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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 6 juin 2024?x92206)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
JUIN
2024
N°
DESIGNATION
AVIS
Adoption
du
compte-rendu
de
la
séance
du
15/04/2024
ADOPTÉ
1672
Décision
modificative
n°1
- Budget
Commune
ADOPTÉ
1673
Attribution
Indemnité
d'Administration
et
Technicité
- filière
police
municipale
ADOPTÉ
1674
Transfert
de
compétences
fonctionnement
des
IRVE
au
SDESM
ADOPTÉ
1675
PRARCE
PO
au
titre
du
pacte
rural
auprès
de
la
Région
IDF
pour
des
travaux
ADOPTÉ
d'aménagement
d'un
commerce
1676
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
communes
de
Brie-Comte-Robert,
Le
ADOPTÉ
Pin,
Saâcy-sur-Marne,
Charny
et la
CC
Gâtinais
Val-de-Loing
1677
Demande
de
subvention
à
l'Etat
au
titre
des
Fonds
Mobilités
Actives
- chemins
de
liaison
Vilpré
ADOPTÉ
1678
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assise
- Jury
2025
ADOPTÉ