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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C42 11 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
C- 42-11-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 novembre 2023
COHÉSION SOCIALE INSERTION - NOUVEAUX PRESTATAIRES CHÈQUES-LOISIRS - ASSOCIATION FRONTENAYSIENNE DE TENNIS DE TABLE ET L'ASSOCIATION "ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES" DU GROUPE SCOLAIRE EDMOND PROUST
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Jacques BILLY à Johann SPITZ, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Alain CHAUFFIER à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE à Sonia LUSSIEZ, Lucien-Jean LAHOUSSE à Gérard LEFEVRE, Bastien MARCHIVE à Florence VILLES, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Jeanine BARBOTIN, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA.
Titulaires absents :
Patricia DOUEZ, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Michel PAILLEY.
Titulaires absents excusés :
Richard PAILLOUX, Franck PORTZ.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 42-11-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
COHÉSION SOCIALE INSERTION - NOUVEAUX PRESTATAIRES CHÈQUES-LOISIRS - ASSOCIATION FRONTENAYSIENNE DE TENNIS DE TABLE ET L'ASSOCIATION "ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES" DU GROUPE SCOLAIRE EDMOND PROUST
Madame Marie-Christelle BOUCHERY, Déléguée du Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Sollicitées par les bénéficiaires de chèques-loisirs, l’Association Frontenaysienne de Tennis de Table et l’Association « Activités culturelles et sportives » du groupe scolaire Edmond Proust demandent à passer une convention pour devenir prestataires, afin de pouvoir accepter le règlement de leurs activités par chèques-loisirs.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les adhésions de l’Association Frontenaysienne de Tennis de Table et de l’Association « Activités culturelles et sportives » du groupe scolaire Edmond Proust en tant que prestataires chèques-loisirs,
- Approuve les conventions ci-jointes,
- Autorise le Président, ou la Déléguée du Président, à signer les conventions ainsi que tous documents afférents à sa mise en œuvre.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Marie-Christelle BOUCHERY
Déléguée du Président