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Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18.07.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
Jeudi 18 JUILLET 2024 à 18 Heures
Salle du conseil municipal
Fait à SISTERON, le 12 juillet 2024
Le Maire,
Daniel SPAGNOU ,-7
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2024
2 - Compte rendu des actes passés entre le 27.06.2024 et le 10.07.2024 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3 - Compte rendu des actes passés entre le 27.06.2024 et le 10.07.2024 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4 - Présentation du rapport d'activités 2023 de la Société d'Economie Mixte de Sisteron (SEM)
5 - Présentation du rapport d'activités 2023 de la Société Publique Locale Sisteronais-Buëch (SPL)
6 - Délibérations Secrétariat Général :
a) Rapport annuel DSP Abattoir 2023.
b) Adoption du Rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées sur l'évaluation des charges transférées au titre de l'exercice 2024
7 - Délibération Service Comptabilité :
a) Indemnisation des frais liés aux déplacements temporaires effectués à l’intérieur du territoire de la commune pour motif professionnel et pour des fonctions essentiellement itinérantes concernant le personnel de direction de la crèche « Clair de Lune » au sein de la Direction Enfance-Périscolaire-Loisirs.
8 - Délibérations Services Techniques :
a) Acquisition de la parcelle AT 211 au quartier du Gand.
b) signature d’une convention pour l'amélioration du réseau ENEDIS au quartier de Sarrabosc. c) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la mise en place d’un réseau électrique souterrain sur l'avenue des plantiers.
d) Programmes d'entretien de la forêt communale - Année 2024-
e) Acquisition des parcelles section C 0092, 0093, 0096, et 0098 lieu-dit MONTUERI.
9 - Délibération Service des Eaux :
a) Adhésion à l'Agence départementale- Ingénierie et Territoires 04
10 - Délibération Service Culture :
a) Prix de vente des objets de la boutique du Musée Gallo-Romain et Musée Terre et Temps « Edith-Robert »
11 - Questions Diverses :
Néant à ce jour