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Procès Verbal - PV CM 7 du 09.12.2024 1
Procès Verbal - 09.12.2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le neuf décembre deux mille vingt-quatre à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 24 4. .5 5. .1 1
Examiné le 09/12/2024 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .2 2
Examiné le 09/12/2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2024 - Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .3 3
Examiné le 09/12/2024 – Adoption des tarifs communaux 2025 - - Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .4 4
Examiné le 09/12/2024 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2025 avant l’adoption du Budget Primitif Général – Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .5 5
Examiné le 09/12/2024 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2025 avant l’adoption du Budget Primitif Eau- Assainissement - - Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .6 6
Examiné le 09/12/2024 – Aménagement de la rue de la Lauch : Avenant n°1 aux travaux de voirie – Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .7 7
Examiné le 09/12/2024 – Budget forestier 2025 – Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .8 8
Examiné le 09/12/2024 – Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (RGPD)– Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .9 9
Examiné le 09/12/2024 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses pour les travaux de restauration des peintures murales extérieures de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin – Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .1 10 0
Examiné le 09/12/2024 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses pour les travaux de restauration des vitraux et protections grillagées de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin – Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 9 décembre 2024 2 20 02 24 4. .5 5. .1 11 1
Examiné le 09/12/2024 – Subvention à l’association Pfaff contact – Approuvé
2 20 02 24 4. .5 5. .1 12 2
Examiné le 09/12/2024 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 16 décembre 2024 à 18h00
Affichée le 16 décembre 2024
Retirée le