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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie dans le respect des gestes barrières le :
MARDI 21 MAI 2024 à 20 heures 30
Affiché le 14 mai 2024
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2024
INFORMATION
1. Point d’information sur l’école Marie Collard
DÉLIBÉRATIONS
1. Marchés publics : Attribution du marché de travaux d’isolation thermique dojo, salle gimondaise et salle ping-pong – Espace Jean Vernier – 1 rue de l’Avenir à Saint-Héand – Lot n° 1 Couverture – Bardage - Étanchéité
2. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux de rénovation de l’espace Jéro Jacquemond, 25 boulevard Ravel de Malval, lot n° 6.1 Menuiseries extérieures Aluminium – Avenant n° 1
3. Marchés publics : Modification du marché de prestation de service confection de repas dans les locaux du restaurant scolaire avec la Société Newrest
4. Enfance : Contrat d’association avec l’école privée Marie Collard – Forfait communal année 2024
5. Enfance : Convention de partenariat avec l’association Relais 42 – UFCV Loire pour l’ALSH - 2024
6. Patrimoine : Convention de mise à disposition précaire de la salle Erich Beck destinée à accueillir le restaurant scolaire de l’école privée Marie Collard
7. Forêt : Concession de pacage sur parcelles relevant du régime forestier entre la commune de Saint-Héand et le GAEC des Cibaudes
8. Urbanisme : Convention de mise à disposition d’un outil informatique dématérialisé – changement de logiciel – Approbation de l’avenant n° 1 avec Saint-Étienne Métropole 9. Urbanisme : Sélection du promoteur pour l’aménagement du tènement situé rue de Saint-Étienne
10. Ressources humaines : Convention relative à l’adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42
11. Ressources humaines : Mise à jour du tableau des effectifs
12. Informations et questions diverses