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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Braisnes-sur-Aronde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 8 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
MAIRIE DE BRAISNES-SUR-ARONDE LISTE DES DELIBERATIONS DU 08 JUILLET 2025
NUMERO OBJET DECISION DU CM
Approbation du rapport d'observations définitives de la Chambre
Régionale des Comptes sur la gestion de l’ADTO-SAO, concernant
n° 2025-12 | les exercices 2018 à 2023. adoptée
n° 2025-13 |Modification des statuts de la CCPS adoptée
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Adhésion de la commune à la compétence optionnelle
vidéoprotection du Syndicat Mixte de l'Oise Très Haut Débit]
n° 2025-17 |(SMOTHD) adoptée
Affiché le 11/07/2025