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Compte-Rendu - CR Conseil 1
Document publié le Mercredi 11 novembre 2020 par la commune de Coings.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 1)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Consommateurs,
Compte rendu de la séance du conseil municipal
du 11 Novembre 2020
Début de la séance : 14h00
Salle des fêtes à Coings
o Présents : Jean Tortosa, Martine Lacotte, Abdel Eragragui, Jean François Morin, Michel Lacou, Laetitia Brugeat, Cécile Artacho, Benjamin Delage, Emmanuelle Maes, Marion Desmarelles, Maud Bazier, Martine Tortosa
o Absent excusé : Alexandre Fillonneau
o Secrétaire de séance : Martine Tortosa
o Le quorum étant atteint, la séance débute à 14h
• PV de la séance du 3 Aout 2020.
Adoption à l’unanimité
• Démarches pour l’ouverture éventuelle d’un centre de loisirs les mercredi, petites vacances et mois de Juillet : l’expérience de Montierchaume
Madame Sophie DEL MORAL, secrétaire à la mairie, présente l’expérience de Montierchaume pour la mise en place d’un centre de loisirs le mercredi matin. Elle fait un rappel de la réglementation de 2003 et des démarches administratives nécessaires auprès de la CAF, de la PMI et de la DDCSPP (direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations).
Elle souligne la lourdeur de la procédure (en particulier l’établissement d’un projet éducatif et d’un projet pédagogique en lien avec le projet d’école et les démarches avec la CAF), les nombreuses contraintes en matière de personnel (entretien, animation), la charge administrative et les contraintes liées aux locaux. La commune supporte ainsi une charge financière de 15 000 € par an pour 20 enfants le mercredi matin uniquement.
• Information sur l’enquête « accueil de loisirs-centre de loisirs » menée auprès des parents
o 39 familles ont fait un retour pour 51 enfants concernés
o Accueil de loisirs du mercredi :
✓ fréquentation régulière : 14 enfants (9 toute la journée et 5 le matin)
✓ fréquentation occasionnelle : 25 enfants (18 toute la journée, 6 le matin et 1 l’après midi)
o Accueil de loisirs des petites vacances :
✓ vacances de février :
o 1 semaine : 26
o 2 semaines : 14
✓ vacances de printemps
o 1 semaine : 27
o 2 semaines : 16
o Centre de loisirs de juillet :
✓ 1ère semaine : 35 ✓ 2ème semaine : 38
✓ 3ème semaine : 38
✓ 4ème semaine : 25
Une réflexion se poursuit au sein de la municipalité sur la faisabilité de la mise en place de ces structures.
• Règlement intérieur de la garderie du matin et du soir (joint en annexe)
Adoption à l’unanimité
Le Maire précise que les locaux de la garderie ont été entièrement rénovés pendant les vacances de Toussaint.
• Principe de l’adhésion au groupement d’achats de Châteauroux-Métropole pour l’achat et l’installation de matériels d’éclairage public.
Adoption à l’unanimité
• Mise en place d’un nouveau mode de règlement des recettes locales à compter du 1er janvier 2021 (restaurant scolaire et garderie notamment) avec le Trésor Public (DDFIP)
Les factures de cantine et garderie seront établies par la DDFIP chaque fin de mois et le règlement se fera en ligne, par carte bancaire, par chèque ; les paiements en numéraires pourront se faire dans un bureau de tabac agréé
Adoption à l’unanimité
• Nomination d’un correspondant Défense
Michel LACOU, Maire-adjoint, est désigné à l’unanimité
• Désignation d’un correspondant au sein du syndicat d’aménagement du Bassin de l’Indre (SABI)
Jean François MORIN, Maire-adjoint, est désigné à l’unanimité
• Souscription d’une assurance des risques statutaires du personnel communal
Le Centre de Gestion de l’Indre propose à la commune d’adhérer à l’ assurance souscrite auprès de Groupama pour la prise en charge des indemnités journalières du personnel en cas d’arrêt de travail.
Adoption à l’unanimité
• Décision budgétaire modificative n°1
Le financement du nouveau logiciel de facturation nécessite le transfert d’une somme de 1000 euros du compte 2113 au compte 2051
Adoption à l’unanimité
• Dons aux associations
Il est proposé de donner un avis sur les demandes de subventions suivantes :
Confirmation des subventions prévues au budget 2020 voté en juin dernier
o Ligue nationale contre le cancer 50 €
o Croix rouge 50 €
o Souvenir Français 50 €
o Maison des droits de l’Enfant 50 € o Association française contre la myopathie 50 €
o Prévention routière 80 €
o Indre nature 30 €
Subventions à titre exceptionnel
o Familles rurales 900 €
o Solidarité avec les communes sinistrées des Alpes Maritimes 500 €
o Association « rêvons avec Baptiste » 500 €
Adoption à l’unanimité
• Questions et informations diverses
o Les contrats de téléphone et d’assurances ont été renégociés ce qui permet de réaliser des économies substantielles.
o Un fonds de concours a été demandé à Châteauroux Métropole à hauteur de o 15 000 euros pour financement partiel de l’aménagement des abords du restaurant scolaire.
o Les travaux de réfection de la charpente du préau de l’école auront lieu pendant les vacances scolaires de février.
o Ouverture prochaine d’une enquête publique sur le projet de parc photovoltaïque dans une ancienne carrière remblayée.
o Colis des aînés : 84 colis de produits locaux seront distribués à partir du 18 décembre. Une lettre sera adressée pour expliquer l’absence de repas de fin d’année.
o Noël des enfants à l’école : le Père Noël passera comme les autres années.
o Suivi des personnes fragiles en période de Covid : des contacts personnalisés sont en cours auprès des personnes signalées.
o Travaux au stade : une étude de faisabilité va être engagée pour vérifier la présence d’une nappe souterraine en vue d’un éventuel forage.
Fin de la séance à 18h00