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Conseil Municipal - 00.3 OJ CM 23 JUIN 2025
Conseil Municipal - 00.1 OJ CM
Conseil Municipal - 00 OJ CM 27 mai 2024
Conseil Municipal - 00 Convoction CM 2 juillet 2024
Conseil Municipal - 00.1 OJ CM
Conseil Municipal - 03 OJ CM
Conseil Municipal - 00 OJ CM 7 JUILLET 2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 OJ CM 7 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 7 juillet 2025 à 20h00
Salle des Mariages
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
➢ Point sur l’activité de la Communauté d’Agglomérations Paris-Saclay
AFFAIRES GENERALES
1. APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Rapporteur : O. MARCHAU
2. MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES AUX CANDIDATS DANS LE CADRE DES ELECTIONS POLITIQUES
Rapporteur : O. MARCHAU
3. SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE LIME POUR LA MISE A DISPOSITION D’EMPLACEMENTS AFIN DE DEVELOPPER UN SERVICE DE VELO PARTAGE ET FIXATION DE LA REDEVANCE CORRESPONDANT Rapporteur : V. GALLET
FINANCES
4. AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE RECOURIR A UN EMPRUNT POUR L'EXERCICE 2025
Rapporteur : O. MARCHAU
RESSOURCES HUMAINES
5. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2024-2029 - CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE DU CIG
Rapporteur : O. MARCHAU
6. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : O. MARCHAU
7. MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
Rapporteur : Olivier MARCHAU
JEUNESSE
8. CREATION D’UN ACCUEIL JEUNES AFFILIÉ AU RESAU INFORMATION JEUNESSE Rapporteur : F. BARRIERE
9. PROLONGATION DES TARIFS 2025/2026 DU SERVICE JEUNESSE Rapporteur : F. BARRIERE
SERVICES TECHNIQUES
10. RETROCESSION PAR L’ASL CONNEX DU MAIL AMELIE DE PITTEURS Rapporteur : JM. SCHILTZ URBANISME
11. DECLASSEMENT RETROACTIF D’UN TERRAIN DONNE A BAIL A CONSTRUCTION EN VUE DE SA VENTE AU PRENEUR
Rapporteur : S. PANZANI
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TABLEAU DES DÉCISIONS
En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).
Numéro Objet Montant
43/2025
Recours à un emprunt sur 2025 auprès de la
caisse régionale de crédit agricole mutuel de Paris
et d’Ile de France
950 000 €
44/2025
Prestation d’un intervenant Games-Concept pour
les enfants de m’accueil de loisirs élémentaire
d’Epinay sur Orge le 10 juillet et le 22 août 2025
900 € TTC
45/2025
Prestation d’un intervenant SPACE-F 91 pour les
enfants de l’accueil de loisirs élémentaire d’Epinay
sur Orge le 17 juillet 2025
540 € TTC
46/2025
Prestation d’un intervenant Game time Evasion
pour les enfants de l’accueil de loisirs élémentaire
d’Epinay sur Orge le 24 juillet et le 8 août 2025
912 € TTC
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