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unknown - Grand Annecy - DEL 2023 70 Modification de designation dans les commissions et organismes exterieurs
Document publié le Lundi 23 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2023 70 Modification de designation dans les commissions et organismes exterieurs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230323-11490-DE-1-1 en date du 28/03/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-70
DEL-2023-70
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
85
Délibération
Date de mise
en ligne
30 MARS
2023
Déposée en
Préfecture le
28 MARS
2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 23 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois
Le vingt trois du mois de mars à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le dix sept mars deux mille vingt-trois, s'est réuni Cap Périaz à Annecy (Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Christian ANSELME, Gilles ARDIN, Frédérique BANGUÉ, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Martine COUTAZ, Sandrine DALL'AGLIO, Roland DAVIET, Noëlle DELORME, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Gilles FRANÇOIS, Fabien GERY, Jean-François GIMBERT, Aurélie GUEDRON, Ségolène GUICHARD, Charlotte JULIEN, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, Elisabeth LASSALLE, François LAVIGNE-DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Karine LEROY, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Pierre-Louis MASSEIN, Antoine de MENTHON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Raymond PELLICIER, Tony PESSEY, Christian PETIT, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Yannis SAUTY, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Olivier TRIMBUR
Avaient donné procuration
Etienne ANDRÉYS à Benjamin MARIAS, François ASTORG à Alexandre MULATIER- GACHET, Alexandra BEAUJARD à Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Marie BERTRAND à Marion LAFARIE, Nicole BLOC à Elisabeth LASSALLE, Corinne BOULAND à Frédérique BANGUÉ, Vanessa BRUNO à Didier SARDA, Pierre BRUYERE à Raymond PELLICIER, Odile CERIATI-MAURIS à Magali MUGNIER, Henri CHAUMONTET à Isabelle BASTID, Joëlle DERIPPE-PERRADIN à Christiane LAYDEVANT, Anthony GRANGER à Isabelle DIJEAU, Claire LEPAN à Denis DUPERTHUY, Catherine MERCIER-GUYON à Christian ANSELME, Eric PEUGNIEZ à Christian PETIT, Jean-Louis TOÉ à Xavier OSTERNAUD
Etaient excusé(e)s
Jacques ARCHINARD, Michel BEAL, Pierre GEAY, Fabienne GREBERT, Frédérique KHAMMAR, Bruno LYONNAZ, Marie-Luce PERDRIX, Agnès PRIEUR-DREVON, Guillaume TATU, Gilles VIVIANT
Alexandre MULATIER-GACHET est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230323-11490-DE-1-1 en date du 28/03/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-70 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230323-11490-DE-1-1 en date du 28/03/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-70
OBJET
MODIFICATION DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020-485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021, n° DEL-2021-322 du 16 décembre 2021, n° DEL-2022-08 du 10 février 2022, n° DEL 2022-31 du 24 mars 2022, n° DEL- 2022-74 du 12 mai 2022, n° DEL-2022-136 du 30 juin 2022, n° DEL-2022-198 du 29 septembre 2022, n° DEL-2022-257 du 17 novembre 2022, n° DEL-2022-284 du 15 décembre 2022 et n° DEL-2023-18 du 23 février 2023 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et organismes extérieurs ;
Vu la démission de Thierry DEWIERDT, élu municipal d’Argonay et représentant du Grand Annecy auprès du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du bassin annécien pour le Grand Annecy, en qualité de suppléant ;
Vu la démission de Philippe MONMONT, Maire d’Entrevernes et représentant : - de la commune d’Entrevernes auprès de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du Grand Annecy ;
- du Grand Annecy auprès du Comité du syndicat intercommunal du lac d’Annecy (SILA), en qualité de titulaire, et de l’office de tourisme du lac d’Annecy (OTLA), en qualité de suppléant d’Anthony GRANGER ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
de désigner :
- Madame Sylvie LEFEBVRE, conseillère municipale d’Argonay, en qualité de suppléante au SCOT du bassin annécien ;
- Madame Karine LEROY, Maire d’Entrevernes, représentante de la commune d’Entrevernes auprès de la CLECT ;
- Madame Patricia MERMOZ, Maire de Cusy, en qualité de représentante du Grand Annecy au Comité du SILA (titulaire) ;
- Monsieur Christian MARTINOD, Maire de Villaz, en qualité de représentant du Grand Annecy auprès de l’OTLA (suppléant d’Anthony GRANGER).
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 85 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230323-11490-DE-1-1 en date du 28/03/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-70
Le Secrétaire de séance,
Alexandre MULATIER-GACHET
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.