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Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h06 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie le :
MARDI 09 DÉCEMBRE 2025 à 20 heures 30
Affiché le 03 décembre 2025
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2025
DÉLIBÉRATIONS
1. Finances : Exécution du budget « principal » 2026 avant son vote – Autorisation de mouvementer les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent 2. Finances : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2026
3. Finances : Garantie d’emprunt à l’EHPAD pour l’opération maison des séniors – SSIAD – Secteur médico-social – construction de 35 places
4. Intercommunalité : Révision libre de l’attribution de compensation de la commune en investissement
5. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux de requalification du centre bourg, aménagement de la place de l’Église avec Saint-Étienne Métropole – Lot n° 1 Terrassement – Voirie – Réseaux divers – marché modificatif n° 1 6. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses à Saint-Héand, lot n° 3 – Aménagements paysagers – marché complémentaire n° 1
7. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses à Saint-Héand, lot n° 4 – Maçonnerie – marché complémentaire n° 2
8. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses à Saint-Héand, lot n° 8 – Plâtrerie – peinture et faux plafonds – marché complémentaire n° 1
9. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses à Saint-Héand, lot n° 12 – Résine terrain de tennis – marché complémentaire n° 1
10. Urbanisme : Autorisation au maire à signer un acte notarié pour l’acquisition à l’amiable d’une partie d’une parcelle appartenant à M. et Mme GONON Patrick située au lieudit La Ronzière 11. Urbanisme : Autorisation au maire à signer un acte notarié pour l’acquisition à l’amiable d’une partie d’une parcelle appartenant à M. et Mme GONON Patrick située route de Saint-Bonnet-les-Oules 12. Environnement : Projet d’extension des jardins collectifs
13. Informations et questions diverses