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Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA spécial ARS N° 2 13 novembre
Document publié le Vendredi 13 novembre 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA spécial ARS N° 2 13 novembre)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Santé, Handicap et inclusivité,
Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes 13 novembre 2015
PRÉFECTURE DE LA RÉGION
RHONE-ALPES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
NUMERO SPECIAL ARS N°2
DU
13 novembre 2015
_____________________________________
Le recueil des actes administratifs peut-être consulté sur notre site Internet : http:/www.rhone.gouv.fr
Les textes publiés peuvent être consultés dans leur intégralité
auprès des différents services concernés
Secrétariat général pour les affaires régionales Rhône-Alpes – 69426 LYON Cedex 03 Standard Préfecture : 04.72.61.60.60 – Fax : 04.78.60.41.37 - http://www.rhone.gouv.fr
1 Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes 13 novembre 2015
AGENCE REGIONALE DE SANTE
Arrêté n° 2015-4848 du 13 novembre 2015 Portant modification sur la composition de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie de Rhône-Alpes
l
2 www.ars.rhonealpes.sante.fr Siège
241 rue Garibaldi
CS 93383
69418 Lyon Cedex 03
04 72 34 74 00
Arrêté 2015-4848
Portant modification sur la composition de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie de Rhône-Alpes
La directrice générale de l’Agence régionale de santé Rhône-Alpes,
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.1432-4, L.1114-1 et D.1432-28 à D.1432- 53,
Vu le code de l’environnement et notamment son article L.141-1,
Vu les désignations ou propositions transmises par les autorités, institutions et organismes qui en étaient chargés,
ARRÊTE
Article 1er : La conférence régionale de la santé et de l'autonomie de Rhône-Alpes est composée de quatre-vingt-dix-neuf membres ayant voix délibérative répartis en huit collèges.
Article 2 : Sont nommés membres de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie de Rhône-Alpes au titre de chacun des collèges :
1° / Collège des représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l'agence
a) Conseil régional
- Madame Maryvonne BOILEAU, conseillère régionale, titulaire
- Madame Monique COSSON, conseillère régionale, suppléante
- Monsieur Alain CHABROLLE, vice-président du Conseil régional, titulaire - Monsieur André FRIEDENBERG, conseiller régional suppléant
- Madame Michèle EYBALIN, conseillère régionale, titulaire
- Monsieur Patrice VOIR, conseiller régional, suppléant
b) Conseils départementaux
- Monsieur Bernard BONNE, Président du conseil départemental de la Loire, titulaire - Madame Annick BRUNEL, suppléante
- Madame Sophie TURLAN, Directrice personne âgées-personne handicapées, conseil départemental de la Drôme, titulaire
- Madame Patricia BRUNEL-MAILLET, suppléante
- Madame Martine FINIELS, 2ème vice présidente en charge de la santé, des personnes âgées, de l'autonomie et du handicap, titulaire
- Monsieur Denis DUCHAMP, 7ème vice président en charge de l'action sociale de l'insertion, de l'enfance et de la famille, suppléant
- Madame Josiane LEI, membre du conseil départemental de Haute-Savoie, titulaire - Monsieur Philippe TORMENTO, directeur général adjoint action sociale et solidarité, suppléant - Madame LUGA-GIRAUD, Vice-présidente déléguée aux affaires Sociales conseil départemental de l'Ain, titulaire
- Madame Valérie GUYON, présidente de la Commission des affaires sociales, suppléante 2
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
- Monsieur Thomas RAVIER, vice-président, conseiller départemental du canton de Villefranche-sur-Saône, titulaire
- A désigner, suppléant
- Monsieur Hervé GAYMARD, président du Conseil départemental de la Savoie, titulaire - Madame Rozenn HARS, vice-présidente déléguée à l'autonomie et à la santé, suppléante - Madame Claire LE FRANC, Vice-présidente de la Métropole de Lyon, titulaire - Madame Sandrine RUNEL, Conseillère de la Métropole de Lyon, suppléante
c) Groupements de communes du ressort
- A désigner, titulaire
- A désigner, suppléant
- A désigner, titulaire
- A désigner, suppléant
- A désigner, titulaire
- A désigner, suppléant
d) Communes
- Madame Céline FAURIE-GAUTHIER, adjointe au maire de Lyon (69), titulaire - Monsieur Pierre COISSARD, maire de Saint-germain Lespinasse (42), suppléante - Madame Véronique ROCHE, adjointe au maire de Bourg-en-Bresse (01), titulaire - Monsieur Yannick NEUDER, maire de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (42), suppléant - Monsieur Fabrice PANNEKOUCKE, maire de Moutiers (73), titulaire - Monsieur Yves-Marie UHLRICH, maire d'Ecully (69), suppléant
2° / Collège des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux
a) Associations agréées au titre de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
- Madame Bernadette DEVICTOR, Vice-présidente CISS-Rhône-Alpes, titulaire - Monsieur Alain ACHARD, Association française des diabétiques (AFD) Rhône-Alpes, suppléant - Madame Jeanine LESAGE, Comité du Rhône de la Ligue Contre le Cancer, titulaire - Madame Nicole BOIRA, la Ligue contre le cancer de l’Ardèche, suppléante - Madame Anne-Marie MIGNOTTE, UNAFAM 69, titulaire
- Monsieur Serge PELEGRIN, AVIAM Rhône-Alpes, suppléant
- Monsieur Michel SABOURET, CISS-RA, titulaire
- Madame Christine FABRY, Association François AUPETIT, suppléante - Monsieur Jean-Marie MORCANT, URAF RA - Titulaire
- Monsieur Jean RIONDET, Union Départementale des Associations Familiales du Rhône, suppléant
- Madame Danièle LANGLOYS, Autisme de France, titulaire
- Monsieur, Eric BAUDET, suppléant
- Madame Monique GUILHAUDIS, UFC-Que Choisir, titulaire
- Madame Françoise LAURANT, Planning Familial Rhône-Alpes, suppléante - Monsieur Cyril MARTIN, AIDES, titulaire
- Madame Danièle BOCCARD, vice présidente de l'UDAF 74, suppléant
b) Associations de retraités et personnes âgées
- Monsieur Jacques DUCLIEU, Confédération nationale des retraités des professions libérales de l’Ardèche, titulaire
- Monsieur Marc DEPREZ, Association des Ainés ruraux de l’Isère, suppléant - Monsieur Jean-Claude SOUBRA, CODERPA de la Drôme, titulaire - A désigner, suppléant
- Madame Andrée CANALE, Union territoriale des retraités CFDT, Loire, titulaire - Madame Evelyne GRELLIER, CODERPA du Rhône, suppléante - Monsieur Philippe AUSSEDAT, Président de la Fédération des Clubs des Ainés ruraux de Savoie, titulaire
- Madame Renée FAVRET, CODERPA de la Haute-Savoie, suppléante 3
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
c) Associations de personnes handicapées
- Madame Elisabeth CHAMBERT, ADAPEI de l’Ardèche, titulaire - Monsieur Jean PENNANEAC’H, Trisomie 21 Loire, suppléant
- Madame Marielle LACHENAL, vice-présidente de l’ODPHI de l’Isère, titulaire - A désigner, suppléant
- Monsieur Christian BRUN, APAJH de la Drôme, titulaire
- Monsieur Jacky PIOPPI, représentant du conseil en région de l’Association des paralysés de France, Rhône, suppléant
- Monsieur François TOBE, membre du conseil d'administration de l'AFTC74 (Association des familles de traumatisés crâniens, titulaire
- Monsieur Pierre PLASSE, représentant l'association des paralysés de France, délégation de Savoie, suppléant
3° / Collège des représentants des conférences de territoire
- Monsieur Jean-René MARCHALOT, président APAPH de l’Ain, conférence de territoire Nord, titulaire
- Madame Christine GALLE, directrice du SESVAD APF à Bourg-en-Bresse, conférence de territoire Nord, suppléante
- A désigner, titulaire
- Madame Colette PERREY, UNAFAM de Haute-Savoie, conférence de territoire Est, suppléante - Monsieur Gilles-André CUCHET, directeur du CH de Firminy, conférence de territoire Ouest, titulaire
- Monsieur Rémi BOUVIER, directeur général de la mutualité française de la Loire, conférence de territoire Ouest, suppléant
- Madame Marie-Catherine TIME, association des paralysés de France, conférence de territoire Sud, titulaire
- A désigner, conférence de territoire Sud, suppléant
4° / Collège des partenaires sociaux
a) Organisations syndicales de salariés représentatives
- Madame Christelle SERILLON, CFDT, titulaire
- Monsieur Régis PLACE, CFDT, suppléant
- Madame Danielle POUSSIERE, CFE-CGC Rhône-Alpes, titulaire - Monsieur Alain LACAZE, CFE-CGC Rhône-Alpes, suppléant
- Monsieur Christian CUMIN, CFTC, titulaire
- Monsieur Jérôme DEPAIX, CFTC, suppléant
- Madame Mireille CARROT, CGT, titulaire
- Monsieur Daniel BARBIER, CGT, suppléant
- Monsieur Daniel JACQUIER, CGT-FO, titulaire
- Monsieur Patrick DIDIER, CGT-FO, suppléant
b) Organisations professionnelles d'employeurs représentatives
- Monsieur Richard LOYNET, CG-PME, titulaire
- Madame Anne BONNEVAY-BRAILLON, CG-PME, suppléante
- Monsieur Bernard ROMBEAUT, MEDEF, titulaire
- Monsieur Yves PELLERIN, MEDEF, suppléant
- Monsieur Philippe MARTINEZ, UPA, titulaire
- Madame Santina PLAZAT, CAPEB-UPA, suppléante 4
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
c) Représentant des organisations représentatives des artisans, des commerçants et des professions libérales
- Monsieur Didier PAQUIER, Union nationale des associations de professions libérales – UNAPL Rhône-Alpes, titulaire
- A désigner, suppléant
d) Organisations syndicales représentatives des exploitants agricoles
- Monsieur Henry JOUVE, chambre régionale de l’agriculture, titulaire - Monsieur Louis-Michel PETIT, chambre régionale de l’agriculture, suppléante
5° / Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
a) Associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
- Madame Christine VIGNE, Secrétaire générale de la FNARS Rhône-Alpes, titulaire - Madame Brigitte QUENTIN, médecin du Monde, suppléante
- Monsieur Didier ARTHAUD, FNH-VIH, titulaire
- - Madame Sophie MAES, Basiliade, suppléante
b) Assurance vieillesse, accidents du travail, maladies professionnelles
- Monsieur René MACHABERT, vice-président du conseil de la CARSAT Rhône-Alpes, titulaire
- Monsieur Patrick GUERARD, vice-président du conseil de la CARSAT RA, suppléant - Madame Marie-Claire MINOLA, directrice de la stratégie et de la maîtrise des risques de la CARSAT Rhône-Alpes, titulaire
- Madame Catherine DECELLE, Attachée de direction CARSAT RA, suppléante
c) Caisses d'allocations familiales
- Monsieur Marc TIXIER, président du conseil d’administration, CAF du Rhône, titulaire - Monsieur Yves LECLERC, CAF du Rhône, suppléant
d) Mutualité française
- Monsieur Jean-Pierre FLEURY, Mutualité française Rhône-Alpes, titulaire - Monsieur Marc ELSENER, Mutualité française Rhône-Alpes, suppléant 5
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
6° / Collège des acteurs de la prévention et de l'éducation pour la santé
a) Services de santé scolaire et universitaire
- Docteur Dominique BUTHEAU, conseillère technique auprès du recteur de l’académie de Lyon, titulaire
- Docteur Magdeleine CHAISES, conseillère technique auprès de l’inspecteur d’académie de l’Ain, suppléante
- Docteur Christine CROS, conseillère technique auprès de l’inspectrice d’académie du Rhône, titulaire
- Docteur Françoise IMLER-WEBER, conseillère technique auprès de l’inspecteur d’académie du Rhône, suppléante
b) Services de santé au travail
- Docteur Thierry FUSTIER, AGEMETRA, médecin du travail, titulaire, - Docteur Denis FONTAINE, médecin du travail, collaborateur à santé au travail, suppléant - Madame Karine PASSAGNE-CORTESI, directrice AST Grand Lyon, titulaire - Monsieur Jean-Sébastien BARBOTIN, IPRP, suppléant
c) Services départementaux de protection et de promotion de la santé maternelle et infantile
- Docteur Véronique RONZIÈRE, directrice Santé et PMI, Conseil général du Rhône, titulaire - Docteur Dominique LAVAIRE, médecin départemental de PMI, Conseil général de la Loire, suppléante
- Docteur Marie-Sophie BARTHET-DERRIEN, Chef du service Santé publique et communautaire, Conseil général du Rhône, titulaire
- Docteur Odile GOENS, chef du service périnatalité, santé de l’enfant et des jeunes, Conseil général du Rhône, suppléante
d) Organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
- Madame Claude DUCOS-MIERAL, administratrice IREPS, titulaire - Monsieur Laurent MOULIN, référent régional prévention promotion de la santé, suppléant - Monsieur Christophe SANTOS, directeur régional ANPAA, titulaire - Monsieur Damien THABOUREY, délégué régional, fédération Addiction, Union régionale Rhône- Alpes Auvergne, suppléant
e) Organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé, de l'enseignement et de la recherche
- Madame Éliane CORBET, directrice technique, CREAI, titulaire - Madame Martine DRENEAU, directrice par intérim de l’ORS RA, suppléante
f) Associations de protection de l'environnement agréées au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
- Madame Lydie NÉMAUSAT, coordinatrice du réseau RESPIR, FRAPNA, titulaire - Madame Jacqueline COLLARD, présidente de l’association Santé-Environnement Rhône-Alpes, SERA, suppléante 6
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
7° / Collège des offreurs des services de santé
a) Établissements publics de santé
- Monsieur Alain COLLOMBET, secrétaire général des Hospices civils de Lyon, titulaire - Madame Nadiège BAILLE, directrice du CH de Montélimar, suppléante - Monsieur Yvan GILLET, délégué régional de la FHF Rhône-Alpes, titulaire - Madame Chantal VINCENDET, directrice du Centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne, suppléante
- Docteur Bertrand BLASSEL, président de la CME, Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice, titulaire
- Docteur Bernard DUPUY, président de la CME, Centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne, suppléant
- Professeur Olivier CLARIS, président de la CME des Hospices civils de Lyon, titulaire - Professeur Eric ALAMARTINE, président de la CME, CHU de Saint-Etienne, suppléant - Docteur Jean-Pierre SALVARELLI, président de la CME du Centre hospitalier Le Vinatier, titulaire
- Madame Monique SORRENTINO, directrice Hôpital Nord Ouest Villefranche sur Saône, suppléante
b) Établissements privés de santé à but lucratif
- Monsieur Dominique LORIOUX, directeur de la Clinique La Parisière, titulaire - Monsieur Janson GASSIA, directeur hôpital Privé de la Loire, suppléant - Docteur Sylvie FILLEY BERNARD, présidente de la conférence régionale des présidents de CME de la Région Rhône-Alpes, polyclinique du Beaujolais, titulaire - Docteur Pascal BREGERE, président de CME, hôpital privé de la Loire, suppléant
c) Établissements privés de santé à but non lucratif
- Monsieur Jean-Marc ANDRE, directeur ADAPT RA, titulaire
- Madame Sidonie LASCOLS, directrice Groupe hospitalier mutualiste de Grenoble, suppléante - Docteur Farid HACINI, président de CME, BTP Résidence médicale La Talaudière, titulaire - Docteur Abdallah GUERRAOUI, président de CME, CALYDIAL de Vienne, suppléant
d) Établissements assurant des activités de soins à domicile
- Docteur Eric DUBOST, délégué régional FNEHAD, titulaire
- Docteur Florence TARPIN-LYONNET, coordonateur médical HAD, suppléante
e) Personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes handicapées
- Monsieur Rolland CORTOT, directeur général ADAPEI de la Loire, titulaire - Madame Nathalie CHAULEUR, déléguée régionale Rhône-Alpes du GEPSO, suppléante - Monsieur Francis FEUVRIER, directeur général PEP 01, coordination médico-sociale URPEP, titulaire
- Monsieur Philippe BESSON, directeur général de l’ADIMCP 42, suppléant - Monsieur Pascal SERCLERAT, directeur régional Association des paralysées de France, titulaire - Monsieur Jacques MARESCAUX, directeur général de l’ARHM, suppléant - Monsieur Thierry DELERCE, directeur de l'ADAPT 69, titulaire - Monsieur Pierre-Henri MONTOVERT, directeur Camsp APAJH, suppléant 7
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
f) Personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes âgées
- Monsieur Patrick BOISRIVEAUD, directeur général de l’hôpital de Fourvière, FEHAP, titulaire - Madame Viviane LAGARDE, adjointe à la solidarité et vice-présidente du CCAS de Bron, UDCCAS, suppléante
- Monsieur Jean-Claude DADOL, directeur général, Association Accueil et Confort pour Personnes Agées, Francheville, SYNERPA, titulaire
- Madame Sarah IMAAINGFEN, directrice du foyer-résidence rhodanien des aveugles, FNAQPA, suppléante
- Monsieur Charles DADON, directeur du centre hospitalier d’Albigny, FHF, titulaire - Madame Aline CHIZALLET, directrice-adjointe du centre hospitalier de Beaujeu, FHF, suppléante
- Monsieur Jean JALLAGUIER, conseiller technique, PA/PH URIOPSS, titulaire - Monsieur Eric DEMOLIERE, SOS Maintien à domicile, Fédération nationale ADESSA Domicile, suppléant
g) Personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes en difficultés sociales
- A désigner, titulaire
- Monsieur Patrick BEDIAT, président, FNARS Rhône-Alpes, suppléant
h) Centres de santé, maisons de santé, pôles de santé
- Monsieur Jean-Marie GAGNEUR, président de la FEMASRA, titulaire - Madame Marie-Claude VIAL, présidente de la FRACSS, suppléante
i) Réseaux de santé
- Docteur Gérard MICK, président, réseau PALLIAVIE, titulaire
- Monsieur François RIONDET, directeur de l’ADMS, suppléant
j) Permanence des soins
- Docteur Frédérique GRAIN, APMMGLL, titulaire
- Docteur François ROCHE, FEDERAMAG suppléant
k) Service d'aide médicale urgente ou structure d'aide médicale d'urgence
- Professeur Pierre-Yves GUEUGNIAUD, chef de service, SAMU de Lyon, titulaire - Professeur Karim TAZAROURTE, CHU de Lyon, suppléant
l) Transporteurs sanitaires
- Madame Corinne BUATOIS, présidente, Fédération Nationale des transporteurs sanitaires – FNTS Rhône, titulaire
- Monsieur Thierry MONTEAN, Chambre syndicale nationale des services ambulanciers, suppléant 8
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
m) Services départementaux d'incendie et de secours
- Colonel Serge DELAIGUE, directeur du service départemental d’incendie et de secours du Rhône, titulaire
- Colonel Bertrand KAISER, directeur départemental adjoint, service départemental d’incendie et de secours du Rhône, suppléant
n) Organisations syndicales représentatives de médecins des établissements publics de santé
- Docteur Angelo POLI, Centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or, INPH, titulaire - Docteur Jean-Marie LELEU, Centre hospitalier de Vienne, CPH, suppléant
o) Unions régionales des professionnels de santé
- Docteur Pascal DUREAU, URPS médecins, titulaire
- Docteur Jean STAGNARA, URPS médecins, suppléant
- Docteur Alain FRANCOIS, URPS médecins, titulaire
- Docteur Charles-Henry GUEZ, URPS médecins, suppléant
- Madame Solange BOUCHAMP, déléguée de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France - FSPF, URPS Pharmaciens, titulaire
- Monsieur Valère CHOSSET, président régional, Union syndicale des pharmaciens d’officine - USPO, URPS pharmaciens, suppléant
- Docteur Philippe BALAGNA, président URPS chirurgiens-dentistes, titulaire - Madame Brigitte LESPINASSE-GODDARD, président URPS orthophoniste, suppléante - Monsieur Lucien BARAZA, président URPS infirmiers, titulaire - Monsieur Florent MOULIN, président URPS pédicures-podologues, suppléant - Monsieur Bruno CHABAL, président URPS masseurs-kinésithérapeutes, titulaire - Madame Marie-Pierre ROYER, trésorière URPS sages-femmes, suppléante
p) Ordre des médecins
- Docteur Georges GRANET, président du Conseil régional de l’Ordre des médecins, titulaire - Docteur Bruno MAZENOD, conseiller ordinal régional, suppléant.
q) Internes en médecine
- A désigner, titulaire
- A désigner, suppléant
8° / Collège de personnalités qualifiées
- Monsieur Paul MONOT
- Monsieur Yvon CONDAMIN 9
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie Rhône-Alpes
Article 3 : Participent, avec voix consultative, aux travaux de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie et de ses différentes formations :
- le préfet de région ;
- le président du conseil économique et social régional ;
- le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi ;
- le directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt ; - le directeur régional des affaires culturelles ;
- le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement ; - le directeur régional des finances publiques ;
- le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; - le recteur de l’Académie de Grenoble ;
- le recteur de l’Académie de Lyon ;
- le directeur général de l'agence régionale de santé ;
- la présidente du Conseil de la CPAM du Rhône, au titre des conseils des organismes locaux d'assurance maladie relevant du régime général ;
- l’administrateur de la Mutualité sociale agricole Ain-Rhône, au titre des organismes locaux d'assurance maladie relevant de la Mutualité sociale agricole ;
- le président de la caisse RSI des Alpes, au titre des caisses de base du régime social des indépendants.
Article 4 : La durée du mandat des membres de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie est de quatre ans à compter du 29/06/2014, sauf dispositions réglementaires modificatives.
Article 5 : Le présent arrêté prend effet à compter de la publication au recueil des actes administratifs
Article 6 : Le directeur de la stratégie et des projets de l’Agence régionale de santé Rhône-Alpes est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la région Rhône-Alpes.
Fait à Lyon le 13 novembre 2015
La directrice générale
De l'Agence de Santé Rhône-Alpes
Véronique WALLON