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Conseil Municipal - 00.1 OJ CM 16.02.2026
Conseil Municipal - 00.1 OJ CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00.1 OJ CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 17 novembre 2025 à 20h00
Salle des Mariages
ORDRE DU JOUR
➢ Hommage à Claudine GAUDRY
➢ Communication concernant le nouveau groupe scolaire
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2025
AFFAIRES GENERALES
1. Présentation du rapport annuel du mandataire de la commune d’Epinay-sur-Orge, administrateur de la SEMARDEL pour l’année 2024
Rapporteur : V. GALLET
2. Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre d’adhésion aux services communs de la Communauté d’Agglomération de Paris-Saclay
Rapporteur : O. MARCHAU
3. Adhésion à la SPL funéraire - Création d’une société publique locale funéraire avec le SICOMU (Syndicat Intercommunal du Cimetière Crematorium de l’Orme A Moineaux des Ulis)
Rapporteur : L. CASTAINGS
SECURITE
4. Renouvellement de la convention de coordination de la Police Municipale d’Epinay- sur-Orge et des forces de sécurité de l’état
Rapporteur : O. MARCHAU
FINANCES
5. Décision modificative n°2
Rapporteur : L. CASTAINGS
6. Abondement de la subvention du CCAS
Rapporteur : L. CASTAINGS
RESSOURCES HUMAINES
7. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du personnel communal 2027-2030 du CIG
Rapporteur : O. MARCHAU
8. Création d’emplois d’agents non titulaires à temps non complet pour le recensement de la population
Rapporteur : O. MARCHAU
9. Médiation du Centre de Gestion de Versailles
Rapporteur : O. MARCHAU 10. Taux de rémunération des vacataires non enseignants, pour l’accompagnement à la scolarité
Rapporteur : O. MARCHAU
11. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : O. MARCHAU
ENFANCE / JEUNESSE
12. Signature de la convention territoriale globale avec la CAF pour la période 2026-2030 Rapporteur : F. BARRIERE
13. Ajustement des tarifs Jeunesse (tarifs 15-25 ans) pour correspondre aux critères CAF de subvention PSO ACM
Rapporteur : F. BARRIERE
VIE CULTURELLE ET SPORTIVE
14. Adhésion à l’association Prix des Incorruptibles
Rapporteur : H. LEQUEUX
15. Attribution de subvention sur projet à l’association Epinay Accueil Rapporteur : N. FABBRO
URBANISME
16. Demande de garantie d’emprunt de SEQENS société anonyme d’habitations à loyer modéré pour la construction d’une résidence de 28 logements sociaux sise rue de la Division Leclerc (ZAC de la Croix Ronde – lot F)
Rapporteur : S. PANZANI
17. Signature de la convention intercommunale d’attribution (CIA) Rapporteur : S. PANZANI
18. Signature de la convention de financement entre l’agglomération Paris-Saclay et la commune d’Epinay-sur-Orge concernant l’étude urbaine secteur gares Rapporteur : S. PANZANI
19. Signature de la convention tripartite portant sur la gestion, la maintenance et
la superposition d’affectation du pont rail d’Epinay-sur-Orge construit dans le cadre du projet T12
Rapporteur : S. PANZANI
20. Signature de la convention de mise à disposition à titre gratuit de terrains (parcelles cadastrées AI 705 et 707) au bénéfice de la commune d’Epinay-sur- Orge par le Syndicat de l’Orge
Rapporteur : ML. LUTIER
21. Projet de convention tripartite de financement relative à l'opération "A la reconquête de la biodiversité des villes maraîchères de l'Hurepoix " entre l'association du Triangle Vert, la Communauté d'agglomération de Paris-Saclay et la commune d'Epinay-sur- Orge
Rapporteur : ML. LUTIER *****
TABLEAU DES DÉCISIONS
En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).
Numéro Objet
60-2025 Signature d’une convention avec la société AMP Dépannage pour le service de fourrière automobile
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