Conseil Municipal - 17 05 18 Procès Verbal CM

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Conseil Municipal - 17 05 18 Procès Verbal CM Document publié le Jeudi 17 mai 2018 par la commune d'Azas. Lien du pdf (Conseil Municipal - 17 05 18 Procès Verbal CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Banque, 175 Rue de la Mairie 31380 AZAS Tél : 05.61.84.42.07 Fax : 05.61.84.50.36

email : azas.mairie@wanadoo.fr Site : http://www.mairie-azas.fr

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas

du 17 mai 2018, à 20h30

Présents : Christine ANTONSANTI, Pierre-Marie DESGROLARD, Jean-Louis GRANITI, Pierre-Franck CHEMACK, Jean- François OLIVE, Marie-Thérèse LACOURT, Alexandre BELTRAMINI, Marie-Thérèse WHEELER, Jean-Marc DERY et Frédéric JOUBERT.

Absent excusé : Yves ALVAREZ a donné procuration à Jean-Louis GRANITI, Jean-Baptiste LAURENT, Evann CALVETE Absents : Claude CARLE.

Madame Lahitia COSANDEY, Secrétaire de Mairie et du public assiste au Conseil. Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Jean-François OLIVE.

Madame Christine ANTONSANTI, Maire, procède à la lecture de l’ordre du jour.

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 12/04/2018 est lu (une phrase sur le report de budget 2017 est discutée) puis adopté par 10 voix « pour » 1 « abstention» et 1 « contre »des membres du Conseil présents.

5-1-2018 Délibération : Décision modificative n°1 portant sur le compte 1641 – échéances des prêts.

Malgré tout le soin apporté à l’élaboration du budget et les différents contrôles, en particulier du Trésorier, un compte a été oublié lors de la préparation du budget 2018. Il s’agit du compte 1641 des annuités en capital des emprunts en cours. Ce compte doit contenir au moins 22 213.73 €. La délibération proposée et validée par le Trésorier consiste en une dépense de 23000 € sur le compte 1641, équilibrée par une augmentation de la même somme du virement de la section de fonctionnement vers la section d’investissement.

La délibération est adoptée par 11 voix « pour » et 1 « abstention ».

5-2-2018 Délibération : Choix du fournisseur pour le matériel d’entretien d’espaces verts

Le principe de ces achats a déjà été acté lors d’un conseil précédent. Il s’agit d’un tracteur, d’une tondeuse, d’un broyeur de branches et d’une épareuse. Les arguments pour justifier ces achats sont rappelés par MM. CHEMACK et GRANITI :

 le tracteur actuel, de 1957, est hors d’âge,

 la tondeuse actuelle n’est pas suffisamment large (120 cm). Le nouveau modèle de 180 cm permettra un gain de temps de travail substantiel,

 le travail de nettoyage des fossés par une épareuse en sous-traitance coûte 5000 € chaque année,  le broyeur permettra de traiter les déchets verts de la commune.

Mme LACOURT émet des réserves sur l’achat de la broyeuse de branches dont elle trouve l’utilisation très dangereuse. Elle insiste pour que de multiples précautions soit prises lors de l’utilisation de cet appareil par l’employé communal.

M. CHEMACK et M. GRANITI ont rassemblé des devis de trois établissements commerciaux. Ces devis sont présentés au conseil. Il en ressort que la proposition négociée avec les établissements CRAVERO est la plus intéressante financièrement, en particulier parce que de nombreuses remises ont été consenties et que l’ancien matériel (tracteur + tondeuse + broyeur d’accotement) est repris au-delà de la valeur de revente espérée en occasion.

Etant donné que ces achats avaient déjà été discutés et préparés, et pour éviter la dépense de prestation de services rendue inutile par l’acquisition de ces équipements, l’achat de l’épareuse a été anticipé.

Résumé de la proposition commerciale retenue

Matériel Prix HT

Tracteur ISEKI TLE

3400

13 666

Tondeuse Majar 1 200

Broyeur de branches 1 490

Epareuse 8 600175 Rue de la Mairie 31380 AZAS Tél : 05.61.84.42.07 Fax : 05.61.84.50.36

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La délibération est adoptée par 11 voix « pour » et 1 « contre »

5-3-2018 Délibération choix du fournisseur pour le matériel de photocopie de l’école et de la mairie

M. CHEMACK présente les devis de deux établissements commerciaux qui ont été mis en concurrence (COPYSUD et IXEO) dans l’objectif d’un l’achat ou d’une location de longue durée. Lors de la discussion, M. GIZA déclare avoir personnellement reçu des propositions commerciales plus avantageuses que celles présentées en conseil pour un matériel équivalent, dans le cadre de sa nouvelle activité professionnelle. Le conseil décide de surseoir au choix du fournisseur afin d’examiner plus avant ces différentes propositions. En effet, même si le matériel actuel est en bout de course, il n’y a pas de caractère d’urgence.

Délibération reportée.

Questions diverses

A noter : M. Fabian GIZA a déposé sa démission du Conseil municipal et a quitté l’assemblée.

 Travaux d’isolation à l’école (réfectoire+ garderie)

M. GRANITI annonce que le chantier s’est déroulé nominalement, dans le temps imparti (vacances de printemps). Les travaux sur les menuiseries de la mairie commenceront la semaine prochaine.

 Etat d’avancement du PLU

Pour faciliter la communication entre la commission urbanisme d’une part et le reste du conseil d’autre part, mais aussi en direction des habitants de la commune, il a été décidé qu’un point régulier sur l’avancement du dossier PLU sera fait lors des réunions du conseil.

Madame le maire insiste sur la nécessité de la participation des habitants au projet. Elle rappelle ensuite le contexte:

- A l’heure actuelle, seul le PADD a été arrêté. Ce document présente d’une manière globale et cohérente le projet d’aménagement du village pour les prochaines années (densification du bourg, préservation des espaces naturels, etc.).

- L’étape actuelle consiste à réaliser le zonage, c’est à dire définir, de façon précise, les limites des différentes zones (zones urbaine, zones à urbaniser, zone agricole, zone naturelles, etc.). Le document de travail actuel sur le zonage est projeté au conseil et au public présent.

- L’étape suivante sera le travail sur le règlement du PLU applicable dans chacune des zones et qui doit permettre en particulier d’assurer la cohérence des nouvelles constructions dans le respect de la qualité de vie du village.

Madame le maire montre ensuite trois scénarios possibles pour le nouveau quartier envisagé pour densifier le bourg. Une discussion s’engage alors entre le public et la commission urbanisme en particulier sur :

- le séquencement des tranches de construction (qu’il sera possible de contraindre par le règlement),

- les accès routiers (Mme Antonsanti montre des études réalisées par le CAUE sur le carrefour « du marronnier » et celui de Castelfort qui montrent que des solutions raisonnables peuvent être trouvées pour améliorer la fluidité du trafic.

La discussion entre le Conseil et le public dérive alors sur la STEP. Certains membres du public se déclarent préoccupés par le fait que la roselière pourrait être installée non loin de leur propriété (route de Saint-Sulpice). Mme ANTONSANTI rappelle le caractère indispensable de cette installation et que son implantation sera choisie en fonction de critères financiers dont les détails ne seront pas connus avant juin (date de remise de l’étude de ce scénario par le bureau d’étude). Tous les paramètres du choix de son implantation seront alors rendus publics.

A l’issue de la discussion, le public remercie Mme le maire et la commission urbanisme pour cet échange franc et courtois.

 Chantier participatif pour l’école, été 2018175 Rue de la Mairie 31380 AZAS Tél : 05.61.84.42.07 Fax : 05.61.84.50.36

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Il est prévu de finir les travaux d’isolation de ce printemps (peinture des murs, pose de plinthes) dans le grand réfectoire et la garderie, ainsi que d’aménager un coin toilette et lavabo pour la garderie des petits afin de faciliter leur prise en charge par les animateurs.

Ces travaux seront planifiés pour la semaine du lundi 16 juillet au dimanche 22 juillet. Un mail aux parents sera envoyé rapidement afin de prendre date.

 Fête de la musique

Un groupe est déjà prévu, M. DERY continue de prospecter d’éventuels participants et propose que le comité des fêtes du village tienne la « buvette ».

 Association « les forges de Krom »

Cette association organise des jeux de rôles grandeur nature. Ils recherchent un local de stockage de leur matériel et seraient susceptibles de s’implanter dans le village qui le leur proposera. Plusieurs possibilités ont été envisagées mais il ne semble pas évident de trouver sur la commune de l’espace pour accueillir cette association, bien que le conseil considère que l’opportunité est intéressante.

 Fresque sur l’atelier municipal

Afin de minimiser l’impact visuel de l’atelier municipal, des plantations sur son pourtour sont prévues. L’idée de faire peindre une fresque par un artiste sur l’un des murs est proposée. Dans le public, on évoque la possibilité d’un « trompe l’œil » sur la thématique du marché agricole que se tenait à cet endroit dans le temps. Tout en trouvant l’idée intéressante, le conseil municipal estime que ce n’est pas une priorité.

Mme le Maire informe le conseil municipal qu’un habitant du village, M. SORIANO, a fait don à la mairie d’un percolateur professionnel ainsi que d’un broyeur de café. Ce matériel sera installé à la salle des fêtes. Le conseil se réjouit de cette nouvelle et remercie M. SORIANO.

Mme LACOURT informe le conseil municipal que les personnes qui ont choisi le jardin du souvenir dans le cimetière souhaiteront mettre des plaques et qu’il vaut mieux anticiper en faisant fabriquer une stèle sur laquelle des plaques de types identiques seront fixées. En exemple, elle produit une photo de ce qui s’est fait à Roquesérière. Le prix de la stèle en granit serait compris entre 1000 € et 2000 € et la gravure serait facturée à la famille. Le conseil approuve l’initiative.

La séance est levée à 00h00

Mme Christine

ANTONSANTI

Mr Pierre-Marie

DESGROLARD

Mr Jean-Louis

GRANITI

Mr Pierre-Franck

CHEMACK

Mr Jean-François

OLIVE

Mme Marie-Thérèse

LACOURT

Mr Alexandre

BELTRAMINI

Mr Yves ALVAREZ

Absent excusé

Mme Marie-

Thérèse WHEELER

Mr Jean-Baptiste

LAURENT

Absent excusé

Mr Claude CARLE

Absent

Mr Fabian GIZA Mr Evann CALVETE

Absent excusé

Mr Jean-Marc

DERY

Mr Frédéric

JOUBERT