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Convocation - 00 CONVOCATION CM 21 02
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Convocation - 00 CONVOCATION CM 21 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Bègles, le 15 février 2023
Cher (e) Collègue,
En votre qualité de membre du Conseil municipal, vous êtes invité (e) à assister à la réunion qui aura lieu en Salle du Conseil, le :
MARDI 21 FEVRIER 2023 À 18 H 30
Dont l’ordre du jour sera le suivant :
A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
B – INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À UNE DEMISSION
C – ADOPTION DU PROCÈS VERBAL ANALYTIQUE DU CONSEIL PRÉCÉDENT
D – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
E – DÉLIBÉRATIONS
1. RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023
2. COMPOSITION ET DÉSIGNATION DU JURY CONCERNANT LE MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE - FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS POUR LES MEMBRES QUALIFIÉS DU JURY – FIXATION DU MONTANT DES PRIMES AUX CANDIDATS
3. POLITIQUE ALIMENTAIRE : ADHÉSION AU CONSEIL AGRICOLE ET ALIMENTAIRE (CAA) DE BORDEAUX MÉTROPOLE
4. TARIFS DES PRESTATIONS ANNEXES FOURNIES ET FACTURÉES PAR LA CUISINE CENTRALE
5. ÉVENEMENTS CULTURELS – TARIFS APPLICABLES AU DROIT DE PLACES DES MARCHANDS FORAINS
6. CONVENTION DE MÉCENAT EN NATURE ET COMPÉTENCES AVEC LE CHÂTEAU DE FERRAND DANS LE CADRE DE LA RÉNOVATION/EXTENSION DU MUSÉE DE LA CRÉATION FRANCHE
7. CONVENTION DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE COMPÉTENCE POUR L’ORGANISATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS SCOLAIRES 8. ADHÉSIONS DE LA VILLE DE BÈGLES A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS
9. SUPPRESSION D’EMPLOIS AU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
11. COMPOSITION DU COLLÈGE DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE ET DU CCAS AUX INSTANCES CONSULTATIVES STATUTAIRES
12. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE À DIFFÉRENTS ORGANISMES – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION N° 24 DU 16 MAI 2021
13. CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBERATION N° 8 DU 16 JUILLET 2020
14. MOTION DE LA VILLE DE BÈGLES CONTRE LA RÉFORME DES RETRAITES ET LE REPORT DE L’ÂGE LÉGAL
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole,
Clément ROSSIGNOL PUECH