Arrêté - Préfecture - Oise - 20241125 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20241125 RAA spécial sommaire Document publié le Lundi 25 novembre 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20241125 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Jeunesse, Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024

___________________________________________________________________________________________

SOMMAIRE

ARRÊTÉS DE DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE

du 25 novembre 2024

de M. Jean-Marie CAILLAUD

PRÉFET DE L'OISE

PRÉFECTURE ET SOUS-PRÉFECTURES page

- M. Frédéric BOVET, ADMINISTRATEUR DE L’ÉTAT DU DEUXIÈME GRADE, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE L’OISE, SOUS-PRÉFET

1

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- Mme Victoire LANTREIBECQ, ADMINISTRATRICE DE L’ÉTAT DU PREMIER GRADE, DIRECTRICE DE CABINET DU PRÉFET DE L’OISE

4

**********

- M. Arnaud QUINIOU, SOUS-PRÉFET, CHARGÉ DE MISSION POLITIQUE DE LA VILLE AUPRÈS DU PRÉFET DE L’OISE

8

**********

- Mme Noura KIHAL-FLEGEAU, SOUS-PRÉFÈTE DE L’ARRONDISSEMENT DE CLERMONT 10

**********

- M. Christian GUYARD, SOUS-PRÉFET DE L’ARRONDISSEMENT DE COMPIEGNE 16

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- Mme Claude DULAMON, SOUS-PRÉFÈTE DE L’ARRONDISSEMENT DE SENLIS 21

**********

- Mme Laurence LENGLIN, DIRECTRICE DE LA CITOYENNETÉ ET DES ÉTRANGERS EN FRANCE PAR INTERIM

27

**********

- Mme Nathalie HASSINI, DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE L'OISE

31

**********

- DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D’ORDONNANCEMENT SUR L'UTILISATION ET LES MODALITÉS DE GESTION DE LA CARTE ACHAT POUR LES PROGRAMMES GÉRÉS PAR LA PRÉFECTURE DE L'OISE

34

**********

- DÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR L’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES DÉPENSES DE LA PRÉFECTURE DE L’OISE

38

**********Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024

___________________________________________________________________________________________

- Mme Catherine CASTELAIN, DIRECTRICE DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

42

**********

- Mme Anne GABRELLE, CHEFFE DU SERVICE DE LA COORDINATION DE L’ACTION DÉPARTEMENTALE

45

**********

- M Loïc DONNEZ, RÉFÉRENT FRAUDE DÉPARTEMENTALE 47

DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES

ET RÉGIONALES

- M. David WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L’ÉTAT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L’OISE

49

- M. David WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L’ÉTAT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L’OISE, REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D’UNITÉ OPÉRATIONNELLE POUR L’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L’ÉTAT

71

REPRÉSENTATION DE LA PRÉFÈTE DE L’OISE, POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT, OPAC DE L’OISE

75

REPRÉSENTATION DU PRÉFET DE L’OISE, POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT, OISE HABITAT

DÉLÉGUÉ TERRITORIAL DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE DU DÉPARTEMENT DE L'OISE (ANRU), POUR L'ORDONNANCEMENT

77

79

**********

- M. Jean-Luc BRENNER, ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL DES FINANCES PUBLIQUES, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, EN MATIÈRE DOMANIALE

81

- M. Jean-Luc BRENNER, ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL DES FINANCES PUBLIQUES, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE EN MATIÈRE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

84

- DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L’ÉTAT

86

- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF A LA DÉLÉGATION DE POUVOIR EN MATIÈRE D'HOMOLOGATION DES RÔLES

**********

- Mme Sophie MANTEL, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME

89

91

**********Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024

___________________________________________________________________________________________ - Mme Nathalie DROUIN, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE PAR INTÉRIM

93

- Mme Nathalie DROUIN, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE PAR INTÉRIM, POUR L’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DES DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L’ÉTAT

102

- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX DIRECTEURS DÉPARTEMENTAUX DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES MUTUALISÉES EN HAUTS-DE-FRANCE

106

**********

- Mme Nathalie RIVEROLA, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE

109

- Mme Nathalie RIVEROLA, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE,EN QUALITÉ D’ORDONNATEUR SECONDAIRE DÉLÉGUÉ

112

**********

- Mme Clotilde ROMET, DIRECTRICE DU SERVICE DÉPARTEMENTALE D’ARCHIVES DE L’OISE

114

**********

- M. Christophe MERLIN, DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DE LA POLICE NATIONALE DE L’OISE

117

**********

- COLONELLE Muriel SORIA, COMMANDANT LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE L’OISE

120

**********

- M. Philippe DUHAMEL, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA POLICE AUX FRONTIÈRES DE L’OISE

122

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- CONTRÔLEUR GÉNÉRAL Luc CORACK, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’OISE

124

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- M. Jean FOISIL, ARCHITECTE ET URBANISTE EN CHEF DE L’ÉTAT, ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE, CHEF DE L’UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE L’OISE

126

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- M. Hugo GILARDI, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS- DE-FRANCE

128

**********

- M. Julien LABIT, DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DES HAUTS-DE-FRANCE

133

**********Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024

___________________________________________________________________________________________ - M. Bruno DROLEZ DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE

142

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- M. Hilaire MULTON, DIRECTEUR RÉGIONAL DES AFFAIRES CULTURELLES DES HAUTS- DE-FRANCE

147

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- Mme Nathalie DEGRYSE, DIRECTRICE INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD 150

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- M. Pascal GABET, INGÉNIEUR EN CHEF DES PONTS, DES EAUX ET DES FORETS, DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DES ROUTES NORD-OUEST

155

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- Mme Emmanuelle GAY, DIRECTRICE RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE, DÉLÉGATION RELATIVE A LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC, A L’EXPLOITATION DE LA ROUTE ET AUX OPÉRATIONS DOMANIALES SUR LE RÉSEAU NATIONAL STRUCTURANT

160

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- M. Thomas VEZIN, INGÉNIEUR GÉNÉRAL DES PONTS, DES EAUX ET DES FORETS, DIRECTEUR DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE NORD PAR INTÉRIM

167

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- Mme Valérie CABUIL, RECTRICE DE LA RÉGION DES HAUTS-DE-FRANCE, RECTRICE DE L’ACADÉMIE DE LILLE

171