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Document publié le Vendredi 27 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2023 106 Modification de designations dans les commissions et organismes exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230427-11740-DE-1-1 en date du 03/05/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-106
DEL-2023-106
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
76
Délibération
Date de mise
en ligne
4 MAI 2023
Déposée en
Préfecture le
3 MAI 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 27 AVRIL 2023
L’an deux mille vingt-trois
Le vingt sept du mois de avril à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le vingt avril deux mille vingt-trois, s'est réuni Cap Périaz à Annecy (Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Gilles ARDIN, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Martine COUTAZ, Roland DAVIET, Joëlle DERIPPE-PERRADIN, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Jean-François GIMBERT, Aurélie GUEDRON, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE-DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Pierre-Louis MASSEIN, Antoine de MENTHON, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Tony PESSEY, Monique PIMONOW, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Nora SEGAUD- LABIDI, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR
Avaient donné procuration
Michel BEAL à Elisabeth EMONET, Lola CECCHINEL à Karine BUI-XUAN- PICCHEDDA, Odile CERIATI-MAURIS à Magali MUGNIER, Henri CHAUMONTET à Isabelle BASTID, Sandrine DALL'AGLIO à Christian BOVIER, Noëlle DELORME à Gilles ARDIN, Isabelle DIJEAU à Christiane LAYDEVANT, Gilles FRANÇOIS à Marc ROLLIN, Fabien GERY à Samuel DIXNEUF, Anthony GRANGER à Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Ségolène GUICHARD à Roland DAVIET, Charlotte JULIEN à Viviane MARLE, Claire LEPAN à Denis DUPERTHUY, Benjamin MARIAS à Etienne ANDRÉYS, Raymond PELLICIER à Pierre BRUYERE, Christian PETIT à Marion LAFARIE, Yannis SAUTY à Chantale FARMER, Bénédicte SERRATE à Alexandra BEAUJARD, Gilles VIVIANT à Patricia MERMOZ
Etaient excusé(e)s
Jacques ARCHINARD, François ASTORG, Frédérique BANGUÉ, Vanessa BRUNO, Christel CASSET, Pierre GEAY, Fabienne GREBERT, Frédérique KHAMMAR, Elisabeth LASSALLE, Karine LEROY, Bruno LYONNAZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Marie-Luce PERDRIX, Eric PEUGNIEZ, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR-DREVON, Didier SARDA, Guillaume TATU
Alexandre MULATIER-GACHET est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230427-11740-DE-1-1 en date du 03/05/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-106 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230427-11740-DE-1-1 en date du 03/05/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-106
OBJET
MODIFICATION DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020-485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021, n° DEL-2021-322 du 16 décembre 2021, n° DEL-2022-08 du 10 février 2022, n° DEL 2022-31 du 24 mars 2022, n° DEL- 2022-74 du 12 mai 2022, n° DEL-2022-136 du 30 juin 2022, n° DEL-2022-198 du 29 septembre 2022, n° DEL-2022-257 du 17 novembre 2022, n° DEL-2022-284 du 15 décembre 2022, n° DEL-2023-18 du 23 février 2023 et n° DEL-2023-70 du 23 mars 2023 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et organismes extérieurs ;
Vu la délibération du Conseil municipal de Chapeiry n° 13/2023 du 5 avril 2023 portant nomination de Benoit BIBOLLET comme membre de la Commission Economie et Enseignement supérieur en lieu et place de Roland GUFFOND ;
Vu le courrier de la SA d’HLM Halpades, en date du 7 mars 2023, notifiant l’expiration du mandat de Bénédicte SERRATE, en qualité d’administratrice de la société, à compter du 9 juin 2023 ;
Vu le courriel de la Commune d’Entrevernes, en date du 17 mars 2023, sollicitant le retrait de Cédric BRACHET, conseiller municipal, des commissions du Grand Annecy, faute de disponibilité ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
- de désigner Benoît BIBOLLET, conseiller municipal de Chapeiry, à la Commission Economie et Enseignement supérieur, en lieu et place de Roland GUFFOND ;
- de solliciter le renouvellement du mandat de Bénédicte SERRATE auprès de la SA d’HLM Halpades en qualité d’administratrice et représentante du Grand Annecy ;
- de retirer Monsieur Cédric BRACHET des Commissions :
- Aménagement du territoire et Habitat,
- Economie et Enseignement supérieur.
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 76 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230427-11740-DE-1-1 en date du 03/05/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-106
Le Secrétaire de séance,
Alexandre MULATIER-GACHET
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.