Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2026 3 5 Election des delegues au SDEG 16
Déliberation - D2026 3 13 Election des delegues a la Defense
Déliberation - D2023 6 3 Election des delegues au SDEG16
Déliberation - D2026 3 11 Eelection dun delegue au college des el
Déliberation - D2023 6 4 Election des delegues a ATD16
Déliberation - D2023 6 10 Election des delegues a la Defense
Déliberation - D2023 6 9 Election des delegues a la Prevention Ro
Déliberation - D2026 3 9 Election des membres du CCAS
Déliberation - D2026 3 10 Election des delegues au Syndicat Mixte
Déliberation - D2026 2 1 Election du Maire
Déliberation - D2026 3 6 Election des delegues a lATD 16
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 3 6 Election des delegues a lATD 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
EXTRAIT DE DELIBERATION
me MMUNE DE DIRAC
Délibération : D2026-3-6 L'an deux mille vingt six, le lundi 30 mars à 19h00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle
des fêtes à Dirac, sous la présidence de Madame Bénédicte MONTEGU, Le Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19 Date de convocation du Conseil : 24 mars 2026
Présents : Mesdames Anne DUBOIS, Stéphanie DULAC, Manitraritiana FITAHIANA, Véronique LANOË-
MALIVERT, Bénédicte MONTEGU, Louise NADEAU-CASTAING, Martine SEGUIN, Isabelle
TRANCHET, Angélique VAZART et Messieurs Sébastien DAMASE, Anthony DOUET, Dominique
Présents : 18
VENTE GOUYGOU, Franck INGREMEAU, Pascal LAFENETRE, Vincent MORA, Jean-Philippe MORAUD, Antoine PASCAUD), Eric SCHURR,
Excusé(s) : Madame Béatrice COURTEL
Objet :
Election des délégués
à l’ATD 16 Secrétaire de Séance : Madame Martine SEGUIN
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à procéder au renouvellement des délégués au sein de l’ Agence Technique Départementale.
Madame le Maire fait appel à candidature.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents : NOMME délégué titulaire : Franck INGREMEAU
NOMME délégué suppléant : Pascal LAFENETRE
Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 0
Madame Le Maire Emis le 30 mars 2026, transmis en Préfecture et rendu exécutoire le 1° avril 2026 Bénédicte MONTEGU
AR Prefecture
016-211601208-20260330-D202636-DE
Reçu le 01/04/2026