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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 16.12
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 16.12)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance ordinaire LE LUNDI 16 DECEMBRE 2019 à 18 H 30 Salle du Conseil Municipal
Fait à SISTERON, le 10 DECEMBRE 2019
Le Maire,
Daniel SPAGNOU
O R D R E D U J O U R
1°) Compte rendu des actes passés entre le 28.11.19 et le 04.12.19 conformément à la délibération du 24.11.2016 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions
2°) Compte rendu des actes passés entre le 28.11.19 et le 04.12.19 (marché) conformément à la délibération du 24.11.2016 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l‘article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3°)Présentation des projets d’aménagements aux Marres
a)Aménagement du Parc Nature et LOisirs (tranche 2)
b)Réaménagement du plan d’eau et mise en conformité au regard du décret du 10 AVRIL 2019
4°)Délibérations Service Comptabilité:
a)Subvention exceptionnelle Association Canine Sisteronaise
b)Indemnités conseil 2019 Receveur Municipal
c)Redevances 2020
d)Admissions en non-valeur pour créances irrécouvrables. Budgets Principal-Eau-Assainissement-Camping années 2019 à 2018. e)Virements crédits DM6 Budget Principal
f)Débat d’orientations budgétaires
5°)Délibérations Secrétariat Général :
a)Motion sur l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques
b)Mise en place d’un système automatisé d’alerte à la population
c)Candidature au titre du contrat ORT (Opération de revitalisation du territoire)
6°)Délibérations Services Techniques :
a)Subvention OPAH/RU au bénéfice de Madame GHIBAUDO Yasmine, propriétaire occupant 9 Place de la République, parcelle AS 772 b)Subvention OPAH/RU au bénéfice de Madame BOI Roselyne, propriétaire occupant au 8 Rue Font Rive Neuve, parcelle AT 448 c)Aide financière à l’organisation de la copropriété parcelle AS 142-195 Rue Droite-Opération OPAH/RU d)Aide financière à l’organisation de la copropriété parcelle AS 316-30 Rue Droite-Opération OPAH/RU e)Plan d’eau des Marres. Opération d’amélioration et de mise en conformité par rapport au décret 2019-299 du 10 AVRIL 2019 relatif aux baignades artificielles. Demande de subvention auprès de la Région au titre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT)2020. f)Acquisition locaux anciens bureaux de la MACIF ASSURANCES au 26 Avenue des Arcades cadastrés AS 777(annule et remplace délibération n°2019.10.3.ST en date du 21 OCTOBRE 2019)
7°)Délibération Service du Personnel :
a)Transformation de poste
8°)Délibérations Pôle Accueil Jeunesse :
a)Changement des modalités et tarifications de la Carte Jeunes
b)Tarif séjours adolescents pendant les périodes de vacances scolaires
9°)Questions diverses :
Aucune à ce jour