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Déliberation - DELIB 2024 09 61 Subventions exceptionnelles aux associations retour Pref
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 09 61 Subventions exceptionnelles aux associations retour Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
SAONE.et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
OBJET
de la délibération:
Attributions de
subventions
exceptionnelles aux
associations
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice
29
Présents à la séance :
20
Suffrages exprimés
28
Le Conseil a été
convoqué le :
6 septembre 2024
La liste des délibérations a
été publiée et afiichée
le l6 septembre 2024
2024-09-6t
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-Iès-MACON (71850)
Séance du : TREIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRË
(13 septembre2024)
Le Conseil Municipal s'est réuni le treize septembre deux mille vingt-quatre à 18h30, en salle du
conseil, sous la présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, GAGNEAU Claudine,
DUVERNAY Florian, BUHOT Patrick, CHEVALIER Virginie, BASSET Jean-Paul, BEAUDET Marie-Pierre,
COCHET Grégory, BMSSEUR Loit, GAUDILLERE David, MONNERY Maguy, RENAUD Sylvain, THOMAS Marie-Thérèse, TREMEAU Gaë|, ISABELLON Anne, VOISIN Laurent, MONTEIX Anne, PETIT Jean-Pierre,
J ETON-DESROC H ES Béatrice, LOPEZ Patrick.
Etaient excusés : CASTEIL Katia est excusée et donne pouvoir à ROBIN Christine, BERNARDET Pailine est
excusée et donne pouvoir à BUHOT Patrick, CHERCHI Mickael est excusé et donne pouvoir à DUVERNAY
Florian, GOUPY Sarah est excusée et donne pouvoir à BMSSEUR Loic, PERRIN Jacques est excusé et donne
pouvoir à CHEVALIER Virginie, ROSSIGNOL Michel est excusé et donne pouvoir à GAGNEAU Claudine'
BEAUDET Adrien est excusé et donne pouvoir à MONTEIX Anne, RACINNE Christiane est excusée et donne
pouvoir à LOPEZ Patrick.
Absent : GARLET Teddy.
Rapporteur : Jean-Paul Basset
EXPOSE
Afin de continuer de soutenir la dynamique associative charnaysienne, il sera ProPosé d'attribuer des subventions de fonctionnement et excePtionnelles à certaines associations. sont concernées :
Subventions exceptionnelles :
ACTEM pour la location des petites salles de la Verchère à I'occasion d'une conférence sur l'âge d'or des Guinguettes le 29 mai 2024.11est ProPosé un montant de 96€ ;
CHARNAY LOISIRS pour la location de la petite salle Ballard à I'occasion d'un pot des animateurs le lg juin 2024. ll est proposé un montant de 192€; pour la location de la salle Ballard le 2l juin 2024 à I'occasion d'un pique-nique pour ses adhérents. ll est proposé un montant de 192€ ;
CHARNAY CYCLO pour la location de la petite salle Verchère à I'occasion de f'organisarion d'une randonnée le 25 août 2024.11est proposé un montant de 307 € ; 2024-09-61
Subvention de fonctionnement :
MACON VELO EN YILLE a effectué une demande d'un montânt de 2 000 €. ll est proposé un montant de I 000 € pour sa participation active dans le projet Moby et le fonctionnement du vélobus.
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur I'octroi de ces subventions.
DELIBERATION
VU le code général des collectivités territoriales ;
YU les dossiers de subventions déposées par les associations ;
VU I'avis favorable à I'unanimité des commissions réunies du 5 septembre2024; Le rapporteur entendu,
Le CONSEIL MUNICIPAL
Après interventions de P. LOPEZ et le Maire,
Après en avoir délibéré à I'unanimité,
APPROUVE le versement des subventions aux associations susvisées.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres
présents.
Pour extrait certifié conforme,
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