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Déliberation - 2023 09 57 Deliberation attribution de subventions exceptionnelles aux associations
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 57 Deliberation attribution de subventions exceptionnelles aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
OBJET
de la délibération:
Attributions de
subventions
exceptionnelles aux
associations
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice :
29
Présents à la séance :
24
Le Conseil a été
convoqué le :
12 septembre 2023
La liste des délibérations a
été publiée et affichée
le 19 septembre 2023
Envoyé en préfecture le 26/09/2023
Reçu en préfecture le 26/09/2023
Publié le 26/09/2023
ID :071-217101054-20230918-2023 09 57-DE
V7
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-lès-MACON (71850)
Séance du : DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-TROIS
(18 septembre 2023)
Le Conseil Municipal s'est réuni le 18 septembre deux mille vingt-trois à 18h30, en salle du conseil, sous
la présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, GAGNEAU Claudine, DUVERNAY
Florian, CASTEIL Katia, BUHOT Patrick, CHEVALIER Virginie, BASSET Jean-Paul, BERNARDET Pailine, BEAUDET Marie-Pierre, COCHET Grégory, GAUDILLERE David, CHERCHI Mickael, MONNERY Maguy, RENAUD Sylvain (arrivé à 18h51 pouvoir donné à Florian Duvernay), PERRIN Jacques, THOMAS Marie-Thérèse, TREMEAU Gaël, ISABELLON Anne, VOISIN, Laurent, MONTEIX Anne, PETIT Jean-Pierre, JETON-DESROCHES Béatrice, LOPEZ Patrick, RACINNE Christiane.
Etaient excusés : BRASSEUR Loic est excusé et donne pouvoir à ROBIN Christine, GOUPY Sarah est excusée et
donne pouvoir à BUHOT Patrick, ROSSIGNOL Michel est excusé et ne donne pas de pouvoir, BEAUDET Adrien est
excusé et donne pouvoir à MONTEIX Anne.
Absent : GARLET Teddy.
Rapporteur : Jean-Paul BASSET
EXPOSE
Afin de continuer de soutenir la dynamique associative charnaysienne, il est proposé des subventions exceptionnelles à certaines associations. Sont concernés :
- AMIZADE dans le cadre du festival qui s’est déroulé du 2 au 4 juin 2023 au
Domaine de Champgrenon la demande de subvention fait état d’une requête
pour un montant de 6 800 € ;
- CHARNAY LOISIRS pour la rencontre annuelle des animateurs le 29 juin
2023 la demande de subvention porte sur un montant de 195 €;
- TOUT TEMPS MOUVEMENT dans le cadre du gala de fin d'année il est
proposé un montant de 5 042 € de subvention ;
- CARPE DIEM pour sa soirée annuelle le 28 janvier 2023, il est proposé un
montant de 250 € de subvention ;
- ASSOCIATION MUSICALE ET SPORTIVE (AMS): 2788 € de
subvention pour l’organisation de 3 compétitions et du gala annuel ; Envoyé en préfecture le 26/09/2023
Publié le 26/09/2023
Reçu en préfecture le 26/09/2023 S / 6
ID :071-217101054-20230918-2023 09 57-DE
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l'octroi de ces subventions.
DELIBERATION
VU le code général des collectivités territoriales,
VU les dossiers de subventions déposées par les associations,
VU l'avis favorable des commissions réunies du 6 septembre 2023,
Le rapporteur entendu,
Après interventions de P. LOPEZ et de Mme le Maire.
Le CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
APPROUVE le versement des subventions aux associations susvisées.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Christine ROBIN