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Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 06 47 subventions exceptionnelles asso Retour Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
oBrET
de la délibération:
Subventions
exceptionnelles aux
associations
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice
29
Présents à la séance:
2l
Suffrages exprimés
27
Le Conseil a été
convoqué le :
l0 juin 2024
La liste des délibérations a
été publiée et affichée
le l8 juin 2024
2024-06-47
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-Iès-MACON (71850)
Séance du : DIX SEPT JUIN DEUX MILLE VINGT-QUATRE
(17 juin 2024)
Le Conseil Municipal s'est réuni le dix-sept juin deux mille vingt-quatre à I 8h30, en salle du conseil,
sous la présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, DUVERNAY Florian, BUHOT
Patrick, CHEVALIER Virginie, BASSET Jean-Paul, BEAUDET Marie-Pierre, COCHET Grégory, BERNARDET
Pailine, BMSSEUR Loit, GAUDILLERE David, CHERCHI Mickael, MONNERY Maguy, RENAUD Sylvain,
ROSSIGNOL Michel, PERRIN Jacques, THOMAS Marie-Thérèse, TREMEAU Gaë|, ISABELLON Anne, VOISIN
Laurent, MONTEIX Anne, LOPEZ Patrick.
Etaient excusés : GAGNEAU Claudine est excusée et donne pouvoir à BEAUDET Marie-Pierre, CASTEIL Katia
est excusée et donne pouvoir à BASSET Jean-Paul, GOUPY Sarah est excusée et donne pouvoir à BMSSEUR
Loic, JETON-DESROCHES Béatrice est excusée et donne pouvoir à MONTEIX Anne, PETIT Jean-Pierre est
excusé et donne pouvoir à CHEVALIER Virginie, et RACINNE Christiane est excusée et donne pouvoir à LOPEZ
Patrick.
Absents : BEAUDET Adrien et GARLET Teddy.
Rapporteur : Jean-Paul BASSET
EXPOSE
Afin de continuer de soutenir la dynamique associative charnaysienne, il est ProPosé d'attribu
des subventions de fonctionnement exceptionnelles à certaines associations. Sont concernée:
SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE a effectué une demande d'un montant de 320 €. ll est proposé un montant de 160 € ;
TOUT TEMPS MOUYEMENTS a effectué une demande d'un montant de I 500€. ll est proposé un montant de 1500 €
MELOD'AMIS pour la location de la salle Ballard à I'occasion du concert le l8 mai 2024.11est proposé un montant de 500 € ;
SUPPORTER du CBBS pour la location du boulodrome à I'occasion du vide greniers
le 24 mars 2024.11est proposé un montant de 350 € ;
TES CHORISTES pour la location du Vieux Temple à I'occasion du concert le 4 mai
2024. ll est proposé un montant de I 70 € ;
COMITE DES TETES BLANCHES pour la location de I'Espace la Verchère à l'occasion de la galette des rois le 2l janvier 2024.',1est proposé un montant de 3 972€ : 2024-O6-47
Pour la location de I'Espace la Verchère à I'occasion du repas du 1". mai 2024. ll est proposé un montant de2842€;
FOYER DE L'AMlTlE pour la location de la salle Ballard à I'occasion du loto inrerne
au foyer le 16 avril 2024. llest proposé un montanr de I l5 € ;
ACTEM pour la location du Vieux Temple à I'occasion du concert le l3 janvier 2024, tl est proposé un montont de 80€ ; pour la location du Vieux Temple à I'occasion du spectacle le 2 I février 2024, ll est proposé un montont de 80€; pour la location du Vieux Temple à l'occasion du concert le l6 mars 2024. ll est proposé un montont de 80€; pour la location du Vieux Temple à I'occasion d'un théâtre le 27 avril 2024. ll est proposé un montont de 80 €;
CHARNAY LOISIRS pour la location de la petite salle Ballard à I'occasion d'un atelier chocolat le 23 février 2024. ll est proposé un montont de 54 €; pour la location de la salle I & salle 2 Espace la Verchère le l0 janvier 2024 à I'occasion de la galette des rois. ll est proposé un montont de 207€; pour la location de la salle Ballard à I'occasion d'un atelier
chocolat le l5 mars 2024. ll est proposé un montont de 54 € ;
AssoclATloN CHARNAY EYENEMENT (AcE) pour la location de I'Espace
Verchère à I'occasion du salon des vins les 8,9 & l0 mars 2024.11est proposé un monta
de 3 372€;
AssoclATloN PERIPLES ET COMPAGNIE pour la locarion de I'Espace
Verchère à I'occasion du Festival du Film Aventure et Voyage. ll est proposé un montant
de3750€
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur I'octroi de ces subventions.
DELIBERATION
YU le code général des collectivités territoriales ;
YU les dossiers de subventions déposées par les associations ;
VU I'avis favorable des commissions réunies du 6 décembre 2023;
Le rapporteur entendu,
Le CONSEIL MUNICIPAL
Après interventions de P. LOPEZ et le Maire,
Après en avoir délibéré à I'unanimité,
APPROUYE le versement des subventions aux associations susvisées
Ainsi fait et délibéré, les iour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Christine ROB