unknown - Grand Annecy - DEL 2023 305 Modification de designation dans les commissions et organismes exterieurs

Documents similaires

unknown - Grand Annecy - DEL 2023 256 Modification de design

unknown - Grand Annecy - DEL 2023 169 Modification designati

unknown - Grand Annecy - DEL 2023 70 Modification de designa

unknown - Grand Annecy - DEL 2024 09 Modification de designa

unknown - Grand Annecy - DEL 2022 284 Modification de design

unknown - Grand Annecy - DEL 2024 272 Modification commissio

unknown - Grand Annecy - DEL 2023 106 Modification de design

unknown - Grand Annecy - DEL 2024 300 Modification commissio

unknown - Grand Annecy - DEL 2025 203 Modification commissio

unknown - Grand Annecy - DEL 2025 12 Modification de designa

unknown - Grand Annecy - DEL 2023 305 Modification de designation dans les commissions et organismes exterieurs Document publié le Samedi 21 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2023 305 Modification de designation dans les commissions et organismes exterieurs)Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Mode, textile et habillement, AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20231221-13322-DE-1-1 en date du 08/01/24 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-305

DEL-2023-305

Nombre de

membres en

exercice

95

Présents et

représentés

85

Délibération

Date de mise

en ligne

9 JANV. 2024

Déposée en

Préfecture le

8 JANV. 2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY

SEANCE du 21 DÉCEMBRE 2023

L’an deux mille vingt-trois

Le vingt et un du mois de décembre à dix-huit heures

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le quinze décembre deux mille vingt-trois, s'est réuni salle Cap Périaz à Annecy (Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.

Etaient présents

Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Gilles ARDIN, François ASTORG, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Michel BEAL, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Odile CERIATI-MAURIS, Josette CHARVIER, Martine COUTAZ, Jean-François DEGENNE, Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Fabien GERY, Jean-François GIMBERT, Anthony GRANGER, Fabienne GREBERT, Ségolène GUICHARD, Charlotte JULIEN, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE- DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Karine LEROY, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Antoine de MENTHON, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Raymond PELLICIER, Marie-Luce PERDRIX, Tony PESSEY, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Yannis SAUTY, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Jean- Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR

Avaient donné procuration

Frédérique BANGUÉ à Isabelle DIJEAU, Corinne BOULAND à Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Vanessa BRUNO à Didier SARDA, Lola CECCHINEL à Alexandre MULATIER-GACHET, Henri CHAUMONTET à Isabelle BASTID, Roland DAVIET à Ségolène GUICHARD, Noëlle DELORME à Gilles ARDIN, Fabienne DULIEGE à David DUBOSSON, Gilles FRANÇOIS à Marc ROLLIN, Aurélie GUEDRON à Alexandra BEAUJARD, Claire LEPAN à Denis DUPERTHUY, Christian MARTINOD à Franck BOGEY, Pierre-Louis MASSEIN à Samuel DIXNEUF, Philippe MORIN à Martine COUTAZ, Michel MUGNIER-POLLET à Jean-Pascal ALBRAN, Agnès PRIEUR- DREVON à Bruno LYONNAZ, Guillaume TATU à Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA

Etaient excusé(e)s

Jacques ARCHINARD, Patrick BOSSON, Sandrine DALL'AGLIO, Frédérique KHAMMAR, Elisabeth LASSALLE, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Christophe PONCET, Jean-Luc RIGAUT, Gilles VIVIANT

Alexandre MULATIER-GACHET est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séanceAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20231221-13322-DE-1-1 en date du 08/01/24 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-305

OBJET

MODIFICATION DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY

Frédérique LARDET, rapporteur

Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020-485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021, n° DEL-2021-322 du 16 décembre 2021, n° DEL-2022-08 du 10 février 2022, n° DEL 2022-31 du 24 mars 2022, n° DEL- 2022-74 du 12 mai 2022, n° DEL-2022-136 du 30 juin 2022, n° DEL-2022-198 du 29 septembre 2022, n° DEL-2022-257 du 17 novembre 2022, n° DEL-2022-284 du 15 décembre 2022, n° DEL-2023-18 du 23 février 2023, n° DEL-2023-70 du 23 mars 2023, n° DEL-2023-106 du 27 avril 2023, n° DEL-2023- 130 du 25 mai 2023, n° DEL-2023-169 du 29 juin 2023, n° DEL-2023-209 du 28 septembre 2023 et n° DEL-2023-256 du 16 novembre 2023 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et organismes extérieurs ;

Vu le courriel de la commune de Sevrier en date du 20 novembre 2023, sollicitant la désignation d’une nouvelle représentante à la Commission Economie et enseignement supérieur ;

Vu la désignation, par délibération n° DEL-2023-256 du 16 novembre 2023, de Mme Béatrice VALLEJO, Maire-adjointe aux affaires sociales à Groisy, comme représentante au Conseil d’administration du CIAS en lieu et place de M. Henri CHAUMONTET ;

Vu le courriel de Mme Stéphanie FATELO de la commune de Quintal en date du 4 décembre 2023 sollicitant son intégration à la commission Grand Âge et autonomie en lieu et place de Mme Anne-Marie JOANNESSE ;

Considérant que M. Chaumontet, membre démissionnaire du Conseil d’administration du CIAS, était membre du collège des administrateurs élus issus du Conseil communautaire, seul un Conseiller communautaire peut lui succéder. Il convient donc de désigner un autre représentant, en lieu et place de Mme Béatrice VALLEJO, Maire-adjointe aux affaires sociales à Groisy et non élue communautaire ;

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

de désigner :

- Henri Chaumontet, Conseiller communautaire, au Conseil d’administration du CIAS en lieu et place de Mme Béatrice Vallejo ;

- Mme Guénaële Glabay, Maire-adjointe à l’économie et au tourisme de Sevrier, au sein de la Commission Economie et enseignement supérieure ;

- Mme Stéphanie Fatelo de la commune de Quintal, au sein de la Commission Grand âge et autonomie en lieu et place de Mme Anne-Marie Joanesse.

LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Voix POUR : 85AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20231221-13322-DE-1-1 en date du 08/01/24 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-305

Le Secrétaire de séance,

Alexandre MULATIER-GACHET

Pour extrait conforme

Pour la Présidente et par délégation,

Le Directeur Général,

Sébastien LENOIR.