Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 1er AVRIL 2025
Déliberation - liste des deliberations du 08 avril 2025
Déliberation - liste des deliberations du 3 avril 2025
Compte-Rendu - 04.Avril 2025 Liste des délibérations
Déliberation - liste des deliberations du 11 avril 2023
unknown - liste+des+délibérations+séance+du+1er+avril+2025?t
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 2 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PV DU 2 AVRIL 2024
Déliberation - deliberations du 12 avril 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 7 OCTOBRE 2025
Déliberation - Liste DES Deliberations 1ER AVRIL 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Braisnes-sur-Aronde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1ER AVRIL 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Budget,
MAIRIE DE BRAISNES-SUR-ARONDE LISTE DES DELIBERATIONS DU 01 AVRIL 2025
NUMERO OBJET DECISION DU CM
n° 2025-01 |votant le compte financier unique 2024 adoptée
n° 2025-02 {reprise et affectation des résultats 2024 adoptée
n° 202503 |votant le budget primitif 2025 adoptée
n° 2025_04 |votant les taux d'imposition 2025 adoptée
n° 2025-05 [votant le compte financier unique 2024 assainissement adoptée
n° 2025-06 |reprise et affectation des résultats 2024 assainissement adoptée
n° 2025-07 |votant le budget primitif 2025 adoptée
n° 2025-08 |subvention exceptionnelle à l'ASCLB adoptée
n° 2025-09 {fixant le taux de promotion pour les avancements de grade adoptée
n° 2025-10 |subvention sortie scolaire pour l'école de Braisnes-sur-Aronde adoptée
n° 2025-11 |instauration d'une fongibilité des crédits budgétaires adoptée
Affiché le 08/04/2025