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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie le :
MARDI 22 JUILLET 2025 à 20 heures 30
Affiché le 11 juillet 2025
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025
INFORMATION
1. Compte rendu des décisions prises au cours du 2 ème trimestre 2025 au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, y compris les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
DÉLIBÉRATIONS
1. Intercommunalité : Composition du Conseil Métropolitain suite au
renouvellement général des conseils municipaux
2. Marchés publics : Lancement d’une consultation d’un marché de services d’assurances
3. Enfance : Règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil petite crèche « « graines d’avenir » - Modification du règlement
4. Enfance : Contrat d’association avec l’école privée Marie Collard – Forfait communal année 2025
5. Ressources humaines : Régularisation point d’indice au 1 er janvier 2024 6. Culture : Subvention à l’association espace musical Saint-Héand / La Gimond – Année 2025
7. Finances : Accueil périscolaire – Révision des tarifs au 1 er septembre 2025 8. Finances : Restaurant scolaire – Révision des tarifs au 1 er septembre 2025 9. Finances : Actualisation des tarifs municipaux au 1 er septembre 2025
10. Informations et questions diverses