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Document publié le Vendredi 18 décembre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20201218 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
ΠPREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 18 décembre 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 décembre 2020
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
N° de page
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L'ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 DÉCEMBRE 2020 FIXANT LA LISTE DES SERVICES DE PRESSE HABILITÉS À 1 PUBLIER LES ANNONCES JUDICIAIRES ET LÉGALES POUR L'ANNÉE 2021 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2020 RÉGLEMENTANT LA VENTE ET L'UTILISATION DES ARTIFICES DE 4 DIVERTISSEMENT, LA VENTE À EMPORTER DE BOISSONS ALCOOLIQUES ET LA VENTE D'ACIDE, CARBURANT| ET DE TOUS PRODUITS INFLAMMABLES OÙ CHIMIQUES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE, À L'OCCASION! DES FESTIVITÉS DE FIN D'ANNÉE 2020
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 DÉCEMBRE 2020 INSTITUANT UN BUREAU DE VOTE AU TITRE DE L'ARTICLE) 8 R,40-1 DU CODE ÉLECTORAL
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ - HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 DÉCEMBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. BENOÎT VALLET, 10 DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ 16 DÉCEMBRE 2020 PORTANT AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE DANS LES UNITÉS DE) 15 CONTRÔLE ET LA GESTION DES INTÉRIMS DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE N°3/2020
AUTRE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME
DÉCISION DU 15 DÉCEMBRE 2020 DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MADAME NATHALIE BIQUARD, 23 DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME, DANS LE CADRE DES
SUCCESSIONS VACANTES / EN DÉSHÉRENCE