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Conseil Municipal - 00 OJ CM 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 OJ CM 27 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 27 mai 2024 à 20h00
Salle de la Gilquinière
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024
Présentation du rapport d’activités de l’association « Triangle Vert »
AFFAIRES GENERALES
1. Présentation des rapports 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et du service public de l’assainissement et de la gestion des eaux pluviales et rapports annuels 2022 du délégataire
Rapporteur : O. MARCHAU
2. Approbation de l’adhésion de la commune de Forges-les-Bains au SMOYS au titre de sa compétence de service public de distribution de gaz
Rapporteur : O. MARCHAU
3. Approbation de l’adhésion de la commune de Gometz-la-Ville au SMOYS au titre de la compétence infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
Rapporteur : O. MARCHAU
4. Modalités de reversement de la TICFE perçue par le SMOYS Rapporteur : O. MARCHAU
FINANCES
5. Délibération complémentaire sur les durées d’amortissement du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : O. MARCHAU
PREVENTION – SECURITE
RESSOURCES HUMAINES
6. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : O. MARCHAU
7. Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif Rapporteur : O. MARCHAU
ENFANCE / JEUNESSE
8. Convention d’objectifs et de moyens entre la commune d’Epinay-sur-Orge et l’association « Crèche parentale parents-enfants du Val d’Orge (PEVO)
Rapporteur : S. GAUDRY SERVICES TECHNIQUES
9. Avenant n°2 au marché de travaux de construction d’une médiathèque municipale et services partenaires – lot n°4 – électricité société SEEDG
Rapporteur : B. WALTER
10. Avenant n°3 au marché de travaux de construction d’une médiathèque municipale et services partenaires – lot n°3 – CVC (plomberie, chauffage, ventilation) Plomberie – Société SEGOTEC
Rapporteur : B. WALTER
11. Adhésion au conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Essonne (CAUE 91)
Rapporteur : S. PANZANI
12. Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
Rapporteur : S. PANZANI
13. Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un GROUPE SCOLAIRE – constitution du jury de concours – fixation de la prime aux candidats admis à concourir et des indemnités aux Architectes du jury
Rapporteur : S. PANZANI
14. Convention de gestion et d’entretien de l’ouvrage d’art dit « le pont de Charaintru » Rapporteur : JM. SCHILTZ
15. Convention constitutive du groupement de commandes relative à la fourniture de sel et autres produits de déneigement.
Rapporteur : JM. SCHILTZ
VIE ASSOCIATIVE
16. Attribution de subventions de projet à différentes associations Rapporteur : N. FABBRO
ENVIRONNEMENT
17. Lutte contre les dépôts sauvages de déchets – Instauration d’une amende administrative Rapporteur : O. MARCHAU
URBANISME
18. Demande de garantie d’emprunt de CDC Habitat Social pour la construction d’une résidence de 22 logements sociaux sise 136 Grande Rue
Rapporteur : S. PANZANI
************* TABLEAU DES DÉCISIONS
En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).
21/2024 Demande de subvention auprès de la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Essonne au titre du Fonds d'Innovation Pédagogique 22/2024 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET SERVICE RELATIF A LA LOCATION DE BARNUM DANS LE CADRE DE L’EVENEMENT « PRINTANIERES D’EPINAY 2024 »
23/2024 SEANCE CINEMA ET ATELIER THEATRE au théâtre de Longjumeau du 06/06/2024 pour un montant de 618 €TTC pour deux classes de l'école élémentaire A.CAMUS 24/2024 VISITE CHÂTEAU DE VINCENNES pour deux classes de l'école élémentaire A.CAMUS le 30/04/2024 pour un montant de 440 €TTC
25/2024 VISITE DU PARC DES FELINS pour deux classes de l'école élémentaire A.CAMUS le 29/04/2024 pour un montant 463,50 €TTC
26/2024 VISITE DE L'EXPLORADOME pour quatre classes de l'école élémentaire A.CAMUS les 07 et 18/06/2024 pour un montant de 878 €TTC
27/2024 PRESTATION D'UN INTERVENANT PARIGOBIKE pour les élèves de l'école maternelle des TEMPLIERS pour un montant de 1490 €TTC
28/2024 SEANCE CINEMA au cinema François Truffaut pour les élèves de l'école maternelle TEMPLIERS du 15/03/2024 pour un montant de 374,50 €TTC
29/2024 REPRESENTATION DE SPECTACLE pour les élèves de l'école maternelle TEMPLIERS du 04/04/2024 pour un montant de 580 €TTC
30/2024 ACTIVITE DECOUVERTE DE L'EQUITATION pour les élèves de l'école maternelle TEMPLIERS le 19/03/2024 pour un montant de 894,50 €TTC
31/204 PRESTATION D'UN INTERVENANT PARIGOBIKE pour l'année 2023/2024 pour les élèves de l'école maternelle P.VALERY pour un montant de 1490 €TTC
32/2024 REPRESENTATION DE SPECTACLE PLANETEMOMES pour les élèves de l'école maternelle P.VALERY 14/03/2024 pour un montant de 660 €TTC
33/2024 PRESTATION DECOUVERTE DES ANIMAUX ZOO REFUGE LA TANIERE le 21/05/2024 pour les élèves de l'école maternelle P.VALERY pour un montant de 1279,50 €TTC 34/2024 ATELIERS DECOUVERTES OPIE du 26/04/2024, 11/06/2024 et 18/06/2024 pour un montant de 2130 €TTC pour l'école maternelle A.CAMUS
35/2024 Demande de subvention « Expression Citoyennes » auprès de la Région Ile de France pour le projet « remise cartes d’électeurs » du service jeunesse
36/2024 Mission complémentaire d’accompagnement technique relative à l’expertise du mur effondré de la rue des Meuniers
37/2024 Signature d’un contrat de prestation ayant pour objet une représentation d’un spectacle de la ferme enchantée TILIGOLO pour les assistants maternels indépendants et les enfants accueillis au RPE
38/2024 Signature d’un contrat de prestation dont l’objet est la mise en place d’un atelier de portage physiologique bébé pendant la quinzaine de la petite enfance
39/2024 Signature d’un contrat dont l’objet est le transport en car des enfants accueillis à la crèche familiale pour une sortie à la ferme pédagogique « le P’tit Brin D’Paille » à Longjumeau 40/2024 Signature d’un contrat de prestation dont l’objet concerne une sortie à la ferme pédagogique « le P’tit Brin D’Paille » pour les enfants accueillis à la crèche familiale « Les Petits Castors » 41/2024 Signature d’un contrat de prestation dont l’objet porte sur la réalisation de 3 ateliers de sophrologie/éveil corporel
42/2024 Signature d’un contrat de prestation dont l’objet porte sur la réalisation de 2 ateliers de sophrologie/éveil corporel
43/2024 Signature d’un contrat de prestation dont l’objet porte sur la réalisation de 2 ateliers d’éveil musical
44/2024 Avenant n°1 au marché de travaux de construction d’une médiathèque municipale et services partenaires – Lot n°1.1 – gros œuvre – Société Gillard
45/2024 Avenant n°1 au marché de travaux de construction d’une médiathèque municipale et services partenaires – Lot n°3 – couverture étanchéité – société ETB
46/2024 Avenant n°1 au marché de construction d’une médiathèque municipale et services partenaires – Lot serrurerie métallerie – société coopérative de production Les Charpentiers de Paris 47/2024 Demande de « tickets loisirs » pour des activités estivales au service jeunesse 48/2024 Demande de subvention « SDJES 91 – actions jeunesse – Directives stratégiques régionales (AJ DSR) » pour un projet du service jeunesse y
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