188.
APPROBATION
DE
LA
DEPENSE
POUR
L’'AMENAGEMENT
DE
L’AIRE
DE
JEU
DES
ENFANTS
(DELIBERATION
27/2021)
|
Compte
rendu
CM
du
11/09/2021
1 /4 République
Française
MAIRIE
DETHIBIVILLERS
Département
de
| ’Oise
60240
4
rue
des
Tilleuls
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
03.44.49.13.26
thibivillers@wanadoo.fr
Canton
de
Chaumont
en
Vexin
Site
internet
www.thibivillers.com
Le
maire
informe
le
conseil
que
la
collectivité
doit
régler
la
facture
RONDINO
à
la
suite
de
l’achat
des
équipements
de
jeux.
La facture
n°20212494
s'élève
à 5 093.81
€.
Le
conseil,
à l'unanimité
des
présents,
donne
son
accord
et
autorise
le
maire
à procéder
au
règlement
de
la facture. NOMINATION
DE
LA
COMMISSION
DE
SECURITE
(DELIBERATION
28/2021)
Le
maire
informe
le conseil
que
dans
le cadre
de
plusieurs
démarches
de
contrôle
et
de
vérification
liées
à
la
sécurité,
il serait
judicieux
de
créer
une
commission.
Le
maire
interroge
les
membres
du
conseil.
Après
appel
à candidature,
il est
convenu
ce
qui
suit
:
Titulaire 1.
Monsieur
JUBAULT
Yannick
Suppléants 1.
Monsieur
CHANUDET
Cédric
2.
Monsieur
MONGIO)J
Giuseppe
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
NOMINATION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
DU
THEL
VEXIN
(SYNDICAT
SCOLAIRE)
DELIBERATION
29/2021
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
qu’il
a été
précédemment
acté
la dissolution
du
syndicat
du
Thel
Vexin
de
la Corne
en
Vexin
pour
valider
la
mutation
scolaire
vers
Chaumont
en
Vexin.
Une
nouvelle
commission
scolaire
pour
l’école
de
Chaumont
en
Vexin
doit
être
crée.
Le
maire
interroge
les
membres
du
conseil.
Sur
proposition,
il est
convenu
ce
qui
suit
:
Délégué
Titulaire
Monsieur
JUBAULT
Yannick
Déléqué
Suppléant
Madame
CORVELLEC
Marina
Le
conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
APPROBATION
DE
LA CONVENTION
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
DELIBERATION
30/2021
Le
maire
présente
la
convention
de
participation
financière
aux
frais
de
scolarité
et
aux
frais
de
restauration
pour
les
écoles
de
Chaumont
en
Vexin.
A
l'unanimité,
le conseil
accepte
les
conditions
et
donne
l’autorisation
au
maire
de
signer
la convention.
APPROBATION
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
DELIBERATION
31/2021
Le
maire
informe
le conseil
que
le contrat
du
copieur
avec
XEROX
a été
rompu
par
anticipation.
De
ce
fait,
la collectivité
doit
régler
une
facture
de
clôture
de
1207.13
€.
Le Chapitre
67
n’ayant
pas
été
approvisionné
lors
de
l'élaboration
du
budget,
une
décision
modificative
doit
être
prise
pour
valider
les
crédits
prévus
à
cet
effet.
|
Compte
rendu CM
du 11/09/2021
|
2 /4 République
Française
MAIRIE
DETHIBIVILLERS
Département
de
l’Oise
60240
4 rue
des
Tilleuls
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
03.44.49.13.26
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Canton
de
Chaumont
en
Vexin
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Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
615221
: Bâtiments
publics
130000
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
1
300.00
€
D
6718
: Autres
charges
exceptionne.
1 300.00
€
TOTAL
D
67
: Charges
exceptionnelles
1300.00
€
Après
présentation
des
écritures,
le conseil
décide
d'approuver
à l'unanimité
la décision
modification
n°1
et
donne
l'autorisation
au
maire
de
faire
le nécessaire
pour
la
régularisation.
Questions
diverses
M.
CARON
Christophe,
adjoint
au
maire,
aborde
le
sujet
de
l'acquisition
Briand
et
des
coûts
de
restauration
des
bâtiments.
Pour
l'acquisition
de
la
propriété,
la
commune
a obtenu
environ
30
000€
de
subventions
sur
les
80
000€
d’achat
du
bien.
Concernant
les
toitures,
des
devis
ont
été
produits.
M.
CARON
Christophe
expose
ses
observations.
Le
devis
EGA,
d’un
montant
d'environ
60
000€
lui
semble
le
plus
judicieux
et
adapté
au
budget
de
la
mairie.
Le
bâtiment
type
kiosque
date
de
plusieurs
siècles,
il
pourrait
être
classé
monument
historique,
mais
la
question
est
rapidement
classée.
En
effet
le
montant
des
travaux
à
réaliser
sur
ce
bâtiment
devra
dans
ce
cas
être
effectué
par
des
entreprises
aux
coûts
de
fonctionnement
trop
important
pour
notre
budget.
Il est
décidé
de
restaurer
le bâtiment
sans
demander
le classement
monument
historique.
Il y a
de
plus
urgence
à
restaurer
cet
édifice,
qui
ne
supportera
pas
l'attente
des
décisions
administratives
en
rapport
avec
un
éventuel
classement.
Les
tuiles
de
l’ancienne
grange
seront
triées
et
les
déchets
seront
déposés
dans
l’ancienne
marnière.
Il est
discuté
de
créer
une
ouverture
supplémentaire
pour
permettre
aux
engins
de
chantier
d'accéder.
Le
devis
EGA
est
approuvé
par
le conseil.
Concernant
le jardin
municipal,
la demande
de
projet
universitaire
est
en
bonne
voie.
La
toiture
du
logement
communal
situé
au
9
rue
des
cèdres
doit
être
reprise
également.
Le
montant
s’élèverai
à 10
000€,
le conseil
approuve
la
réalisation
des
travaux.
Des
devis
sont
en
attente.
Monsieur
Laguerre
a fait
parvenir
une
lettre
au
conseil
afin
de
savoir
si la commune
serait
vendeuse
de
la
mare,
à
côté
de
sa
propriété.
M.
le
maire
expose
la
situation.
M.
Laguerre,
étant
présent,
explique
son
intérêt.
Le
sujet
étant
délicat,
la décision
sera
prise
à la
prochaine
réunion
du
conseil.
M.
Laguerre
expose
un
autre
sujet.
Lors
des
fortes
pluies,
sa
propriété
est
inondée.
La
question
serait
d'effectuer
des
travaux
sur
la voie
publique
pour
allonger
le trottoir
existant.
Les
devis
reçus
varient
entre
5000
et
6000€.
Le
conseil
approuve
la
réalisation
de
travaux
sur
le principe.
M.
MONGIO)]
Giuseppe
explique
l’histoire
de
M.
Morel,
un
ancien
habitant
du
village,
qui
a créé
autrefois
une
maquette
de
l’ancien
moulin
de
Thibivillers,
au
terme
de
nombreuses
années
de
recherche.
M.
Morel
propose
de
nous
la vendre
1500
euros.
La
qualité
de
l'ouvrage,
et
le fait
qu’il
n’y
a aucune
autre
trace
de
ce
monument
patrimonial,
font
que
le conseil
approuve
le principe
d'acquérir
cette
maquette
à l’échelle.
Compte
rendu
CM
du
11/09/2021
|
3 /4
| République
Française
MAIRIE
DETHIBIVILLERS
Département
de
l'Oise
60240
4
rue
des
Tilleuls
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
03.44.49.13.26
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Canton
de
Chaumont
en
Vexin
Site
internet
www.thibivillers.com
C’est
en
fait
une
occasion
unique
à
saisir.
M.
Morel
nous
fournit
également
des
plans
de
décoration
du
four
à pain.
Afin
de
faciliter
la
circulation
des
voitures
impasse
de
la
chaumière,
il sera
mis
un
panneau
indiquant
la
possibilité
de
faire
demi-tour
au
bout
de
cette
impasse.
Des
démarches
doivent
être
engagées.
M.
MONGIO]J
Giuseppe
propose
que
notre
cantonnier
valide
une
habilitation
électrique
pour
pouvoir
effectuer
le
changement
des
ampoules
des
candélabres.
Le
choix
des
ampoules
doit
encore
être
défini,
une
délibération
sera
établie
au
prochain
conseil.
Des
petites
plaques
en
cuivre
seront
apposées
sur
chacun
des
candélabres
afin
de
les
numéroter
pour
les
répertorier. Au
sujet
de
Ciné
Rural,
tous
les
3
mois
des
films
seront
diffusés
dans
le
village
à
la
salle
des
fêtes,
parfois
en
extérieur
au
beau
temps.
La
première
séance
sera
proposée
en
priorité
pour
les
enfants,
et
gratuite.
Le
conseil
approuve.
Une
peinture
pourrait
être
appliquée
sur
le
mur
du
fond
de
la
salle
des
fêtes
afin
d’avoir
un
écran
de
cinéma
projeté.
M.
MONGIO]
Giuseppe
a émis
l’idée
de
concevoir
un
parcours
santé
au
niveau
du
parc
de
jeux
des
enfants
à
côté
du
terrain
de
basket.
Le
conseil
approuve.
M.
MONGIOJ
explique
qu'il
a
installé
un
système
d'alarme
à
la
salle
des
fêtes
dont
le
paramétrage
est
prévu
la
semaine
prochaine.
En
effet
le
prochain
salon
d'automne
dans
les
locaux
de
la salle
des
fêtes
doit
impérativement
être
sécurisé.
Le titre
de
maire
honoraire
a été
attribué
par
la madame
la Préfète,
à la demande
de
la municipalité,
à M.
BOHERE
Jacques,
ancien
maire
de
Thibivillers,
et
ancien
doyen
des
maires
de
l'Oise,
décédé
le
25
juillet
2021.
Une
médaille
a
également
été
produite
en
son
honneur.
Celle-ci
sera
remise
à
sa
fille
madame
Claude
Bohère
demain
dimanche
12
septembre
à
la
salle
des
fêtes,
lors
d’une
cérémonie
publique
commémorative.
Tous
les
maires
des
communes
de
la
CCVT
ont
été
invités
ainsi
que
les
habitants
de
Thibivillers. La
séance
est
levée
à
12h15.
Monsieur
JUBAULT
Yannick,
maire
de
Thibivillers
Fait
le
11
septe
Compte
rendu
CM
du
11/09/2021
4 /4